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Conseil métropolitain du 2 avril 2021

vendredi 26 mars 2021, par Le Bureau

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 2 avril 2021 à 8 heures 30.

L’ordre du jour est le suivant :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 26 février 2021
  • P.13 : Désignation des représentants au sein de l’AVICCA
  • P.14 : Désignation des représentants au sein du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement (CRHH)
  • P.16 : Création d’un Conseil de développement commun à Clermont Auvergne Métropole, Riom Limagne et Volcans, Mond’Arverne Communauté, Billom Communauté et au Pôle d’équilibre territorial et rural du Grand Clermont

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • P.18 : Rapport d’avancement du schéma de mutualisation
  • P.30 : Information des conseillers métropolitains concernant les indemnités versées aux élus au titre de l’année 2020
  • P.36 : Règlement budgétaire et financier de Clermont Auvergne Métropole
  • Dans le document DOSSIER BUDGET :
    • P.1 : Budget principal - Budget primitif 2021
    • P.28 : Budget annexe de la régie autonome de l’Eau potable - Budget primitif 2021
    • P.35 : Budget annexe de la régie autonome de l’Assainissement - Budget primitif 2021
    • P.42 : Budget annexe des Déchets ménagers - Budget primitif 2021
    • P.48 : Budget annexe de l’ADIV - Budget primitif 2021
    • P.51 : Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet - Budget primitif 2021
    • P.54 : Budget annexe du Crématorium - Budget primitif 2021
    • P.58 : Budget annexe du PLIE - Budget primitif 2021
    • P.61 : Budgets annexes des Zones d’Activités Économiques - Budget primitif 2021
    • P.72 : Budget annexe des parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2021
    • P.76 : Budget annexe des Équipements à Vocation Économique - Budget primitif 2021

COMMISSION HABITAT, LOGEMENT, INSERTION EMPLOI, POLITIQUE DE LA VILLE, ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, PRÉVENTION SPÉCIALISÉE, ÉGALITÉ

  • P.63 : Appel à projets « Contrat de Ville » - Subventions accordées pour l’année 2021
  • P.133 : Soutien aux deux missions locales au titre de l’année 2021
  • P.135 : Plan de prévention et de lutte contre la pauvrette : Compléments à la programmation
  • P.136 : Partenariat avec Pôle Emploi dans le cadre du PLIE
  • P.138 : Adhésion à Alliances Ville Emploi, réseau national des PLIE
  • P.139 : Compléments à la programmation du PLIE pour 2021
  • P.142 : Édition 2021 de l’opération Ouvre Boites
  • P.143 : Candidature Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée – Avancement de la dynamique territoriale sur le territoire Gerzat – Les Vergnes
  • P.145 : Actions et aides financières en faveur du logement social : Ajustement de la programmation 2020 de logements locatifs sociaux
  • P.147 : NPRU : Attribution de mandats d’études et de travaux en aménagement à la SPL Clermont Auvergne sur les quartiers des Vergnes et de Saint-Jacques Nord
  • P.149 : Subventions de fonctionnement accordées au titre de la solidarité pour l’année 2021

COMMISSION MOBILITÉS, URBANISME, AMÉNAGEMENT, VOIRIE, PÔLES DE PROXIMITÉ

  • P.151 : Appel à projet national en faveur des transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux : accompagnement de Clermont Auvergne Métropole, auprès du SMTC pour la réalisation du réseau InspiRe
  • P.153 : Cournon d’Auvergne : Zone d’Activité Économique Sarliève Sud : Travaux d’alimentation Basse Tension d’une station de relevage - Aménagement de voie
  • P.154 : Convention de gestion et d’entretien de rétablissement sur ouvrage d’art de l’autoroute A710W.
  • P.155 : Délégation de maîtrise d’ouvrage au syndicat intercommunal électricité et de gaz pour les travaux d’éclairage public sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.157 : Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Avenant à la convention-cadre de mise à disposition de données et modalités de partenariat
  • P.159 : NPRU Saint-Jacques Nord : acquisition de la station service sise 72 rue des liondards – portage foncier par l’Établissement Public Foncier Auvergne
  • P.160 : Nouveau programme de Renouvellement Urbain du quartier de la Gauthière - Portage foncier par l’EPF AUVERGNE
  • P.162 : Clermont-Ferrand : Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du quartier de La Gauthière - Procédure de Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P.) par l’EPF AUVERGNE
  • P.164 : Clermont-Ferrand : Nouveau programme de Renouvellement Urbain du quartier de la Gauthière - Délégation du Droit de Préemption Urbain à l’EPF AUVERGNE
  • P.166 : Instauration de périmètres de prise en compte d’opération d’aménagement pour les trois NPNRU Saint- Jacques, La Gauthière et les Vergnes
  • P.170 : Modification du périmètre de Droit de Préemption Urbain
  • P.172 : Instauration d’un périmètre de prise en compte d’une opération d’aménagement sur la Zone d’Activité Économique du Brézet
  • P.174 : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Clermont Auvergne Métropole - Définition des modalités de la concertation (délibération modificative de la délibération du 4 mai 2018 prescrivant l’élaboration du PLUi)
  • P.177 : Règlement Local de Publicité intercommunal de Clermont Auvergne Métropole / délibération modificative à la délibération de prescription du 29 juin 2018 portant sur les modalités de concertation complémentaires et les modalités de collaboration entre la Métropole et les communes
  • P.184 : Gerzat - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Modalités de mise à disposition du public
  • P.186 : Participation aux côtés de la commune d’Aulnat à la 16e session du concours Europan sur le thème « Villes vivantes » - signature de la Charte des sites
  • P.188 : Renaturation des berges de l’Artière le long de la promenade Amédée Cotte à Aubière - Portage foncier par l’Établissement Public Foncier Auvergne
  • P.190 : Romagnat : Acquisition de la parcelle AO 569 - Impasse Lavoisier

