https://www.idees-beaumont.org/ Association citoyenne de Beaumont fr SPIP - www.spip.net http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L144xH144/idees_logo_2021-d97e6.png?1744032742 https://www.idees-beaumont.org/ 144 144 http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-26-juin-2026-2628 http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-26-juin-2026-2628 2026-06-20T14:10:01Z text/html fr Le Bureau Intercommunalité Métropole Budget Finance Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 26 juin 2026 à 8 heures 30 <br /> Administration générale P.2 : Approbation du procès-verbal du Conseil métropolitain du 29 mai 2026 P.26 : Désignation des Représentants de Clermont Auvergne Métropole à divers organismes <br />Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, RH, évaluation des politiques publiques P.29 : Rapport financier 2025 P.40 : Compte Financier <a href='http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-26-juin-2026-2628' class=' pts_suite'> (lire la suite…)</a> - <a href="http://idees-beaumont.org/-Vos-elus-" rel="directory">Vos élus</a> / <a href="http://idees-beaumont.org/+-Intercommunalite-+" rel="tag">Intercommunalité</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Metropole-+" rel="tag">Métropole</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Budget-+" rel="tag">Budget</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Finance-+" rel="tag">Finance</a> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L150xH92/conseil_me_tropolitain_2026-06-a8e5c.jpg?1781966071' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='92' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 26 juin 2026 à 8 heures 30</p></div> <div class='rss_texte'><div class='spip_document_1449 spip_document spip_documents spip_document_image spip_documents_right spip_document_right'> <figure class="spip_doc_inner"> <a href='http://idees-beaumont.org/IMG/png/logo_clermont_auvergne_metropole.png' class="spip_doc_lien mediabox" type="image/png"> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L500xH322/logo_clermont_auvergne_metropole-876d8-6b0af.png?1781966071' width='500' height='322' alt='' /></a> </figure> </div><h2 class="spip">Administration générale</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.2 : Approbation du procès-verbal du Conseil métropolitain du 29 mai 2026</li><li> P.26 : Désignation des Représentants de Clermont Auvergne Métropole à divers organismes</li></ul><h2 class="spip">Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, RH, évaluation des politiques publiques</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.29 : Rapport financier 2025</li><li> P.40 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget principal.</li><li> P.74 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 Budget annexe Régie autonome de l'eau potable</li><li> P.82 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 Budget annexe Régie autonome de l'assainissement</li><li> P.91 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget annexe des déchets ménagers</li><li> P.99 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget annexe de l'ADIV</li><li> P.104 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 Budget annexe de l'ancien centre routier du Brézet</li><li> P.108 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget annexe du crématorium</li><li> P.113 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget annexe des équipements à vocation économique</li><li> P.119 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 Budget annexe des parcs et aires de stationnement</li><li> P.124 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budget annexe Solidarités</li><li> P.130 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2025 - Budgets annexes ZAE</li><li> P.139 : Budget Supplémentaire 2026 - Budget Principal</li><li> P.150 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Régie autonome de l'eau</li><li> P.155 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Régie autonome de l'assainissement</li><li> P.161 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe des Déchets Ménagers</li><li> P.166 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe ADIV</li><li> P.169 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet</li><li> P.172 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Crématorium</li><li> P.175 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Équipements à vocation économique</li><li> P.178 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement</li><li> P.181 : Budget supplémentaire 2026 - Budget annexe Solidarités</li><li> P.184 : Budget supplémentaire 2026 - Budgets annexes des Zones d'Activités Economiques</li><li> P.191 : Règlement budgétaire et financier</li><li> P.192 : Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) - Bilan annuel 2025 et ajustements</li><li> P.193 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) « Délégation des Aides A la Pierre (DAALP) Parc Privé »</li><li> P.195 : Actualisation durées d'amortissement - Nomenclatures M4 et M49</li><li> P.196 : Budget annexe assainissement : Admission en non valeur - SEMERAP</li><li> P.197 : Demande de prise en charge de déficit - régie d'avances n°174 - services généraux</li><li> P.198 : Demande de prise en charge de déficit - régie de recettes n°2383 Parc relais Henri Dunant</li><li> P.199 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables</li><li> P.201 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets Eau et Assainissement</li><li> P.202 : Délibération de Garantie Agence France Locale</li><li> P.205 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 34 logements - Rue Serge Gainsbourg - Immeuble « Ilot 23 » - Ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.208 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 8 logements - Rue des Amourettes - Résidence « Les Bucoliques » - Commune de Cournon-d'Auvergne</li><li> P.211 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 16 logements - 18 Avenue de la Beaumière - commune de Ceyrat</li><li> P.214 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 188 logements - 15-17 et 22 Rue du Château des Vergnes - Ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.217 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 7 logements - 157-159 Rue Sous les vignes - Résidence Confiden'Ciel 63100<br class='autobr' /> Clermont-Ferrand</li><li> P.220 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt d'Action Logement Service) opération 8 logements - Rue Victor Charreton - 63100 Clermont-Ferrand</li><li> P.223 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 8 logements - 4 Rue Anatole France - commune de Chamalières</li><li> P.226 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt d'Action Logement Service) opération 6 logements - Rue Samuel Paty et Avenue de la Libération - 63800 Cournon-d'Auvergne</li><li> P.229 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt d'Action Logement Service) opération 10 logements - Rue de Taillat - 63360 Gerzat</li><li> P.232 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 32 logements - 32 Route de Gravenoire - Résidences Belvédère et Colline - commune de Royat</li><li> P.235 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Ophis (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 8 logements - 10 Rue Richelieu - Commune d'Aubière</li><li> P.238 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Ophis (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 4 logements - 5 Place du 8 mai - Commune de Gerzat</li><li> P.241 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de C.D.C. HABITAT SOCIAL (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 42 logements - 26 Route du Cendre Commune de Cournon d'Auvergne</li><li> P.244 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de C.D.C. HABITAT SOCIAL (Prêt de la Caisse des dépôts et consignations) - Opération 78 logements - Chemin du Champ Réal Commune de Pont-du-Château</li><li> P.247 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de remises gracieuses et remboursements</li><li> P.248 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : Approbation des fiches sectorielles de régularisation 2025 et prévisionnelles 2026</li><li> P.249 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l'hiver 2025-2026</li><li> P.250 : Approbation d'un Protocole d'accord transactionnel – chemin du Chambon - Pont-du-Château</li><li> P.252 : Renouvellement d'un bail commercial – immeuble Magellan 63 avenue de l'Union soviétique à Clermont-Ferrand</li><li> P.254 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics</li><li> P.260 : Mise à disposition à 50 % de Madame Pauline BAYARD auprès de la Ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.261 : Mise à jour du tableau des effectifs</li><li> P.264 : Aménagement d'une liaison cyclable Boulevards Auriol - Kennedy - Pompidou à Clermont-Ferrand - Sollicitation de subventions - Plan de financement</li><li> P.266 : Rénovation de la médiathèque Alexandre Vialatte à Aubière Sollicitation de subventions - Plan de financement</li><li> P.267 : Réalisation d'une liaison cyclable Cébazat - Chemin de Tracol - Parc Logistique Sollicitation de subventions - Approbation du Plan de financement</li></ul><h2 class="spip">Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, tourisme, agriculture, alimentation</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.269 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à la centrale d'achat RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)</li><li> P.270 : Attribution de subvention dans le cadre du dispositif « Pour une économie à impact positif »</li><li> P.272 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - juin 2026</li><li> P.276 : Dispositif RECRUT'SENIORS : attribution de subventions aux entreprises</li><li> P.278 : Dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules à faibles émissions : Attribution de subvention à trois entreprises</li><li> P.280 : Demande de subvention pour le projet « Pôle Territorial des Industries Culturelles et Créatives »</li><li> P.282 : Demande de subvention Clermont Auvergne French Tech - nouvelle labellisation 2026 - 2028</li><li> P.285 : Demande de subvention pour le cluster Digital League</li><li> P.288 : Demande de subvention de l'association ORBIMOB' pour le sommet des mobilités territoriales durables 2026<br class='autobr' /> P.291 : Vidéoprotection dans les ZAE - Demande de renouvellement des autorisations préfectorales d'exploiter les systèmes de vidéoprotection sur les pôles économiques - Parc Technologique de la Pardieu, le Brezet et Cournon - Le Cendre<br class='autobr' /> P.292 : Requalification du Pôle économique de Lempdes : nouvel avenant au mandat d'études et de travaux à la Société Publique Locale (SPL) n°2<br class='autobr' /> P.295 : Mandat de maîtrise d'ouvrage avec Assemblia pour le suivi des travaux sur le site ACCM<br class='autobr' /> P.298 : Attribution d'une subvention à l'association « Il faut aller voir » pour « Clermont dessine ! »<br class='autobr' /> P.300 : Adhésion au Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dome (SIT 63)<br class='autobr' /> P.301 : Attribution d'une subvention - Dispositif de soutien au tourisme responsable<br class='autobr' /> P.303 : Attribution d'une subvention à la Maison des Sciences Humaines (MSH) pour les 20 ans de la MSH<br class='autobr' /> P.305 : Attribution d'une subvention à la Société Française de Phytosociologie pour le 34<sup class="typo_exposants">e</sup> congrès international de l'European Végétation Survey (EVS)</li></ul><h2 class="spip">Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.308 : Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Gerzat/ Les Vergnes - Subventions aux Entreprises à But d'Emploi</li><li> P.313 :<br class='autobr' /> Délégation des Aides à la Pierre : approbation des avenants annuels de gestion 2026 pour le parc public et le parc privé - Adoption du Programme d'Action (PA) 2026 Anah</li><li> P.316 : Ajustement de la programmation 2025 de logements locatifs sociaux</li><li> P.319 : Subvention du Département pour la réalisation d'un terrain familial locatif à Gerzat</li><li> P.321 : Attribution d'une subvention 2026 : ADIL 63</li><li> P.323 : NPNRU Les Vergnes - Avenant n°1 à la convention de subvention entre Clermont Auvergne Métropole et Family Social Club</li><li> P.325 : Crématorium - Adoption du règlement intérieur</li><li> P.326 : Ateliers et chantiers d'insertion 2026</li><li> P.329 : Lancement d'un appel à projets complémentaire « Accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) »</li><li> P.331 : Lancement de l'appel à projets « action collective de remobilisation par l'initiative et l'autonomie »</li><li> P.332 : Accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Résultat de l'Appel à Projets 2026</li><li> P.334 : Partenariat renouvelé avec France Travail pour 2026</li><li> P.336 : Soutien aux entreprises d'insertion - Lancement de l'appel à projet 2026</li><li> P.338 : Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes : attribution d'une subvention à l'association CE CLER</li><li> P.340 : Avenant N°1 Pacte des Solidarités</li><li> P.342 : Contrat Local des Solidarités : programmation 2026</li></ul><h2 class="spip">Commission espaces publics, mobilités, aménagement, urbanisme, sécurité, tranquillité publique</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.350 : Nouveau réseau bus - Convention de participation financière du SMTC-AC pour les travaux d'aménagements sous maîtrise d'ouvrage Clermont Auvergne Métropole : création de deux quais bus avenue du Stade à Beaumont</li><li> P.351 : Travaux d'enfouissement des réseaux télécoms rue des Granges à Lempdes</li><li> P.353 : Avenant n°3 à la convention de portage du 28/03/2025 relative aux acquisitions dans le cadre de la requalification du secteur de la gare de Cournon d'Auvergne, demande de démolition des biens situés sur les parcelles cadastrées CM 88/89, CM 90, CM 91, CM 33et 263, CM 315 et 316, CM 364</li><li> P.354 : Délibération d'autorisation du projet de remembrement de l'AFU de Puy Valeix située sur la commune de Nohanent</li><li> P.356 : Modification de la procédure de vente aux enchères de véhicules réformés</li><li> P.357 : Cession de véhicules métropolitains</li><li> P.358 : Enfouissement des réseaux télécoms chemin des Teytos - commune de Romagnat</li><li> P.360 : Enfouissement des réseaux télécoms avenue centrale (tranche 2) - commune de Le Cendre</li><li> P.362 : Adhésion à l'association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)</li><li> P.363 : Conventions pour la construction d'un mur situé en limite de l'avenue du Puy-de-Dôme et des parcelles ab0226 et ab0256 sur la commune de Royat</li><li> P.364 : Conventions de financement avec le Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2026 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole</li><li> P.366 : Convention d'offre de concours dans le cadre de l'opération de désenclavement d'une parcelle sise rue André Theuriet et de sécurisation de son accès rue de Wailly à Clermont-Ferrand</li><li> P.367 : Vente de terrains aux entreprises Marlier et Sécométal - Commune de Lempdes - Zone de la Fontanille</li><li> P.368 : Vente d'immeubles par l'EPF Auvergne à Assemblia Autorisation - ZAC de la Fontanille II - commune de Lempdes</li><li> P.369 : Adhésion à l'Institut des Risques Majeurs</li></ul><h2 class="spip">Eau, Assainissement (Conseil d'exploitation), pluvial et Gemapi</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.371 : Construction d'un bâtiment – Travaux Modificatifs à la demande de l'Acquéreur</li><li> P.373 : Mise à jour de tarifs du service de l'eau et de l'assainissement</li><li> P.375 : Convention de groupement de commandes pour des travaux d'eau et d'assainissement entre la Métropole et le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne</li><li> P.376 : Création d'un poste de relèvement sur le village de Solagnat / commune d'Orcines Approbation du programme de l'opération et fiche financière</li><li> P.378 : Mise en place de panneaux photovoltaïques sur la station d'épuration des trois rivières Avenant n°2 au mandat passé entre la Métropole et la SPL</li><li> P.379 : Convention de mandat avec l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour la correction des inversions de branchements et la déconnexion des eaux pluviales</li><li> P.381 : Demande d'adhésion de la commune de Beauregard l'Évêque au SIAREC (Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand) à compter du 1<sup class="typo_exposants">er</sup> janvier 2027</li><li> P.382 : Adhésion de la communauté de communes Bazois Loire Morvan à l'Établissement Public Loire</li></ul><h2 class="spip">Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.384 : Rapport d'activité 2025 du Conseil de développement</li><li> P.385 : Adhésion et attribution d'une subvention à l'association ACOUCITE</li><li> P.387 : Avenant n°8 CLERVIA - Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière</li><li> P.389 : Avenant n°12 ECLA - Délégation de service public de production et de distribution de chaleur des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes</li><li> P.391 : Attribution d'une subvention dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable</li><li> P.394 : Attribution de primes air-bois</li><li> P.395 : Révision du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) – Déclaration d'intention</li></ul><h2 class="spip">Commission sports, patrimoine bâti, accessibilité, inclusion</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.398 : Demande de subvention FONDS CHÊNE 6 ACTEE+ : dossier de demande mutualisée avec les communes de Gerzat, Cebazat, Nohanent et Chateaugay</li></ul><h2 class="spip">Commission Culture, Relations