IDÉES Pour Beaumont

Conseil métropolitain d'installation du vendredi 24 avril 2026

Le Bureau — 2026-04-19T11:54:19Z

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 24 avril 2026 à 9 heures

Administration générale

P.1 : Installation du Conseil métropolitain
P.4 : Élection du Président de Clermont Auvergne Métropole
P.6 : Détermination du nombre de Vices-présidents et des autres membres du Bureau
P.7 : Élection des Vices-présidents et des autres membres du Bureau
P.11 : Charte de l'élu local
P.28 : Premières délégations du Conseil métropolitain au Président
P.30 : Délégation du Conseil Métropolitain au Président en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
P.33 : Délégation du Conseil métropolitain au Président : Droit de préemption et droit de priorité
P.34 : Conditions de dépôts des listes pour l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres de Clermont Auvergne Métropole
P.36 : Conditions de dépôts des listes pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public de Clermont Auvergne Métropole

Conseil municipal du 9 avril 2026

Le Bureau — 2026-04-03T14:18:13Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 9 avril 2026 à 19 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 26-04-09- 1 : délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° 26-04-09- 2 : fixation des indemnités de fonction des élus
N° 26-04-09- 3 : désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein du comité social territorial
N° 26-04-09- 4 : désignation des membres de la commission d'appels d'offres
N° 26-04-09- 5 conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD), détermination du nombre de ses membres, désignation des membres du conseil municipal
N° 26-04-09- 6 : détermination du nombre de membres du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) et désignation desdits membres
N° 26-04-09- 7 : désignation des délégués du conseil municipal auprès du service de soins infirmiers à domicile de l'Artière (S.S.I.A.D.)
N° 26-04-09- 8 : désignation de représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité syndical du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
N° 26-04-09- 9 : désignation des délégués du conseil municipal au comité des œuvres sociales
N° 26-04-09- 10 : désignation de délégués au sein du secteur d'éclairage urbain
N° 26-04-09- 11 : désignation des membres du conseil municipal auprès de l'agence locale pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie (ADHUME).
N° 26-04-09- 12 : désignation des membres du conseil municipal auprès de l'association de Gérontonomie
N° 26-04-09- 13 : désignation des membres du conseil municipal auprès du conseil d'administration du collège Molière
N° 26-04-09- 14 : désignation de représentants du conseil municipal au sein du conseil d'école de l'élémentaire Jean-Zay, au sein du conseil de l'école primaire Jean-Zay et du conseil du groupe scolaire Joséphine Baker
N° 26-04-09- 15 : désignation d'un correspondant Défense

Questions diverses

Conseil municipal d'installation du vendredi 27 mars

Le Bureau — 2026-03-25T15:13:00Z

Le conseil municipal d'installation se tiendra le vendredi 27 mars 2026 à 17 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 26-03-27- 1 : élection du maire
N° 26-03-27- 2 : détermination du nombre de postes d'adjoints au maire
N° 26-03-27- 3 : élection des adjoints

Informations

N° 26-03-27- 4 : la charte de l'élu local

Conseil municipal du 10 mars 2026

Le Bureau — 2026-03-04T08:14:12Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 10 mars 2026 à 18 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Finances et Vie économique

N° 26-03-10- 1 : Approbation du compte de gestion 2025
N° 26-03-10- 2 : Compte administratif 2025
N° 26-03-10- 3 : Affectation de résultat de clôture 2025
N° 26-03-10- 4 : Décision modificative n°1. budget principal 2026

Questions diverses

Conseil municipal du 23 février 2026

Le Bureau — 2026-02-19T12:47:20Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 23 février 2026 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 26-02-23- 1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 16 décembre 2025
N° 26-02-23- 2 : État récapitulatif des indemnités versées en 2025

Finances et Vie économique

N° 26-02-23- 3 : Approbation du compte de gestion 2025
N° 26-02-23- 4 : Compte administratif 2025
N° 26-02-23- 5 : Affectation de résultat de clôture 2025
N° 26-02-23- 6 : Taux d'imposition 2026
N° 26-02-23- 7 : Budget primitif 2026
N° 26-02-23- 8 : Autorisation de programme et crédit de paiement développement du schéma de vidéoprotection (lissage des crédits de paiements
N° 26-02-23- 9 : Autorisation de programme et crédit de paiement gestion de l'espace naturel sensible de la châtaigneraie (Lissage des crédits de paiements

Animations, vie associative, sportive, culturelle

N° 26-02-23- 10 : Attribution subventions 2026 aux associations

Grands travaux et Aménagement du territoire

N° 26-02-23- 11 : Autorisation donnée au maire pour la signature d'un acte de cession pour une parcelle située rue de la Veyre

Ressources humaines

N° 26-02-23- 12 : Mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour le renouvellement des contrats d'assurances garantissant contre le risque statutaire.