CONSEIL D’EXPLOITATION DES RÉGIES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT

  • P.192 : Prélèvement d’eau au Maar d’Enval - Mise en place des périmètres de protection et ouverture d’une enquête publique
  • P.193 : Contribution des syndicats d’eau et d’assainissement au fonds de solidarité eau métropolitain - avenant à la convention
  • P.194 : Arrêté d’autorisation type de déversement des eaux usées non domestiques dans le réseau d’assainissement collectif métropolitain précisant les prescriptions pour les eaux usées et les eaux pluviales
  • P.196 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de prise en charge financière pour le dévoiement de réseaux humides chemin de Giroux à Romagnat
  • P.197 : Convention de groupement de commande avec Riom Limagne et Volcans relative à l’étude de renaturation de l’Artière dans la plaine de Limagne

COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ÉNERGIE, AIR, CLIMAT, DÉCHETS MÉNAGERS, AGRICULTURE, ALIMENTATION

  • P.199 : Projets de conventions d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation de centrales photovoltaïques sous forme d’ombrières de parking et de toiture photovoltaïque
  • P.284 : Mise en oeuvre du Schéma de Transition énergétique et écologique - Soutien à l’agriculture urbaine - Subvention à l’association « Ferme de Sarliève »
  • P.291 : Contrat d’Objectif Territorial - Avenant n°1 au contrat d’attribution des aides n°180515-002
  • P.292 : Groupement de commandes entre Clermont Auvergne Métropole et le Département du Puy-de-Dôme pour l’achat d’électricité
  • P.293 : Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière - Avenant n°5
  • P.296 : Délégation de Service Public de production et de distribution de chaleur des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et les Vergnes – Avenant n°9
  • P.299 : Service public de production et de distribution de chaleur - Avenant n°1 à la Convention tripartite pour la fourniture de chaleur du réseau de Croix de Neyrat au réseau de la Gauthière
  • P.302 : Convention d’objectifs pour la gouvernance et la gestion du « Bien » haut lieu tectonique Chaîne des Puys/ Faille de Limagne - Chaîne des Puys - Puy de Dôme/Grand Site de France