Internationales</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.400 : Lauréats de l'appel à projet musique 2026</li><li> P.403 : Convention de mandat de recettes - Encaissement de recettes par les musées Bargoin et Lecoq pour le compte de la SPL Clermont Auvergne Volcans</li><li> P.404 : Lecture publique Cession gracieuse de biens réformés à la médiathèque départementale du Puy-de-Dôme</li><li> P.405 : Lecture publique - Dons d'ouvrages désherbés des bibliothèque 2024 et 2025</li><li> P.406 : Lecture publique - Acquisitions de ressources numériques - Groupement de commandes avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme</li><li> P.407 : Lecture publique - Ajout d'un axe transition écologique au Projet Culturel, Scientifique, Éducatif et Social (PCSES) 2021 - 2027</li><li> P.411 : Culture - Compte-rendu des décisions prises sur délégation du Président</li><li> P.413 : Pays d'art et d'histoire - Tarification des prestations et vente d'ouvrage</li><li> P.415 : Musée d'art Roger-Quilliot - Rapport sur les actions entreprises suite aux recommandations de la Chambre régionale des comptes</li><li> P.418 : Boutiques des Musées - Mise en vente d'ouvrages, de produits dérivés et mouvements de stocks</li><li> P.422 : Musées - Inscription à l'inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France 2025</li><li> P.423 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à Clermont Auvergne PEPITE pour l'organisation d'une learning expedition au Canada – mai 2026</li></ul><h2 class="spip">Questions diverses</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.425 : Association Clermont-Massif Central 2028- Rapports d'observations définitives de la Chambre Régional des Comptes</li></ul><h2 class="spip">Vœu</h2><ul class="spip" role="list"><li> Vœu relatif à l'impact des droits d'inscription différenciés sur l'attractivité et le développement de Clermont Auvergne Métropole présenté par le groupe Union de la Gauche Écologique et Sociale</li></ul></div> http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-du-9-juin-2026 http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-du-9-juin-2026 2026-06-03T14:14:33Z text/html fr Le Bureau Conseil municipal Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 9 juin 2026 à 19 heures, salle Antoine Maradeix en mairie. Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous. <br /> Affaires générales N° 26-06-09- 1 : Approbation des procès-verbaux suite aux conseils municipaux du 23 février 2026 - 10 mars 2026 et 9 avril 2026 N° 26-06-09- 2 : Modification de la composition des commissions internes au conseil municipal N° 26-06-09- 3 : Commission communale des impôts directs (C.C.I.D.) <a href='http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-du-9-juin-2026' class=' pts_suite'> (lire la suite…)</a> - <a href="http://idees-beaumont.org/-Vos-elus-" rel="directory">Vos élus</a> / <a href="http://idees-beaumont.org/+-Conseil-municipal-33-+" rel="tag">Conseil municipal</a> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L150xH92/conseil_municipal_2026-06-09-e6c69.jpg?1780498266' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='92' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 9 juin 2026 à 19 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.<br class='autobr' /> Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.</p></div> <div class='rss_texte'><div class='spip_document_1464 spip_document spip_documents spip_document_image spip_documents_right spip_document_right'> <figure class="spip_doc_inner"> <a href='http://idees-beaumont.org/IMG/jpg/mairie-17.jpg' class="spip_doc_lien mediabox" type="image/jpeg"> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L500xH290/mairie-17-d5ed8-f808b.jpg?1744041965' width='500' height='290' alt='' /></a> </figure> </div><h2 class="spip">Affaires générales</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-06-09- 1 : Approbation des procès-verbaux suite aux conseils municipaux du 23 février 2026 - 10 mars 2026 et 9 avril 2026</li><li> N° 26-06-09- 2 : Modification de la composition des commissions internes au conseil municipal</li><li> N° 26-06-09- 3 : Commission communale des impôts directs (C.C.I.D.) désignation des membres</li><li> N° 26-06-09- 4 : Désignation des membres du conseil municipal auprès du comité de jumelage</li></ul><h2 class="spip">Cadre de vie et Développement durable</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-06-09- 5 : Conception acquisition et installation de panneaux de valorisation des espaces verts et naturels présentation du projet</li></ul><h2 class="spip">Grands travaux et Aménagement du territoire</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-06-09- 6 : Renouvellement du réseau électrique HTA - avenue de l'Europe</li><li> N° 26-06-09- 7 : Détermination des tarifs de location et des critères d'attribution et d'occupation des garages rue nationale</li></ul><h2 class="spip">Finances et Vie économique</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-06-09- 8 : Autorisation donnée au maire pour mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et la ville de Beaumont. Régularisation des fiches sectorielles 2025 fiches sectorielles 2026 et viabilité hivernale 2025-2026</li><li> N° 26-06-09- 9 : Modifications tarifs saison culturelle bar et tarif réduit</li></ul><h2 class="spip">Ressources humaines</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-06-09- 10 : Création d'un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS</li><li> N° 26-06-09- 11 : Composition et fonctionnement du comité social territorial commun entre la commune et le CCAS</li><li> N° 26-06-09- 12 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de créations et suppressions de postes</li><li> N° 26-06-09- 13 : Droits à la formation des élus</li></ul><h2 class="spip">Décisions du Maire</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-06-09- 14 : Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal</li></ul><h2 class="spip">Questions diverses</h2></div> http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-29-mai-2026 http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-29-mai-2026 2026-05-25T20:20:43Z text/html fr Le Bureau Gouvernance Intercommunalité Métropole Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 29 mai 2026 à 9 heures <br /> Administration générale P.1 : Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 6 Février 2026 P.22 : Approbation du procès-verbal du Conseil métropolitain du 24 Avril 2026 P.40 : Proposition d'élaboration d'un pacte de gouvernance P.49 : Débat sur les conditions et modalités de consultation du Conseil de Développement P.55 : Autres Délégations du Conseil au <a href='http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-29-mai-2026' class=' pts_suite'> (lire la suite…)</a> - <a href="http://idees-beaumont.org/-Vos-elus-" rel="directory">Vos élus</a> / <a href="http://idees-beaumont.org/+-Gouvernance-+" rel="tag">Gouvernance</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Intercommunalite-+" rel="tag">Intercommunalité</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Metropole-+" rel="tag">Métropole</a> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L150xH92/conseil_me_tropolitain_2026-05-b7ccb.jpg?1779747055' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='92' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 29 mai 2026 à 9 heures</p></div> <div class='rss_texte'><div class='spip_document_1449 spip_document spip_documents spip_document_image spip_documents_right spip_document_right'> <figure class="spip_doc_inner"> <a href='http://idees-beaumont.org/IMG/png/logo_clermont_auvergne_metropole.png' class="spip_doc_lien mediabox" type="image/png"> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L500xH322/logo_clermont_auvergne_metropole-876d8.png?1744041965' width='500' height='322' alt='' /></a> </figure> </div><h2 class="spip">Administration générale</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.1 : Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 6 Février 2026</li><li> P.22 : Approbation du procès-verbal du Conseil métropolitain du 24 Avril 2026</li><li> P.40 : Proposition d'élaboration d'un pacte de gouvernance</li><li> P.49 : Débat sur les conditions et modalités de consultation du Conseil de Développement</li><li> P.55 : Autres Délégations du Conseil au Président</li><li> P.58 : Constitution des commissions thématiques métropolitaines</li><li> P.59 : Désignation des membres des commissions thématiques métropolitaines</li><li> P.69 : Renouvellement du Conseil d'exploitation de la régie autonome d'eau potable</li><li> P.86 : Renouvellement du Conseil d'exploitation de la régie autonome d'assainissement</li><li> P.103 : Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres</li><li> P.106 : Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public</li><li> P.109 : Commission Consultative des Services Publics Locaux : Nomination des représentants</li><li> P.112 : Mise en place des indemnités des membres de l'Assemblée métropolitaine</li><li> P.115 : Remboursement des frais de mission des conseillers métropolitains</li><li> P.118 : Droit à la formation des élus métropolitains</li><li> P.120 : Nombre de collaborateurs et moyens du cabinet</li><li> P.122 : Moyens des groupes d'élus</li><li> P.124 : Mise à jour du Règlement Intérieur de l'Assemblée de Clermont Auvergne Métropole</li><li> P.140 : Adoption du règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Concession de Services et de Délégation de Service Public (CCSDSP) – Mandat 2026-2032</li><li> P.149 : Désignations des représentants de Clermont Auvergne Métropole dans divers organismes et instances</li><li> P.237 : Mise en place des élections professionnelles</li></ul></div> http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-d-installation-du-vendredi-24-avril-2026 http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-d-installation-du-vendredi-24-avril-2026 2026-04-19T11:54:19Z text/html fr Le Bureau Intercommunalité Métropole Gouvernance Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 24 avril 2026 à 9 heures <br /> Administration générale P.1 : Installation du Conseil métropolitain P.4 : Élection du Président de Clermont Auvergne Métropole P.6 : Détermination du nombre de Vices-présidents et des autres membres du Bureau P.7 : Élection des Vices-présidents et des autres membres du Bureau P.11 : Charte de l'élu local P.28 : Premières délégations du Conseil métropolitain au Président <a href='http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-d-installation-du-vendredi-24-avril-2026' class=' pts_suite'> (lire la suite…)</a> - <a href="http://idees-beaumont.org/-Vos-elus-" rel="directory">Vos élus</a> / <a href="http://idees-beaumont.org/+-Intercommunalite-+" rel="tag">Intercommunalité</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Metropole-+" rel="tag">Métropole</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Gouvernance-+" rel="tag">Gouvernance</a> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L150xH92/conseil_me_tropolitain_2026-04-25719.jpg?1776603298' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='92' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 24 avril 2026 à 9 heures</p></div> <div class='rss_texte'><div class='spip_document_1449 spip_document spip_documents spip_document_image spip_documents_right spip_document_right'> <figure class="spip_doc_inner"> <a href='http://idees-beaumont.org/IMG/png/logo_clermont_auvergne_metropole.png' class="spip_doc_lien mediabox" type="image/png"> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L500xH322/logo_clermont_auvergne_metropole-876d8.png?1744041965' width='500' height='322' alt='' /></a> </figure> </div><h2 class="spip">Administration générale</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.1 : Installation du Conseil métropolitain</li><li> P.4 : Élection du Président de Clermont Auvergne Métropole</li><li> P.6 : Détermination du nombre de Vices-présidents et des autres membres du Bureau</li><li> P.7 : Élection des Vices-présidents et des autres membres du Bureau</li><li> P.11 : Charte de l'élu local</li><li> P.28 : Premières délégations du Conseil métropolitain au Président</li><li> P.30 : Délégation du Conseil Métropolitain au Président en matière de gestion de la dette et de la trésorerie</li><li> P.33 : Délégation du Conseil métropolitain au Président : Droit de préemption et droit de priorité</li><li> P.34 : Conditions de dépôts des listes pour l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres de Clermont Auvergne Métropole</li><li> P.36 : Conditions de dépôts des listes pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public de Clermont Auvergne Métropole</li></ul></div> http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-du-9-avril-2026 http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-du-9-avril-2026 2026-04-03T14:18:13Z text/html fr Le Bureau Conseil municipal Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 9 avril 2026 à 19 heures, salle Antoine Maradeix en mairie. Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous. <br /> Affaires générales N° 26-04-09- 1 : délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales N° 26-04-09- 2 : fixation des indemnités de fonction des élus N° 26-04-09- 3 : désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein du <a href='http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-du-9-avril-2026' class=' pts_suite'> (lire la suite…)</a> - <a href="http://idees-beaumont.org/-Vos-elus-" rel="directory">Vos élus</a> / <a href="http://idees-beaumont.org/+-Conseil-municipal-33-+" rel="tag">Conseil municipal</a> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L150xH92/conseil_municipal_2026-04-09-b1da4.jpg?1775226343' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='92' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 9 avril 2026 à 19 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.<br class='autobr' /> Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.</p></div> <div class='rss_texte'><div class='spip_document_1464 spip_document spip_documents spip_document_image spip_documents_right spip_document_right'> <figure class="spip_doc_inner"> <a href='http://idees-beaumont.org/IMG/jpg/mairie-17.jpg' class="spip_doc_lien mediabox" type="image/jpeg"> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L500xH290/mairie-17-d5ed8-f808b.jpg?1744041965' width='500' height='290' alt='' /></a> </figure> </div><h2 class="spip">Affaires générales</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-04-09- 1 : délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales</li><li> N° 26-04-09- 2 : fixation des indemnités de fonction des élus</li><li> N° 26-04-09- 3 : désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein du comité social territorial</li><li> N° 26-04-09- 4 : désignation des membres de la commission d'appels d'offres</li><li> N° 26-04-09- 5 conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD), détermination du nombre de ses membres, désignation des membres du conseil municipal</li><li> N° 26-04-09- 6 : détermination du nombre de membres du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) et désignation desdits membres</li><li> N° 26-04-09- 7 : désignation des délégués du conseil municipal auprès du service de soins infirmiers à domicile de l'Artière (S.S.I.A.D.)</li><li> N° 26-04-09- 8 : désignation de représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité syndical du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)</li><li> N° 26-04-09- 9 : désignation des délégués du conseil municipal au comité des œuvres sociales</li><li> N° 26-04-09- 10 : désignation de délégués au sein du secteur d'éclairage urbain</li><li> N° 26-04-09- 11 : désignation des membres du conseil municipal auprès de l'agence locale pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie (ADHUME).</li><li> N° 26-04-09- 12 : désignation des membres du conseil municipal auprès de l'association de Gérontonomie</li><li> N° 26-04-09- 13 : désignation des membres du conseil municipal auprès du conseil d'administration du collège Molière</li><li> N° 26-04-09- 14 : désignation de représentants du conseil municipal au sein du conseil d'école de l'élémentaire Jean-Zay, au sein du conseil de l'école primaire Jean-Zay et du conseil du groupe scolaire Joséphine Baker</li><li> N° 26-04-09- 15 : désignation d'un correspondant Défense</li></ul><h2 class="spip">Questions diverses</h2></div> http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-d-installation-du-vendredi-27-mars http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-d-installation-du-vendredi-27-mars 2026-03-25T15:13:00Z text/html fr Le Bureau Conseil municipal Le conseil municipal d'installation se tiendra le vendredi 27 mars 2026 à 17 heures, salle Antoine Maradeix en mairie. Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous. <br /> Affaires générales N° 26-03-27- 1 : élection du maire N° 26-03-27- 2 : détermination du nombre de postes d'adjoints au maire N° 26-03-27- 3 : élection des adjoints <br />Informations N° 26-03-27- 4 : la charte de l'élu local - <a href="http://idees-beaumont.org/-Vos-elus-" rel="directory">Vos élus</a> / <a href="http://idees-beaumont.org/+-Conseil-municipal-33-+" rel="tag">Conseil municipal</a> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L150xH92/conseil_municipal_2026-03-27-0a1e6.jpg?1775226343' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='92' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le conseil municipal d'installation se tiendra le vendredi 27 mars 2026 à 17 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.<br class='autobr' /> Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.