Décisions du Maire

Questions diverses

Conseil métropolitain du vendredi 6 février 2026

Le Bureau — 2026-01-31T15:59:10Z

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 6 février 2026 à 8 heures 30

Administration générale

P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 19 décembre 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

P.65 : Coefficient d'assujettissement de TVA pour les activités accessoires
P.67 : Dotation de Solidarité Communautaire 2026
P.69 : Compte rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget de la régie autonome de l'eau et de la régie autonome de l'assainissement
P.70 : Compte rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget Principal et Budget Crématorium
P.71 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
P.76 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
P.77 : Attribution d'une subvention au COSACAM - 2026
P.78 : Rémunération des vacataires maîtres nageurs
P.79 : Mise à jour du tableau des effectifs
P.81 : Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l'Agence d'Urbanisme Clermont Massif Central - Avenant 2026

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

P.84 : Aménagement et développement économique de la plaine de Sarliève nord : signature d'un traité de concession avec la Société Publique Locale (SPL) Auvergne
P.142 : Adoption de la révision statutaire du SMACFA
P.143 : ZAC des Gravanches - Modification de la vocation d'une parcelle sans changer le prix de vente
P.144 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - février 2026
P.147 : Dispositif RECRUT'SENIORS : attribution de subventions aux entreprises
P.149 : Zone d'activités de Gerzat Sud : aménagement de la tranche 6
P.152 : Parc des Montels : vente d'un foncier sur la ZAC du Parc logistique à Assemblia pour la revente d'une parcelle
P.154 : Avenant N°1 à la convention de Co-financement d'une allocation doctorale Clermont Auvergne Métropole – VetAgro Sup 2023
P.155 : Attribution d'une subvention à l'association ALUMNI PHD Clermont Auvergne - Métropole terreau de l'ambition
P.157 : Attribution de subvention pour l'organisation d'événements dans le cadre de la Clermont Innovation Week 2026 - Métropole Agora
P.161 : Compte rendu des décisions prises par le président en matière de renouvellement d'adhésions

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

P.163 : Lancement de l'Appel à Projets « Objectif spécifique L-Promouvoir et favoriser l'intégration sociale des personnes exposées au risque d'exclusion sociale »
P.165 : NPNRU Les Vergnes - Convention de partenariat pour la gestion de la Ferme des Vergnes
P.177 : Appel à projets Contrat de ville - Subventions accordées pour l'année 2026
P.202 : Résultat complémentaire de l'Appel à Projets "Remobilisation sur les métiers de la métropole clermontoise par le biais d'un support audiovisuel
P.204 : Complément de programmation du PLIE pour l'année 2026
P.206 : Mise à jour du document relatif aux lignes de partage entre les organismes intermédiaires du Puy-de-Dôme pour la programmation du Fonds Social Européen 2022-2027
P.207 : Challenge Ouvre Boîte 2026
P.209 : Modification de la convention constitutive du GIP Logement Solidaire – Puy-de-Dôme (AIVS)

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

P.212 : Soutien au dossier de candidature pour l'obtention du statut de Service Express Régional Métropolitain
P.214 : Avenant n°2 au procès verbal de transfert de biens - Compétence voirie
P.215 : Extension du Réseau de Chaleur Urbain avenue d'Italie - Protocole d'accord transactionnel entre Engie Energie Services et Clermont Auvergne Métropole
P.216 : Prolongation du bail à construction du parking les Carmes Delille
P.217 : Convention de financement relative au programme 2024 d'éclairage public sur la commune de Ceyrat
P.219 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
P.221 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégations du droit de préemption urbain

Conseil d'exploitation des régie d'eau et d'assainissement

P.223 : Accord territorial entre la Métropole et l'Agence de l'eau sur le petit cycle de l'eau et le grand cycle
P.331 : Conventions spécifiques de solidarité de vente / achat d'eau entre la Métropole et le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Mixte de l'Eau de la Région d'Issoire et des Communes de la Banlieue Sud Clermontoise
P.332 : Déclaration d'intérêt général pour l'entretien des rivières

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.334 : Mise en place du Droit de Préemption sur l'Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes
P.336 : Attribution de primes air-bois

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

P.338 : Médiathèque de Jaude - Organisation d'une vente de documents déclassés
P.340 : Attribution de subventions aux associations sportives
P.342 : Attribution d'une subvention à l'Association Sportive, Culturelle et d'Entraide de l'Environnement (ASCEE) du Puy de Dôme
P.344 : Attribution d'une subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA)
P.346 : Attribution d'une subvention à l'Institut National de Recherche pour l'Agriculture l'Alimentation et l'Environnement (INRAE)
P.347 : Attribution d'une subvention à l'association Les Arts en Balade
P.349 : Attribution d'une subvention au Comité des Carabins pour le Conseil d'Administration et Week-end des Élus Étudiants en Médecine – Tutorat des Années Supérieures (CAWEEM-TAS)
P.351 : Attribution d'une subvention à Polyméris pour le Colloque National Recyclage des Polymères