COMMISSION SPORTS, CULTURE, ATTRACTIVITÉ, TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES

  • P.305 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Athlétisme Auvergne
  • P.306 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Auvergne Clermont Danse sur Glace
  • P.307 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Foot 63 Association (section féminine)
  • P.308 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Foot 63 Association (Centre de formation)
  • P.309 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Hockey Clermont Communauté Auvergne
  • P.310 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Association Sportive Montferrandaise (Centre de formation)
  • P.311 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Auvergne Patinage Artistique
  • P.312 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Communauté Canoë Kayak
  • P.313 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Handball Clermont Auvergne Métropole 63
  • P.314 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Baseball et Softball Club Clermontois
  • P.315 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Football Américain Les Servals
  • P.316 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - ASM Romagnat Rugby Féminin
  • P.317 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Clermont Université Club
  • P.318 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Le Volant des Dômes
  • P.319 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Basket Ball Cournon Auvergne
  • P.320 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Lempdes BMX Auvergne
  • P.321 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Vélo Club Cournon Auvergne
  • P.322 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Handball Club Cournon Auvergne
  • P.323 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Volley Ball Club Chamalières
  • P.324 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - Club Arverne Handisport
  • P.325 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - HCCA Para Ice Hockey
  • P.326 : Sports : demande de subvention de fonctionnement 2021 - B’UP Clermont Escalade
  • P.327 : Sports : demande de subvention manifestation 2021 - Comité Départemental Handisport 63 - Finales du Championnat de France de Futsal Adultes
  • P.328 : Sports : demande de subvention manifestation 2021 - Association pour le Cyclisme Elite Dans l’Agglomération Clermontoise - La Durtorccha
  • P.329 : Sports : demande de subvention manifestation 2021 - Association pour le Cyclisme Elite Dans l’Agglomération Clermontoise - Course élite nationale du circuit des communes de la vallée du Bédat
  • P.330 : Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2021 - Plexus Power
  • P.331 : Remises sur redevances facturées
  • P.333 : Stade des Gravanches - Réalisation d’un terrain synthétique
  • P.335 : Sports : compte rendu de décisions prises par le Président sur délégation
  • P.336 : Bibliothèques métropolitaines : modalités de remboursement des documents et matériels égarés ou détériorés
  • P.339 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique
  • P.342 : Conservatoire à rayonnement régional Emmanuel-Chabrier – adhésion à l’association Radio Campus
  • P.344 : Conservatoire à rayonnement régional – Tarifs et remboursement partiel des frais d’inscriptions 2020- 2021
  • P.346 : Dons d’ouvrages des bibliothèques
  • P.347 : Halle aux blés - subvention d’investissement à la Région Auvergne Rhône-Alpes
  • P.348 : Université Clermont Auvergne - partenariat relatif à la cartographie et à la valorisation du patrimoine géologique et de la géodiversité
  • P.350 : Subventions aux opérateurs culturels
  • P.355 : Musées métropolitains - évolution des tarifs - empruntez un musée !
  • P.357 : Convention de partenariat avec WikiMédia et l’Université Clermont Auvergne
  • P.359 : Classes passerelles Démos : création d’une entente avec la Ville de Clermont-Ferrand et convention avec la Cité de la Musique - Philharmonie de Paris
  • P.361 : Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole à la conférence de l’entente pour la mise en œuvre des classes passerelles Démos
  • P.362 : Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme - versement de la cotisation annuelle 2021
  • P.363 : Association Terre ou Art - subvention de fonctionnement pour l’édition 2021 du « Festival Art’Air »
  • P.365 : Université Clermont Auvergne - signature d’une convention de partenariat relatif à un projet tutoré
  • P.366 : Clermont Dessine - subvention de fonctionnement pour l’édition 2021
  • P.368 : Les Arts en balade - subvention de fonctionnement pour l’édition 2021

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • P.371 : Vote des taux d’imposition directe locale pour 2021
  • P.372 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
  • P.374 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptable
  • P.376 : Actualisation des durées d’amortissement - nomenclature M57
  • P.377 : Renouvellement de l’octroi de garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale
  • P.379 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 8 logements - 75 Avenue Joseph Claussat - Commune de Chamalières
  • P.382 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 37 logements - 94 Avenue de l’Oradou - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.385 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 26 logements - Chemin de la Saulée - Commune de Pérignat-lès-Sarliève
  • P.388 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 39 logements - Rue du Sable d’étampes - Boulevard Gambetta - Commune de Chamalières
  • P.391 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 4 logements - Avenue Fernand Forest - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.394 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 18 logements - 3 et 3 bis Avenue de Riom - Commune de Pont-du-Château
  • P.397 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Action Logement Services) - Opération 14 logements - Avenue Fernand Forest - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.400 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse d’épargne) - Opération 10 logements - 20 avenue d’Italie - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.403 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 30 logements - 4 Place Renoux - Commune de Royat
  • P.406 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 42 boulevard Barrieu - Commune de Royat
  • P.409 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de CDC Habitat Social (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 16 logements - 18 rue Jacques Prévert - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.412 : Plan De Mobilité Employeur 2021-2026
  • P.414 : Cellule d’accompagnement des violences sexistes et de discriminations
  • P.416 : Convention COSACAM 2021
  • P.417 : Recrutement et rémunération des vacataires
  • P.419 : Adaptation du tableau des effectifs
  • P.421 : S.A Parking de la Poterne - Procédure de fin de bail à construction
  • P.423 : Indemnisations pour dommages de travaux publics
  • P.425 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.431 : Acquisition de matériel audiovisuel - groupement de commandes entre la Métropole et la ville de Clermont-Ferrand
  • P.432 : Rapport d’information - Clermont Auvergne Métropole et l’accessibilité à tous - Bilan annuel des travaux et actions menés en 2020 en terme d’accessibilité

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, INNOVATION, NUMÉRIQUE, GOUVERNANCE DE LA DONNÉE, MÉTROPOLE INTELLIGENTE

  • P.434 : Zone de la Fontanille 2 à Lempdes - Mise à jour des prix de cession
  • P.435 : Désignation de représentant.e.s de Clermont Auvergne Métropole
  • P.437 : Métropole Laboratoire Soutien à l’émergence du Campus des Métiers et Qualifications Mobilité Durable Avenant n°1
  • P.439 : Métropole Laboratoire Adhésion au GIP IADT
  • P.441 : Métropole Laboratoire Programme Clermont Innovation / Recherche-Action
  • P.443 : Métropole Terreau de l’Ambition Soutien à une allocation doctorale CNES - UCA - I-Site CAP 20-25

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