</p></div> <div class='rss_texte'><div class='spip_document_1464 spip_document spip_documents spip_document_image spip_documents_right spip_document_right'> <figure class="spip_doc_inner"> <a href='http://idees-beaumont.org/IMG/jpg/mairie-17.jpg' class="spip_doc_lien mediabox" type="image/jpeg"> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L500xH290/mairie-17-d5ed8-f808b.jpg?1744041965' width='500' height='290' alt='' /></a> </figure> </div><h2 class="spip">Affaires générales</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-03-27- 1 : élection du maire</li><li> N° 26-03-27- 2 : détermination du nombre de postes d'adjoints au maire</li><li> N° 26-03-27- 3 : élection des adjoints</li></ul><h2 class="spip">Informations</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-03-27- 4 : la charte de l'élu local</li></ul></div> http://idees-beaumont.org/Le-prochain-conseil-municipal-se-tiendra-le http://idees-beaumont.org/Le-prochain-conseil-municipal-se-tiendra-le 2026-03-04T08:14:12Z text/html fr Le Bureau Budget Finance Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 10 mars 2026 à 18 heures, salle Antoine Maradeix en mairie. Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous. <br /> Finances et Vie économique N° 26-03-10- 1 : Approbation du compte de gestion 2025 N° 26-03-10- 2 : Compte administratif 2025 N° 26-03-10- 3 : Affectation de résultat de clôture 2025 N° 26-03-10- 4 : Décision modificative n°1. budget principal 2026 <br />Questions diverses - <a href="http://idees-beaumont.org/-Vos-elus-" rel="directory">Vos élus</a> / <a href="http://idees-beaumont.org/+-Budget-+" rel="tag">Budget</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Finance-+" rel="tag">Finance</a> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L150xH92/conseil_municipal_2026-03-10-5be37.jpg?1772615660' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='92' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 10 mars 2026 à 18 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.<br class='autobr' /> Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.</p></div> <div class='rss_texte'><div class='spip_document_1464 spip_document spip_documents spip_document_image spip_documents_right spip_document_right'> <figure class="spip_doc_inner"> <a href='http://idees-beaumont.org/IMG/jpg/mairie-17.jpg' class="spip_doc_lien mediabox" type="image/jpeg"> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L500xH290/mairie-17-d5ed8-f808b.jpg?1744041965' width='500' height='290' alt='' /></a> </figure> </div><h2 class="spip">Finances et Vie économique</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-03-10- 1 : Approbation du compte de gestion 2025</li><li> N° 26-03-10- 2 : Compte administratif 2025</li><li> N° 26-03-10- 3 : Affectation de résultat de clôture 2025</li><li> N° 26-03-10- 4 : Décision modificative n°1. budget principal 2026</li></ul><h2 class="spip">Questions diverses</h2></div> http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-du-23-fevrier-2026 http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-du-23-fevrier-2026 2026-02-19T12:47:20Z text/html fr Le Bureau Conseil municipal Budget Finance Fiscalité Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 23 février 2026 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie. Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous. <br /> Affaires générales N° 26-02-23- 1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 16 décembre 2025 N° 26-02-23- 2 : État récapitulatif des indemnités versées en 2025 <br />Finances et Vie économique N° 26-02-23- 3 : Approbation du compte de gestion 2025 N° 26-02-23- 4 : Compte administratif 2025 <a href='http://idees-beaumont.org/Conseil-municipal-du-23-fevrier-2026' class=' pts_suite'> (lire la suite…)</a> - <a href="http://idees-beaumont.org/-Vos-elus-" rel="directory">Vos élus</a> / <a href="http://idees-beaumont.org/+-Conseil-municipal-33-+" rel="tag">Conseil municipal</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Budget-+" rel="tag">Budget</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Finance-+" rel="tag">Finance</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Fiscalite-+" rel="tag">Fiscalité</a> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L150xH92/conseil_municipal_2026-02-23-ea1a4.jpg?1771511398' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='92' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 23 février 2026 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.<br class='autobr' /> Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.</p></div> <div class='rss_texte'><div class='spip_document_1464 spip_document spip_documents spip_document_image spip_documents_right spip_document_right'> <figure class="spip_doc_inner"> <a href='http://idees-beaumont.org/IMG/jpg/mairie-17.jpg' class="spip_doc_lien mediabox" type="image/jpeg"> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L500xH290/mairie-17-d5ed8-f808b.jpg?1744041965' width='500' height='290' alt='' /></a> </figure> </div><h2 class="spip">Affaires générales</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-02-23- 1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 16 décembre 2025</li><li> N° 26-02-23- 2 : État récapitulatif des indemnités versées en 2025</li></ul><h2 class="spip">Finances et Vie économique</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-02-23- 3 : Approbation du compte de gestion 2025</li><li> N° 26-02-23- 4 : Compte administratif 2025</li><li> N° 26-02-23- 5 : Affectation de résultat de clôture 2025</li><li> N° 26-02-23- 6 : Taux d'imposition 2026</li><li> N° 26-02-23- 7 : Budget primitif 2026</li><li> N° 26-02-23- 8 : Autorisation de programme et crédit de paiement développement du schéma de vidéoprotection (lissage des crédits de paiements</li><li> N° 26-02-23- 9 : Autorisation de programme et crédit de paiement gestion de l'espace naturel sensible de la châtaigneraie (Lissage des crédits de paiements</li></ul><h2 class="spip">Animations, vie associative, sportive, culturelle</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-02-23- 10 : Attribution subventions 2026 aux associations</li></ul><h2 class="spip">Grands travaux et Aménagement du territoire</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-02-23- 11 : Autorisation donnée au maire pour la signature d'un acte de cession pour une parcelle située rue de la Veyre</li></ul><h2 class="spip">Ressources humaines</h2><ul class="spip" role="list"><li> N° 26-02-23- 12 : Mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour le renouvellement des contrats d'assurances garantissant contre le risque statutaire.</li></ul><h2 class="spip">Décisions du Maire</h2><h2 class="spip">Questions diverses</h2></div> http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-6-fevrier-2026 http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-6-fevrier-2026 2026-01-31T15:59:10Z text/html fr Le Bureau Intercommunalité Métropole Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 6 février 2026 à 8 heures 30 <br /> Administration générale P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 19 décembre 2025 <br />Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques P.65 : Coefficient d'assujettissement de TVA pour les activités accessoires P.67 : Dotation de Solidarité Communautaire <a href='http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-6-fevrier-2026' class=' pts_suite'> (lire la suite…)</a> - <a href="http://idees-beaumont.org/-Vos-elus-" rel="directory">Vos élus</a> / <a href="http://idees-beaumont.org/+-Intercommunalite-+" rel="tag">Intercommunalité</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Metropole-+" rel="tag">Métropole</a> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L150xH92/conseil_me_tropolitain_2026-02-ad8b4.jpg?1769877964' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='92' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 6 février 2026 à 8 heures 30</p></div> <div class='rss_texte'><div class='spip_document_1449 spip_document spip_documents spip_document_image spip_documents_right spip_document_right'> <figure class="spip_doc_inner"> <a href='http://idees-beaumont.org/IMG/png/logo_clermont_auvergne_metropole.png' class="spip_doc_lien mediabox" type="image/png"> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L500xH322/logo_clermont_auvergne_metropole-876d8.png?1744041965' width='500' height='322' alt='' /></a> </figure> </div><h2 class="spip">Administration générale</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 19 décembre 2025</li></ul><h2 class="spip">Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.65 : Coefficient d'assujettissement de TVA pour les activités accessoires</li><li> P.67 : Dotation de Solidarité Communautaire 2026</li><li> P.69 : Compte rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget de la régie autonome de l'eau et de la régie autonome de l'assainissement</li><li> P.70 : Compte rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget Principal et Budget