Conseil métropolitain du vendredi 19 décembre 2025

Le Bureau — 2025-12-12T21:03:13Z

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 19 décembre 2025 à 8 heures 30

Administration générale

P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 14 Novembre 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

Dans le dossier principal

P.21 : État annuel des indemnités des membres du Conseil Métropolitain - point information

Dans le document bugétaire

P.1 : Budget principal - Budget primitif 2026
P.32 : Budget annexe de la Régie autonome de l'eau - Budget primitif 2026
P.40 : Budget annexe de la Régie autonome de l'assainissement - Budget primitif 2026
P.49 : Budget annexe des Déchets ménagers - Budget primitif 2026
P.57 : Budget annexe ADIV - Budget primitif 2026
P.60 : Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet - Budget primitif 2026
P.63 : Budget annexe du Crématorium - Budget primitif 2026
P.67 : Budget annexe des Équipements à vocation économique - Budget primitif 2026
P.72 : Budget annexe des Parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2026
P.78 : Budget annexe des Solidarités - Budget primitif 2026
P.83 : Budget annexe des Zones d'Activité Économique - Budget primitif 2026

Dans le dossier principal

P.25 : Vote des taux d'imposition directe locale pour 2026
P.26 : Produit de la taxe GEMAPI
P.28 : Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2026
P.29 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia - Parc d'activités des Gravanches - Ville de Clermont-Ferrand
P.31 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 14 logements - 10 Boulevard Joseph Girod - Ville de Clermont-Ferrand
P.34 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 7 logements - Rue de Nohanent - Ville de Clermont-Ferrand
P.37 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 3 logements - Rue du Pré Saint Martin - Commune de Ceyrat
P.40 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - « Le Matharet » - Commune de Ceyrat
P.43 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - « La Beaumière » (tranche 4) - Commune de Ceyrat
P.46 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - 20 Avenue des Thermes - Commune de Chamalières
P.49 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Ophis (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 24 logements - 2 Rue Bourzeix - Ville de Clermont-Ferrand
P.52 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la S.P.L. CLERMONT AUVERGNE (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) dans le cadre de l'opération de régénération urbaine du quartier Saint Jean – Ville de Clermont-Ferrand
P.54 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la S.P.L. CLERMONT AUVERGNE (Prêt du Crédit Agricole Centre France) dans le cadre de l'opération de régénération urbaine du quartier Saint Jean – Ville de Clermont-Ferrand
P.56 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget principal et Budget Parcs et Aires de Stationnement
P.58 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
P.59 : Indemnisation pour dommages de travaux publics
P.60 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
P.63 : Groupement de Commandes Prestations d'agence de voyage pour les élus, les agents et les intervenants extérieurs
P.64 : Protection sociale complémentaire - Participation employeur
P.66 : Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme - Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites
P.67 : Rémunération des vacataires maîtres nageurs
P.68 : Renouvellement de la convention entre Clermont Auvergne Métropole et le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63)
P.69 : Mise à jour du tableau des effectifs
P.70 : Attribution du fonds de soutien métropolitain au projet des communes de Châteaugay et de Pont-du-Château
P.72 : Information du Conseil métropolitain sur une décision prise en matière de communication

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

P.74 : Convention de parrainage avec le Groupement des Créateurs d'Entreprises (GCE) 63
P.76 : Attribution de subvention dans le cadre du dispositif « Pour une économie à impact positif »
P.78 : Dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules à faibles émissions : attribution de subvention à une entreprise
P.80 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - décembre 2025
P.83 : Dispositif RECRUT'SENIORS : attribution de subvention à une entreprise
P.85 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d'un bureau pour Clermont Auvergne Innovation au sein de la pépinière d'entreprises Pascalis pour l'année 2026
P.87 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d'un bureau pour la SCIC Ceinture Verte Clermont Auvergne au sein de l'Hôtel d'entreprises Pascalis pour l'année 2026
P.89 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d'un bureau pour l'association Club des 1000 entreprises citoyennes d'Auvergne au sein de l'Hôtel d'entreprises Pascalis pour l'année 2026
P.91 : Métropole Terreau de l'Ambition : CPER 2021-2027 soutien à la réalisation d'une étude de faisabilité pour le Crous à Aubière
P.92 : La Métropole Laboratoire : appel à projets 2026 « Recherche - Action »
P.93 : Attribution de subventions 2026 au cluster « Le Damier » (Métropole Terreau de l'ambition)
P.95 : Attribution de subventions à la Fondation Clermont Auvergne INP et à la Fondation UCA pour le soutien des étudiants entrepreneurs sur l'année scolaire 2025/2026 (Métropole Terreau de l'ambition / Métropole Laboratoire)

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

P.98 : Politique métropolitaine de l'habitat : bilans annuels 2023 et 2024 du Programme Local de l'Habitat et de la Délégation des aides à la Pierre
P.153 : Attribution de subventions pour le soutien à la production de logements sociaux 2025
P.160 : Politique Métropolitaine de l'Habitat : programmation du volet réhabilitation thermique des logements sociaux dans le cadre du Contrat Territorial de Développement Durable 2023-2026
P.163 : Création d'un Organisme Foncier Solidaire (OFS) sur le territoire départemental : Entrée au capital de l'OFS - Attribution de subventions pour la production de logements en bail réel solidaire (BRS)
P.168 : Actualisation du règlement intérieur des garanties d'emprunts
P.170 : Ajustement du règlement d'intervention en faveur de la production de logements locatifs sociaux
P.173 : Convention de coopération de gestion du fonds de solidarité pour le logement avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
P.174 : Fonds solidarité logement : participation financière d'Engie et Totalénergies au FSL « eau et énergie »
P.176 : Avenant n°1 à la convention Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriétés dégradées (OPAH-CD) des quartiers des Vergnes et de la Gauthière
P.178 : NPNRU La Gauthière - Étude d'impact et Mémoire en réponse MRAe : bilan de la participation du public par voie électronique
P.180 : NPNRU La Gauthière : dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
P.184 : NPNRU La Gauthière : approbation du Cahier des Charges des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) de la ZAC La Gauthière
P.186 : NPNRU La Gauthière : traité de concession d'aménagement à la SPL CA et transfert de l'accord cadre de MOE
P.189 : NPNRU la Gauthière : convention d'avance de trésorerie dans le cadre de la concession d'aménagement de la ZAC de la Gauthière
P.191 : NPNRU Les Vergnes - Dossier de réalisation de la ZAC les Vergnes
P.194 : NPNRU Les Vergnes - Avenant n°1 à la convention de subvention entre Clermont Auvergne Métropole et Jardins Solidaires
P.196 : NPNRU Les Vergnes : compte-rendu annuel à la collectivité du traité de concession d'aménagement confié à la SPL CA
P.200 : NPNRU Saint-Jacques Nord : compte-rendu annuel à la collectivité du Traité de concession d'aménagement confié à la SPL CA
P.204 : Délégation de service public : gestion par affermage du crématorium - choix du délégataire
P.206 : Renouvellement de la convention d'adhésion de Clermont Auvergne Métropole au dispositif départemental de téléassistance et modalités d'application
P.208 : Réponse de Clermont-Auvergne-Métropole à l'appel à projets de la DREETS « Favoriser l'innovation sociale et l'essaimage des dispositifs innovants dans le domaine de l'insertion socio-professionnel »
P.210 : Territoire Zéro Chômeur Gerzat / les Vergnes - Subvention d'investissement 2025 à l'Entreprise à But d'Emploi Jardins Solidaires
P.214 : Travaux d'Intérêt Général : Convention 2026
P.215 : Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes 2026 : Subventions au Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand et à l'association CE CLER
P.217 : Attribution d'une subvention aux missions locales pour l'emploi des jeunes
P.219 : Prévention Spécialisée : Convention et tarification 2026
P.222 : Délibération modificative relative au chantier d'insertion « Autour du Livre »
P.224 : Résultat de l'appel à projets « Remobilisation sur les métiers de la métropole clermontoise par le biais d'un »support audiovisuel"
P.225 : Avenant à la convention de subvention globale au titre du programme national FSE+ “Emploi, Inclusion, Jeunesse et Compétences”
P.227 : Programmation financière FSE+ 2025