Crématorium</li><li> P.71 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics</li><li> P.76 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique</li><li> P.77 : Attribution d'une subvention au COSACAM - 2026</li><li> P.78 : Rémunération des vacataires maîtres nageurs</li><li> P.79 : Mise à jour du tableau des effectifs</li><li> P.81 : Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l'Agence d'Urbanisme Clermont Massif Central - Avenant 2026</li></ul><h2 class="spip">Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.84 : Aménagement et développement économique de la plaine de Sarliève nord : signature d'un traité de concession avec la Société Publique Locale (SPL) Auvergne</li><li> P.142 : Adoption de la révision statutaire du SMACFA</li><li> P.143 : ZAC des Gravanches - Modification de la vocation d'une parcelle sans changer le prix de vente</li><li> P.144 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - février 2026</li><li> P.147 : Dispositif RECRUT'SENIORS : attribution de subventions aux entreprises</li><li> P.149 : Zone d'activités de Gerzat Sud : aménagement de la tranche 6</li><li> P.152 : Parc des Montels : vente d'un foncier sur la ZAC du Parc logistique à Assemblia pour la revente d'une parcelle</li><li> P.154 : Avenant N°1 à la convention de Co-financement d'une allocation doctorale Clermont Auvergne Métropole – VetAgro Sup 2023</li><li> P.155 : Attribution d'une subvention à l'association ALUMNI PHD Clermont Auvergne - Métropole terreau de l'ambition</li><li> P.157 : Attribution de subvention pour l'organisation d'événements dans le cadre de la Clermont Innovation Week 2026 - Métropole Agora</li><li> P.161 : Compte rendu des décisions prises par le président en matière de renouvellement d'adhésions</li></ul><h2 class="spip">Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.163 : Lancement de l'Appel à Projets « Objectif spécifique L-Promouvoir et favoriser l'intégration sociale des personnes exposées au risque d'exclusion sociale »</li><li> P.165 : NPNRU Les Vergnes - Convention de partenariat pour la gestion de la Ferme des Vergnes</li><li> P.177 : Appel à projets Contrat de ville - Subventions accordées pour l'année 2026</li><li> P.202 : Résultat complémentaire de l'Appel à Projets "Remobilisation sur les métiers de la métropole clermontoise par le biais d'un support audiovisuel</li><li> P.204 : Complément de programmation du PLIE pour l'année 2026</li><li> P.206 : Mise à jour du document relatif aux lignes de partage entre les organismes intermédiaires du Puy-de-Dôme pour la programmation du Fonds Social Européen 2022-2027</li><li> P.207 : Challenge Ouvre Boîte 2026</li><li> P.209 : Modification de la convention constitutive du GIP Logement Solidaire – Puy-de-Dôme (AIVS)</li></ul><h2 class="spip">Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.212 : Soutien au dossier de candidature pour l'obtention du statut de Service Express Régional Métropolitain</li><li> P.214 : Avenant n°2 au procès verbal de transfert de biens - Compétence voirie</li><li> P.215 : Extension du Réseau de Chaleur Urbain avenue d'Italie - Protocole d'accord transactionnel entre Engie Energie Services et Clermont Auvergne Métropole</li><li> P.216 : Prolongation du bail à construction du parking les Carmes Delille</li><li> P.217 : Convention de financement relative au programme 2024 d'éclairage public sur la commune de Ceyrat</li><li> P.219 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière</li><li> P.221 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégations du droit de préemption urbain</li></ul><h2 class="spip">Conseil d'exploitation des régie d'eau et d'assainissement</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.223 : Accord territorial entre la Métropole et l'Agence de l'eau sur le petit cycle de l'eau et le grand cycle</li><li> P.331 : Conventions spécifiques de solidarité de vente / achat d'eau entre la Métropole et le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Mixte de l'Eau de la Région d'Issoire et des Communes de la Banlieue Sud Clermontoise</li><li> P.332 : Déclaration d'intérêt général pour l'entretien des rivières</li></ul><h2 class="spip">Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.334 : Mise en place du Droit de Préemption sur l'Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes</li><li> P.336 : Attribution de primes air-bois</li></ul><h2 class="spip">Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.338 : Médiathèque de Jaude - Organisation d'une vente de documents déclassés</li><li> P.340 : Attribution de subventions aux associations sportives</li><li> P.342 : Attribution d'une subvention à l'Association Sportive, Culturelle et d'Entraide de l'Environnement (ASCEE) du Puy de Dôme</li><li> P.344 : Attribution d'une subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA)</li><li> P.346 : Attribution d'une subvention à l'Institut National de Recherche pour l'Agriculture l'Alimentation et l'Environnement (INRAE)</li><li> P.347 : Attribution d'une subvention à l'association Les Arts en Balade</li><li> P.349 : Attribution d'une subvention au Comité des Carabins pour le Conseil d'Administration et Week-end des Élus Étudiants en Médecine – Tutorat des Années Supérieures (CAWEEM-TAS)</li><li> P.351 : Attribution d'une subvention à Polyméris pour le Colloque National Recyclage des Polymères</li></ul></div> http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-19-decembre-2025 http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-19-decembre-2025 2025-12-12T21:03:13Z text/html fr Le Bureau Intercommunalité Métropole Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 19 décembre 2025 à 8 heures 30 <br /> Administration générale P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 14 Novembre 2025 Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques <br />**Dans le dossier principal P.21 : État annuel des indemnités des membres du Conseil Métropolitain - point <a href='http://idees-beaumont.org/Conseil-metropolitain-du-vendredi-19-decembre-2025' class=' pts_suite'> (lire la suite…)</a> - <a href="http://idees-beaumont.org/-Vos-elus-" rel="directory">Vos élus</a> / <a href="http://idees-beaumont.org/+-Intercommunalite-+" rel="tag">Intercommunalité</a>, <a href="http://idees-beaumont.org/+-Metropole-+" rel="tag">Métropole</a> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L150xH92/conseil_me_tropolitain_2025-12-992f4.jpg?1765579961' class='spip_logo spip_logo_right' width='150' height='92' alt="" /> <div class='rss_chapo'><p>Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 19 décembre 2025 à 8 heures 30</p></div> <div class='rss_texte'><div class='spip_document_1449 spip_document spip_documents spip_document_image spip_documents_right spip_document_right'> <figure class="spip_doc_inner"> <a href='http://idees-beaumont.org/IMG/png/logo_clermont_auvergne_metropole.png' class="spip_doc_lien mediabox" type="image/png"> <img src='http://idees-beaumont.org/local/cache-vignettes/L500xH322/logo_clermont_auvergne_metropole-876d8.png?1744041965' width='500' height='322' alt='' /></a> </figure> </div><h2 class="spip">Administration générale</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 14 Novembre 2025 <h2 class="spip">Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques</h2></li></ul><h2 class="spip">**Dans le dossier principal</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.21 : État annuel des indemnités des membres du Conseil Métropolitain - point information</li></ul><h2 class="spip">**Dans le document bugétaire</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.1 : Budget principal - Budget primitif 2026</li><li> P.32 : Budget annexe de la Régie autonome de l'eau - Budget primitif 2026</li><li> P.40 : Budget annexe de la Régie autonome de l'assainissement - Budget primitif 2026</li><li> P.49 : Budget annexe des Déchets ménagers - Budget primitif 2026</li><li> P.57 : Budget annexe ADIV - Budget primitif 2026</li><li> P.60 : Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet - Budget primitif 2026</li><li> P.63 : Budget annexe du Crématorium - Budget primitif 2026</li><li> P.67 : Budget annexe des Équipements à vocation économique - Budget primitif 2026</li><li> P.72 : Budget annexe des Parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2026</li><li> P.78 : Budget annexe des Solidarités - Budget primitif 2026</li><li> P.83 : Budget annexe des Zones d'Activité Économique - Budget primitif 2026</li></ul><h2 class="spip">**Dans le dossier principal</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.25 : Vote des taux d'imposition directe locale pour 2026</li><li> P.26 : Produit de la taxe GEMAPI</li><li> P.28 : Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2026</li><li> P.29 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia - Parc d'activités des Gravanches - Ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.31 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 14 logements - 10 Boulevard Joseph Girod - Ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.34 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 7 logements - Rue de Nohanent - Ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.37 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 3 logements - Rue du Pré Saint Martin - Commune de Ceyrat</li><li> P.40 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - « Le Matharet » - Commune de Ceyrat</li><li> P.43 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - « La Beaumière » (tranche 4) - Commune de Ceyrat</li><li> P.46 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - 20 Avenue des Thermes - Commune de Chamalières</li><li> P.49 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Ophis (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 24 logements - 2 Rue Bourzeix - Ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.52 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la S.P.L. CLERMONT AUVERGNE (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) dans le cadre de l'opération de régénération urbaine du quartier Saint Jean – Ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.54 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la S.P.L. CLERMONT AUVERGNE (Prêt du Crédit Agricole Centre France) dans le cadre de l'opération de régénération urbaine du quartier Saint Jean – Ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.56 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget principal et Budget Parcs et Aires de Stationnement</li><li> P.58 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique</li><li> P.59 : Indemnisation pour dommages de travaux publics</li><li> P.60 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics</li><li> P.63 : Groupement de Commandes Prestations d'agence de voyage pour les élus, les agents et les intervenants extérieurs</li><li> P.64 : Protection sociale complémentaire - Participation employeur</li><li> P.66 : Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme - Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites</li><li> P.67 : Rémunération des vacataires maîtres nageurs</li><li> P.68 : Renouvellement de la convention entre Clermont Auvergne Métropole et le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63)</li><li> P.69 : Mise à jour du tableau des effectifs</li><li> P.70 : Attribution du fonds de soutien métropolitain au projet des communes de Châteaugay et de Pont-du-Château</li><li> P.72 : Information du Conseil métropolitain sur une décision prise en matière de communication</li></ul><h2 class="spip">Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.74 : Convention de parrainage avec le Groupement des Créateurs d'Entreprises (GCE) 63</li><li> P.76 : Attribution de subvention dans le cadre du dispositif « Pour une économie à impact positif »</li><li> P.78 : Dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules à faibles émissions : attribution de subvention à une entreprise</li><li> P.80 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - décembre 2025</li><li> P.83 : Dispositif RECRUT'SENIORS : attribution de subvention à une entreprise</li><li> P.85 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d'un bureau pour Clermont Auvergne Innovation au sein de la pépinière d'entreprises Pascalis pour l'année 2026</li><li> P.87 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d'un bureau pour la SCIC Ceinture Verte Clermont Auvergne au sein de l'Hôtel d'entreprises Pascalis pour l'année 2026</li><li> P.89 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d'un bureau pour l'association Club des 1000 entreprises citoyennes d'Auvergne au sein de l'Hôtel d'entreprises Pascalis pour l'année 2026</li><li> P.91 : Métropole Terreau de l'Ambition : CPER 2021-2027 soutien à la réalisation d'une étude de faisabilité pour le Crous à Aubière</li><li> P.92 : La Métropole Laboratoire : appel à projets 2026 « Recherche - Action »</li><li> P.93 : Attribution de subventions 2026 au cluster « Le Damier » (Métropole Terreau de l'ambition)</li><li> P.95 : Attribution de subventions à la Fondation Clermont Auvergne INP et à la Fondation UCA pour le soutien des étudiants entrepreneurs sur l'année scolaire 2025/2026 (Métropole Terreau de l'ambition / Métropole Laboratoire)</li></ul><h2 class="spip">Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.98 : Politique métropolitaine de l'habitat : bilans annuels 2023 et 2024 du Programme Local de l'Habitat et de la Délégation des aides à la Pierre</li><li> P.153 : Attribution de subventions pour le soutien à la production de logements sociaux 2025</li><li> P.160 : Politique Métropolitaine de l'Habitat : programmation du volet réhabilitation thermique des logements sociaux dans le cadre du Contrat Territorial de Développement Durable 2023-2026</li><li> P.163 : Création d'un Organisme Foncier Solidaire (OFS) sur le territoire départemental : Entrée au capital de l'OFS - Attribution de subventions pour la production de logements en bail réel solidaire (BRS)</li><li> P.168 : Actualisation du règlement intérieur des garanties d'emprunts</li><li> P.170 : Ajustement du règlement d'intervention en faveur de la production de logements locatifs sociaux</li><li> P.173 : Convention de coopération de gestion du fonds de solidarité pour le logement avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme</li><li> P.174 : Fonds solidarité logement : participation financière d'Engie et Totalénergies au FSL « eau et énergie »</li><li> P.176 : Avenant n°1 à la convention Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriétés dégradées (OPAH-CD) des quartiers des Vergnes et de la Gauthière</li><li> P.178 : NPNRU La Gauthière - Étude d'impact et Mémoire en réponse MRAe : bilan de la participation du public par voie électronique</li><li> P.180 : NPNRU La Gauthière : dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)</li><li> P.184 : NPNRU La Gauthière : approbation du Cahier des Charges des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) de la ZAC La Gauthière</li><li> P.186 : NPNRU La Gauthière : traité de concession d'aménagement à la SPL CA et transfert de l'accord cadre de MOE</li><li> P.189 : NPNRU la Gauthière : convention d'avance de trésorerie dans le cadre de la concession d'aménagement de la ZAC de la Gauthière</li><li> P.191 : NPNRU Les Vergnes - Dossier de réalisation de la ZAC les Vergnes</li><li> P.194 : NPNRU Les Vergnes - Avenant n°1 à la convention de subvention entre Clermont Auvergne Métropole et Jardins Solidaires</li><li> P.196 : NPNRU Les Vergnes : compte-rendu annuel à la collectivité du traité de concession d'aménagement confié à la SPL CA</li><li> P.200 : NPNRU Saint-Jacques Nord : compte-rendu annuel à la collectivité du Traité de concession d'aménagement confié à la SPL CA</li><li> P.204 : Délégation de service public : gestion par affermage du crématorium - choix du délégataire</li><li> P.206 : Renouvellement de la convention d'adhésion de Clermont Auvergne Métropole au dispositif départemental de téléassistance et modalités d'application</li><li> P.208 : Réponse de Clermont-Auvergne-Métropole à l'appel à projets de la DREETS « Favoriser l'innovation sociale et l'essaimage des dispositifs innovants dans le domaine de l'insertion socio-professionnel »</li><li> P.210 : Territoire Zéro Chômeur Gerzat / les Vergnes - Subvention d'investissement 2025 à l'Entreprise à But d'Emploi Jardins Solidaires</li><li> P.214 : Travaux d'Intérêt Général : Convention 2026</li><li> P.215 : Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes 2026 : Subventions au Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand et à l'association CE CLER</li><li> P.217 : Attribution d'une subvention aux missions locales pour l'emploi des jeunes</li><li> P.219 : Prévention Spécialisée : Convention et tarification 2026</li><li> P.222 : Délibération modificative relative au chantier d'insertion « Autour du Livre »</li><li> P.224 : Résultat de l'appel à projets « Remobilisation sur les métiers de la métropole clermontoise par le biais d'un »support audiovisuel"</li><li> P.225 : Avenant à la convention de subvention globale au titre du programme national FSE+ “Emploi, Inclusion, Jeunesse et Compétences”</li><li> P.227 : Programmation financière FSE+ 2025</li></ul><h2 class="spip">Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.230 : Requalification du quartier de la Gare de Cournon d'Auvergne – Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Auvergne - Ajout par avenant n°2, des parcelles CM 31 et 32, à la convention de portage du 28/05/2025</li><li> P.232 : Approbation du rapport de synthèse de la PPVE relative à la création de la ZAC du quartier de la gare de Cournon d'Auvergne</li><li> P.235 : Approbation du dossier de création de la ZAC du quartier de la Gare de Cournon d'Auvergne</li><li> P.238 : Requalification urbaine du quartier de la gare de