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

P.230 : Requalification du quartier de la Gare de Cournon d'Auvergne – Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Auvergne - Ajout par avenant n°2, des parcelles CM 31 et 32, à la convention de portage du 28/05/2025
P.232 : Approbation du rapport de synthèse de la PPVE relative à la création de la ZAC du quartier de la gare de Cournon d'Auvergne
P.235 : Approbation du dossier de création de la ZAC du quartier de la Gare de Cournon d'Auvergne
P.238 : Requalification urbaine du quartier de la gare de Cournon d'Auvergne - Mandat n°4 d'études à la société publique locale Clermont Auvergne
P.240 : Clermont-Ferrand : Nouveau programme de renouvellement urbain du quartier de la Gauthière - procédure de déclaration d'utilité publique (D.U.P) par l'EPF Auvergne
P.242 : Approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (plui) de Clermont Auvergne Métropole
P.257 : Instauration d'une autorisation préalable pour l'édification des clôtures et les travaux de ravalements de façades
P.261 : PLUi : Instauration du périmètre du DPU
P.265 : Adhésion de Mond'Arverne Communauté au SMTC-AC - Approbation
P.267 : Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
P.269 : Acquisition amiable via un portage de l'EPF Auvergne de biens situés 29 rue du Charolais et rue Ampère, à Clermont-Ferrand
P.270 : Acquisition amiable via un portage de l'EPF Auvergne d'un bien situé 35 rue du Charolais à Clermont-Ferrand
P.271 : Création d'une commission locale unique des Sites patrimoniaux remarquables de la ville de Clermont-Ferrand
P.276 : Approbation du Compte-Rendu Annuel de la Collectivité (CRAC) 2024 de la ZAC Saint Jean sur la commune de Clermont-Ferrand
P.280 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
P.281 : Lempdes : Convention de rétrocession par l'AFUL « Le Petit Bourgnon II » à la Métropole de voiries espaces et équipements communs
P.282 : Le Cendre : convention de rétrocession par la société Urbasite à la Métropole de voiries, espaces et équipements communs du lotissement « Les jardins des Fontenilles »
P.283 : Transfert de la compétence Urbanisme - Avenant n°1 au PV de transfert - Commune de Lempdes
P.284 : Transfert des biens - Compétence voirie - Commune de Cébazat - Avenant n°2
P.285 : Transfert des biens - Compétence voirie - Commune de Châteaugay - Avenant n°1
P.286 : Conventions de financement avec le Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
P.288 : Travaux de modification de la borne de rechargement véhicule électrique (BRVE) rue de Flamina commune de Clermont-Ferrand
P.289 : Convention de financement relative au programme 2023 de rénovation de l'éclairage public en LED sur la commune de Ceyrat.

Conseil d'exploitation des régie d'eau et d'assainissement

P.291 : Conventions de coopération et de solidarité pour la gestion durable de l'eau potable avec le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Mixte de l'Eau de la Région d'Issoire et des Communes de la Banlieue Sud Clermontoise
P.302 : Tarif des redevances eau et assainissement
P.304 : Montant des redevances Agence de l'eau
P.307 : Commune de Chamalières - Fin des contrats de délégation de service public eau et assainissement - Reprise en régie et protocole de fin de délégation avec la SAUR
P.308 : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement assurés par les syndicats dédiés
P.310 : Adhésion d'une commune au Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne au titre de l'assainissement collectif et modification des statuts
P.311 : Tarif de la redevance assainissement transport et traitement des eaux usées
P.312 : Convention entre la Métropole et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour un partenariat concernant les thématiques du cycle de l'eau

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.314 : Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes
P.323 : Actualisation du Bilan des émissions de gaz à effet de serre « Patrimoine et Compétences » de Clermont Auvergne Métropole
P.352 : Débat sur les propositions communales en vue de l'arrêté préfectoral concernant les ZAER
P.354 : Convention de coopération Conservatoire d'Espaces Naturels et Clermont Auvergne Métropole
P.356 : Redevances d'occupation du domaine public dues pour l'année 2025 pour les ouvrages de distribution de gaz
P.358 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité pour l'année 2026
P.360 : Attribution d'une subvention dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable
P.363 : Convention 2026 avec l'Agence locale des Energies et du Climat, Aduhme. Attribution de subvention
P.366 : Attribution de primes air-bois
P.367 : Avenant n°7 Clervia Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière
P.370 : Avenant n°11 ECLA - Délégation de service public de production et de distribution de chaleur des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes
P.373 : Avenant n°4 Clauvaé - Concession de service public pour la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur dans le sud de l'agglomération de Clermont-Ferrand (réseau de chaleur Saint-Jacques +)
P.376 : Avenant n°8 STR - Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur à Royat/Chamalières
P.378 : Rapport annuel du délégataire Clervia pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2024
P.380 : Rapport annuel du délégataire ECLA pour la production et la distribution de chaleur des quartiers Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2024
P.382 : Rapport annuel du délégataire Clauvaé pour l'exploitation du réseau de chaleur dans le sud de l'agglomération de Clermont-Ferrand pour l'exercice 2024
P.384 : Rapport annuel du concessionnaire STR pour la production et la distribution de chaleur de Royat pour l'exercice 2024
P.386 : Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Axe n°5 / Fiche action n°12 : Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation - Attribution de subvention à l'association « PAMPA Consigne » et mise en oeuvre d'un partenariat pluriannuel
P.387 : Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Axe 5 / Fiche action n°12 Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation : renouvellement de l'attribution de subvention à l'association RABOULE
P.389 : Eco-organismes - Filières « Textiles d'habillement, Linges de maison et Chaussures (TLC) » – Refacturation pour manquements de la part de l'éco-organisme
P.391 : Filières « Textiles d'habillement, Linges de maison et Chaussures (TLC) » - EMMAÜS 63 - VALTOM - Prise en charge conjointe du traitement
P.393 : Eco-organismes - Filières « Produits et Matériaux de la Construction et du Bâtiment (PMCB) » - Refacturation pour manquements de la part de l'éco-organisme
P.395 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2024-2026 avec l'association Bio 63
P.397 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle (2025-2026) avec l'association Terre de Liens Auvergne
P.399 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2025-2026 avec la Fédération Régionale des Centre d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural d'Auvergne (FR-CIVAM)
P.401 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2025- 2026 avec l'association Solidarités Paysans
P.403 : Attribution de subvention à CocoShaker pour l'organisation du « Sprint Alimentation durable »

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

P.406 : Attribution d'une subvention à l'association Colportage
P.408 : Attribution d'une subvention au Club Hôtelier Clermontois (CHC)
P.410 : Attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif de soutien au tourisme responsable : aide à la qualification de l'offre
P.411 : Taxe de séjour - Convention de gestion de la taxe additionnelle départementale
P.412 : Début des phases opérationnelles du projet d'intérêt métropolitain de construction de l'équipement culturel de la Cité du court
P.414 : Musée Bargoin - Approbation du projet scientifique et culturel 2025 - 2030
P.417 : Projet d'établissement 2026-2031 du Conservatoire à rayonnement Régional Emmanuel-Chabrier
P.419 : Conservatoire à rayonnement régional - Convention de mise à disposition de locaux par la ville de Clermont-Ferrand
P.420 : Avenant à la convention de financement de l'ECP de Durtol
P.422 : Convention - Rencontre du réseau international des villes Michelin à Cunéo
P.424 : Attribution d'une subvention à la Comédie de Clermont-Ferrand et approbation de la Conventiopluriannuelle d'objectifs 2026-2029
P.426 : Attribution de subventions à des opérateurs culturels
P.439 : Attribution d'une subvention à l'association des amis et correspondants du Centre International BlaisPascal
P.440 : Attribution de subventions aux associations sportives

Conseil municipal du 16 décembre 2025

Le Bureau — 2025-12-10T16:40:40Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 16 décembre 2025 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 25-12-16- 1 : Approbation du proces verbal suite au conseil municipal du 1^er octobre 2025.

Finances et vie économique

N° 25-12-16- 2 : Décision modificative n° 2 budget principal 2025
N° 25-12-16- 3 : Réhabilitation site jean zay - demandes de subventions
N° 25-12-16- 4 : Acquisition et installation d'équipements en matière de sécurité et de prévention demande de subventions
N° 25-12-16- 5 : Rapport d'orientations budgétaires 2026 - tenue du débat d'orientations Budgétaires
N° 25-12-16- 6 : Tarifs municipaux 2026
N° 25-12-16- 7 : Autorisation donnée au maire d'ouverture de crédits : « investissements 2026 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général
N° 25-12-16- 8 : Valorisation comptable des travaux en régie
N° 25-12-16- 9 : Attributions de compensation définitives 2025 prévisionnelles 2026
N° 25-12-16- 10 : Garantie d'emprunt
N° 25-12-16- 11 : Demande d'avis sur les dérogations exceptionnelles pour l'autorisation du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l'année 2026

Grands travaux et Aménagement du territoire

N° 25-12-16- 12 : Décision relative au déclassement et à la cession de la parcelle BK 170 dans le cadre d'un échange sans soulte avec la parcelle BK 168 – impasse de Prouliat
N° 25-12-16- 13 : Autorisation donnée au maire pour l'instauration du permis de démolir sur le territoire communal
N° 25-12-16- 14 : Révision de la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social

Ressources humaines

N° 25-12-16- 15 : Renouvellement de l'adhésion a la mission relative à l'assistance retraites exercée par le centre de gestion du Puy-de-Dôme
N° 25-12-16- 16 : La participation a la protection sociale complémentaire au titre du risque « santé »
N° 25-12-16- 17 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de créations et suppressions de postes
N° 25-12-16- 18 : Engagement de servir / police municipale
N° 25-12-16- 19 : Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)
N° 25-12-16- 20 : Cessation d'activité de la crèche familiale
N° 25-12-16- 21 : Création d'emploi non permanent

Informations

Rapports 2024 Clermont Auvergne Métropole
N° 25-12-16-24 : Assurance statutaire / Viventer

Questions diverses

Conseil métropolitain du vendredi 14 novembre 2025

Le Bureau — 2025-11-07T14:17:19Z

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 14 novembre 2025 à 8 heures 30

Administration générale

P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 26 Septembre 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

P.27 : Rapport 2025 (données 2024) sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.78 : Rapport d'étape de la métropole en transition 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