Cournon d'Auvergne - Mandat n°4 d'études à la société publique locale Clermont Auvergne</li><li> P.240 : Clermont-Ferrand : Nouveau programme de renouvellement urbain du quartier de la Gauthière - procédure de déclaration d'utilité publique (D.U.P) par l'EPF Auvergne</li><li> P.242 : Approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (plui) de Clermont Auvergne Métropole</li><li> P.257 : Instauration d'une autorisation préalable pour l'édification des clôtures et les travaux de ravalements de façades</li><li> P.261 : PLUi : Instauration du périmètre du DPU</li><li> P.265 : Adhésion de Mond'Arverne Communauté au SMTC-AC - Approbation</li><li> P.267 : Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain</li><li> P.269 : Acquisition amiable via un portage de l'EPF Auvergne de biens situés 29 rue du Charolais et rue Ampère, à Clermont-Ferrand</li><li> P.270 : Acquisition amiable via un portage de l'EPF Auvergne d'un bien situé 35 rue du Charolais à Clermont-Ferrand</li><li> P.271 : Création d'une commission locale unique des Sites patrimoniaux remarquables de la ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.276 : Approbation du Compte-Rendu Annuel de la Collectivité (CRAC) 2024 de la ZAC Saint Jean sur la commune de Clermont-Ferrand</li><li> P.280 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière</li><li> P.281 : Lempdes : Convention de rétrocession par l'AFUL « Le Petit Bourgnon II » à la Métropole de voiries espaces et équipements communs</li><li> P.282 : Le Cendre : convention de rétrocession par la société Urbasite à la Métropole de voiries, espaces et équipements communs du lotissement « Les jardins des Fontenilles »</li><li> P.283 : Transfert de la compétence Urbanisme - Avenant n°1 au PV de transfert - Commune de Lempdes</li><li> P.284 : Transfert des biens - Compétence voirie - Commune de Cébazat - Avenant n°2</li><li> P.285 : Transfert des biens - Compétence voirie - Commune de Châteaugay - Avenant n°1</li><li> P.286 : Conventions de financement avec le Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole</li><li> P.288 : Travaux de modification de la borne de rechargement véhicule électrique (BRVE) rue de Flamina commune de Clermont-Ferrand</li><li> P.289 : Convention de financement relative au programme 2023 de rénovation de l'éclairage public en LED sur la commune de Ceyrat.</li></ul><h2 class="spip">Conseil d'exploitation des régie d'eau et d'assainissement</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.291 : Conventions de coopération et de solidarité pour la gestion durable de l'eau potable avec le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Mixte de l'Eau de la Région d'Issoire et des Communes de la Banlieue Sud Clermontoise</li><li> P.302 : Tarif des redevances eau et assainissement</li><li> P.304 : Montant des redevances Agence de l'eau</li><li> P.307 : Commune de Chamalières - Fin des contrats de délégation de service public eau et assainissement - Reprise en régie et protocole de fin de délégation avec la SAUR</li><li> P.308 : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement assurés par les syndicats dédiés</li><li> P.310 : Adhésion d'une commune au Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne au titre de l'assainissement collectif et modification des statuts</li><li> P.311 : Tarif de la redevance assainissement transport et traitement des eaux usées</li><li> P.312 : Convention entre la Métropole et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour un partenariat concernant les thématiques du cycle de l'eau</li></ul><h2 class="spip">Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.314 : Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes</li><li> P.323 : Actualisation du Bilan des émissions de gaz à effet de serre « Patrimoine et Compétences » de Clermont Auvergne Métropole</li><li> P.352 : Débat sur les propositions communales en vue de l'arrêté préfectoral concernant les ZAER</li><li> P.354 : Convention de coopération Conservatoire d'Espaces Naturels et Clermont Auvergne Métropole</li><li> P.356 : Redevances d'occupation du domaine public dues pour l'année 2025 pour les ouvrages de distribution de gaz</li><li> P.358 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité pour l'année 2026</li><li> P.360 : Attribution d'une subvention dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable</li><li> P.363 : Convention 2026 avec l'Agence locale des Energies et du Climat, Aduhme. Attribution de subvention</li><li> P.366 : Attribution de primes air-bois</li><li> P.367 : Avenant n°7 Clervia Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière</li><li> P.370 : Avenant n°11 ECLA - Délégation de service public de production et de distribution de chaleur des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes</li><li> P.373 : Avenant n°4 Clauvaé - Concession de service public pour la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur dans le sud de l'agglomération de Clermont-Ferrand (réseau de chaleur Saint-Jacques +)</li><li> P.376 : Avenant n°8 STR - Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur à Royat/Chamalières</li><li> P.378 : Rapport annuel du délégataire Clervia pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2024</li><li> P.380 : Rapport annuel du délégataire ECLA pour la production et la distribution de chaleur des quartiers Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2024</li><li> P.382 : Rapport annuel du délégataire Clauvaé pour l'exploitation du réseau de chaleur dans le sud de l'agglomération de Clermont-Ferrand pour l'exercice 2024</li><li> P.384 : Rapport annuel du concessionnaire STR pour la production et la distribution de chaleur de Royat pour l'exercice 2024</li><li> P.386 : Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Axe n°5 / Fiche action n°12 : Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation - Attribution de subvention à l'association « PAMPA Consigne » et mise en oeuvre d'un partenariat pluriannuel</li><li> P.387 : Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Axe 5 / Fiche action n°12 Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation : renouvellement de l'attribution de subvention à l'association RABOULE</li><li> P.389 : Eco-organismes - Filières « Textiles d'habillement, Linges de maison et Chaussures (TLC) » – Refacturation pour manquements de la part de l'éco-organisme</li><li> P.391 : Filières « Textiles d'habillement, Linges de maison et Chaussures (TLC) » - EMMAÜS 63 - VALTOM - Prise en charge conjointe du traitement</li><li> P.393 : Eco-organismes - Filières « Produits et Matériaux de la Construction et du Bâtiment (PMCB) » - Refacturation pour manquements de la part de l'éco-organisme</li><li> P.395 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2024-2026 avec l'association Bio 63</li><li> P.397 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle (2025-2026) avec l'association Terre de Liens Auvergne</li><li> P.399 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2025-2026 avec la Fédération Régionale des Centre d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural d'Auvergne (FR-CIVAM)</li><li> P.401 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2025- 2026 avec l'association Solidarités Paysans</li><li> P.403 : Attribution de subvention à CocoShaker pour l'organisation du « Sprint Alimentation durable »</li></ul><h2 class="spip">Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales</h2><ul class="spip" role="list"><li> P.406 : Attribution d'une subvention à l'association Colportage</li><li> P.408 : Attribution d'une subvention au Club Hôtelier Clermontois (CHC)</li><li> P.410 : Attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif de soutien au tourisme responsable : aide à la qualification de l'offre</li><li> P.411 : Taxe de séjour - Convention de gestion de la taxe additionnelle départementale</li><li> P.412 : Début des phases opérationnelles du projet d'intérêt métropolitain de construction de l'équipement culturel de la Cité du court</li><li> P.414 : Musée Bargoin - Approbation du projet scientifique et culturel 2025 - 2030</li><li> P.417 : Projet d'établissement 2026-2031 du Conservatoire à rayonnement Régional Emmanuel-Chabrier</li><li> P.419 : Conservatoire à rayonnement régional - Convention de mise à disposition de locaux par la ville de Clermont-Ferrand</li><li> P.420 : Avenant à la convention de financement de l'ECP de Durtol</li><li> P.422 : Convention - Rencontre du réseau international des villes Michelin à Cunéo</li><li> P.424 : Attribution d'une subvention à la Comédie de Clermont-Ferrand et approbation de la Conventiopluriannuelle d'objectifs 2026-2029</li><li> P.426 : Attribution de subventions à des opérateurs culturels</li><li> P.439 : Attribution d'une subvention à l'association des amis et correspondants du Centre International BlaisPascal</li><li> P.440 : Attribution de subventions aux associations sportives</li></ul></div>