P.104 : Rapport social Unique 2025 (sur données 2024)
P.144 : Rapport d'orientations budgétaires pour 2026
P.159 : Décision modificative n°2 - Budget principal
P.170 : Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l'eau potable
P.176 : Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l'assainissement
P.182 : Décision modificative - Budgets annexes autres
P.200 : Rapport annuel 2024 de l'activité de la Société Anonyme d'Économie Mixte locale Assemblia
P.240 : Rapport annuel 2024 de l'activité de la Société Publique Locale Clermont Auvergne
P.288 : Admissions en non valeurs des titres de recettes d'eau et d'assainissement émis par les communes jusqu'au 31/08/2017
P.289 : Budget principal, budgets annexes des déchets ménagers, équipements à vocation économique : admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2019 à 2025
P.290 : Budget annexe régie autonome de l'eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2024
P.291 : Budget annexe régie autonome de l'assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2024
P.292 : Vote des attributions de compensation définitives 2025
P.293 : Actualisation durées d'amortissement - Nomenclatures M4 et M49
P.294 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget Principal
P.295 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets Eau et Assainissement
P.296 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt d'Action Logement Services) - Opération 37 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d'Aubière
P.299 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 20 logements - Rue Champfleuri/Boulevard Jean-Baptiste Dumas - « Résidence Viva'City » - Ville de Clermont-Ferrand
P.302 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 37 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d'Aubière
P.305 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 3 logements - Avenue Charles de Gaulle - Résidence Les Lilas – Commune d'Aubière
P.308 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - 32 Rue de la Liève - Ville de Clermont-Ferrand
P.311 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 9 logements - Rue du Maisniel - « Résidence Raisonance » - Ville de Clermont-Ferrand
P.314 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 20 logements - Avenue de Cournon - « Le Clos Vallon II » - Commune de Pont-du-Château
P.317 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de C.D.C. Habitat Social (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 36 logements - Rue Maréchal Leclerc - Résidence Au Pluriel - Ville de Clermont-Ferrand
P.320 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de C.D.C. Habitat Social (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 127 logements - Rue Jean Soulacroup - Jaude 1 - Ville de Clermont-Ferrand
P.323 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
P.324 : Indemnisation pour dommages de travaux publics
P.325 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
P.328 : Convention Groupement de Commandes Travaux d'entretien de voirie de l'espace public et travaux divers
P.330 : Mise à jour du tableau des effectifs
P.332 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2024 et prévisionnelles 2025
P.333 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l'hiver 2024-2025
P.334 : Convention d'adhésion au service commun d'autorisation du droit des sols : approbation avenant n°1
P.335 : Convention de partenariat 2026-2028 entre Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand
P.336 : Convention de financement relative au projet de requalification des places Delille et Salford et leurs abords
P.337 : Avenant financier 2025 au Contrat pour la réussite de la transition écologique - Approbation
P.338 : Attribution d'une subvention au Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement dans le cadre du projet Archistoire

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

P.340 : Attribution de subventions de fonctionnement à deux projets structurants de l'Économie Sociale et Solidaire pour l'année 2025
P.343 : Dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules à faibles émissions : attribution de subvention à deux entreprises
P.345 : Avenant à la convention de soutien du projet ACCLICAME porté par Végépolys Valley
P.346 : Nouvelle convention de soutien de Cofinancement d'une allocation doctorale VetagroSup-UMRH
P.347 : Attribution de subventions d'investissement en faveur des Sociétés Coopératives et Participatives (SCOP) et structures de l'Économie Sociale et Solidaire au titre de l'année 2025

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

P.350 : Attribution d'une subvention à l'association « Les petits débrouillards »
P.351 : Lancement de l'appel à projet « accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi » (PLIE)
P.352 : Actions de remobilisation et de développement des compétences des participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la Métropole Clermontoise
P.354 : Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes. Dotation complémentaire
P.355 : Attribution d'une subvention à la ville de Lempdes pour l'organisation du forum emploi 2025
P.356 : Crématorium : Avenant n° 6 au contrat de DSP : modification d'identité d'OGF
P.358 : Révision de la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social
P.360 : Avenant n°1 Pacte territorial métropolitain France Rénov' 2025-2029

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

P.362 : Convention de participation financière entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d'aménagement du nouveau réseau bus sous maîtrise d'ouvrage Clermont Auvergne à Clermont-Ferrand - Cours Sablon
P.363 : Convention entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Cournon d'Auvergne pour l'aménagement du quartier Marc Bloch
P.364 : Validation de la 1^re phase de travaux du projet d'aménagement Marc Bloch
P.368 : Site patrimonial remarquable (SPR) du centre historique de Clermont-Ferrand - Adoption des modalités de concertation avec le public pour l'élaboration du Plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP)
P.370 : Accord de Clermont Auvergne Métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques
P.373 : Gare de Cournon d'Auvergne – Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Auvergne - Ajout par avenant n°1, de la parcelle CM 90, à la convention de portage du 28/05/2025
P.374 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
P.375 : Conventions de financement avec le Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
P.377 : Convention de financement relative à l'aménagement de la rue des Granges et du carrefour des rues du Puy-de-Dôme/Saint-Exupéry/Granges à Lempdes
P.379 : Convention de participation financière du SMTC-AC pour les travaux d'aménagement de l'arrêt de bus à Manson commune de Saint-Genès-Champanelle
P.380 : Dissimulation du réseau électrique rues André Delabre et Vercingétorix commune de Beaumont
P.381 : Travaux de dissimulation des réseaux télécoms à Beaumont - Complément
P.383 : Compétence voirie - transfert des biens affectés - commune de Clermont-Ferrand - Avenant n°1

Conseil d'exploitation des régie d'eau et d'assainissement

P.386 : Schéma directeur d'assainissement métropolitain - Bassin de Stockage-Restitution d'Herbet – Fiche financière, autorisation du dossier loi sur l'eau et dépôt du permis de construire
P.390 : Groupement de commandes pour des travaux d'eau et d'assainissement entre la Métropole, le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand
P.391 : Zonages d'assainissement collectif et non collectif - Approbation suite à enquête publique

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.394 : Autoconsommation collective d'énergie avec le SMTC
P.411 : PLPDMA - Axe n°5 / Fiche action n°12 : Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation – Soutien et attribution de subvention au titre de l'année 2025 à l'association PAMPA Consigne
P.413 : Rapport d'activité 2024 du Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme
P.414 : Attribution de primes air-bois
P.415 : Partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et la Ligue Contre le Cancer dans le cadre du dispositif Cliiink et de la collecte du verre - Renouvellement
P.416 : Attribution d'une subvention à l'association Ferme urbaine Clermont

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

P.419 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Volcans - Rapport annuel 2024 des administrateurs
P.425 : Culture - Compte-rendu des décisions prises sur délégation
P.426 : Boutique des musées - mise en vente d'ouvrages et de produits dérivés et transfert de stock
P.431 : Attribution de subventions à des opérateurs culturels
P.433 : Attribution de subventions aux associations sportives
P.435 : Convention portant création du réseau de belvédères Chaîne des Puys – faille de Limagne entre Clermont Auvergne Métropole et le Département du Puy de Dôme

Conseil municipal du 1er octobre 2025

Le Bureau — 2025-09-24T16:14:30Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 1^er octobre 2025 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 25-10-01- 1 Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 4 juin 20255

Ressources humaines

N° 25-10-01- 2 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Finances et Vie économique

N° 25-10-01- 3 : Tarification mise a disposition minibus communal aux associations beaumontoises
N° 25-10-01- 4 : Autorisation donnée au Maire pour mise a disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et la commune de Beaumont - régularisation des fiches sectorielles 2024 fiches sectorielles 2025
N° 25-10-01- 5 : Cession du véhicule Réform Métrac H7S immatriculé CQ-205-CG
N° 25-10-01- 6 : Autorisation donnée au Maire pour consulter les établissements bancaires et recourir a l'emprunt
N° 25-10-01- 7 : Décision modificative n° 1 - budget principal 2025

Animations, vie associative, sportive, culturelle

N° 25-10-01- 8 : Avenant N°1 Convention Objectifs et Moyens 2025 - Association Chantecler
N° 25-10-01- 9 : Avenant N°1 Convention objectifs et moyens - Association USB Football
N° 25-10-01- 10 : Avenant N°1 Convention Objectifs et moyens - Association USB Basket
N° 25-10-01- 11 : Attribution subvention de fonctionnement 2025 - Association Rugby Club Beaumontois

Citoyenneté et démocratie implicative

N° 25-10-01- 12 : Modification des modalités de délivrance des concessions funéraires

Cadre de vie et Développement durable

N° 25-10-01- 13 : La définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Beaumont
N° 25-10-01- 14 : Règlementation des boisements – constitution de la commission intercommunale d'aménagement foncier
N° 25-10-01- 15 : Autorisation donnée au Maire pour la signature des actes d'acquisition de deux parcelles cadastrées section BO n°364 - La Ronzière
N° 25-10-01- 16 : Autorisation donnée au Maire pour la signature des actes d'acquisition de deux parcelles cadastrées section BO n°354 et BO n°355 - La Ronzière

Grands travaux et Aménagement du territoire

N° 25-10-01- 17 : Rétrocession des biens amortis en portage par l'EPF Auvergne
N° 25-10-01- 18 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d'un acte de cession pour deux parcelles situées rue de la Veyre

Décisions du Maire

N° 25-10-01- 19 : Décisions du Maire prise par délégation