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Conseil métropolitain du 6 novembre 2020

mercredi 4 novembre 2020, par Le Bureau

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 6 novembre 2020 à 8 heures 30.

L’ordre du jour est le suivant :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • P.2 : Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 2 Octobre 2020

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • P.23 : Rapport annuel 2020 relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes

COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ÉNERGIE, AIR, CLIMAT, DÉCHETS MÉNAGERS, AGRICULTURE, ALIMENTATION

  • P.40 : Rapport annuel 2020 sur la situation en matière de Développement Durable à Clermont Auvergne Métropole

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • P.54 : Rapport d’orientations budgétaires pour 2021
  • P.76 : Décision modificative 2020 n°1 - Budget principal
  • P.88 : Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe ADIV
  • P.89 : Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet
  • P.90 : Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Crématorium
  • P.91 : Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe des Déchets Ménagers
  • P.93 : Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Équipements à vocation économique
  • P.94 : Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement
  • P.96 : Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe PLIE
  • P.98 : Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Régie autonome de l’eau
  • P.100 : Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
  • P.102 : Budget supplémentaire 2020 - Budgets annexes des zones d’activités économiques
  • P.104 : Vote des attributions de compensation définitives 2020
  • P.108 : Étalement des charges liées à la gestion de la crise sanitaire Covid-19
  • P.111 : Affectation du produit de forfait post stationnement (FPS) 2020
  • P.112 : Budgets annexes Équipements à Vocation Économique, Déchets Ménagers et Parcs et Aires de Stationnement : Admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2012 à 2019
  • P.113 : Budget annexe régie autonome de l’eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018 et 2019
  • P.114 : Budget annexe régie autonome de l’assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018 et 2019
  • P.115 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables
  • P.117 : Demande de remise gracieuse et de décharge de responsabilité régie de recettes n°165 - médiathèque René-Guy Cadou à Beaumont
  • P.118 : Commission Intercommunale des Impôts Directs : Constitution d’une liste pour la désignation des commissaires
  • P.121 : Convention de financement avec le SMTC pour la maintenance du logiciel de modélisation des déplacements
  • P.122 : Fonds de soutien métropolitain - commune de Cébazat
  • P.124 : Fonds de soutien métropolitain - 1er projet - commune de Nohanent
  • P.125 : Fonds de soutien métropolitain - 2e projet - commune de Nohanent
  • P.127 : Fonds de soutien métropolitain - 3e projet - commune de Chamalières
  • P.129 : Fonds de soutien métropolitain - 4e projet - commune de Chamalières
  • P.131 : Fonds de soutien métropolitain - 5e projet - commune de Chamalières
  • P.133 : Demande de garantie d’emprunt ZAC des Montels III
  • P.135 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat - Opération 11 logements - avenue du Puy Marmant - Commune du Cendre
  • P.138 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - rue Eugène Gilbert - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.141 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - rue Henri Barbusse - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.144 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations)- Opération 6 logements - 6 chemin des Quaires - Commune de Saint-Genès-Champanelle
  • P.147 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 57 rue de la Parlette - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.150 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 35 rue Denis Papin - Commune de Pont-du-Château
  • P.153 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 7 logements - 4 chemin du Remondet - Commune de Chamalières
  • P.156 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 8 logements - Allée des Noyers - Commune de Ceyrat
  • P.159 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services ) - Opération 5 logements - 6 Impasse du Moulin - Commune de Cébazat
  • P.162 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 6 logements - 126 bis rue Anatole France - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.165 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opérationde la SEM assemblia (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - Rue Lucie Aubrac - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.168 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 4 logements - 8 rue Bréguet - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.171 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Service) - Opération 9 logements - 40 rue du Port - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.174 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Service) - Opération 40 logements - Avenue Fernand Forest - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.177 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 3 logements - Rue du Sable d’Etampes et boulevard Gambetta - Commune de Chamalières
  • P.180 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 12 logements - 254 rue de l’Oradou - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.183 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 2 logements - Rue d’Aubiat - Commune de Cébazat
  • P.186 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia(Prêt Action Logement Services) - Opération 3 logements - 94 rue de l’Oradou - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.189 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 8 logements - Rue du Sable d’Etampes et Boulevard Gambetta - Commune de Chamalières
  • P.192 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 3 logements - Rue des Vignes - Commune de Chamalières
  • P.195 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d’Épargne) - Opération 12 logements - 254 rue de l’Oradou - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.198 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d’Epargne) - Opération 2 logements - Rue d’Aubiat - Commune de Cébazat
  • P.201 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêt Caisse d’Epargne) - Opération 9 logements - 12 rue Jeanne Jugan - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.204 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d’Epargne) - Opération 8 logements - Boulevard Gambetta - Commune de Chamalières
  • P.207 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d’Epargne) - Opération 3 logements - Boulevard Lafayette - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.210 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Caisse d’Epargne) - Opération 3 logements - 75 avenue Joseph Claussat - Commune de Chamalières
  • P.213 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 8 logements - 75 Avenue Joseph Claussat - Commune de Chamalières
  • P.216 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la SEM assemblia (Prêts Action Logement Services) - Opération 20 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d’Aubière
  • P.219 : Approbation de la convention portant adhésion au service commun des Autorisations du Droit des Sols ( ADS)
  • P.220 : Conventions de mutualisation entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : adoption des fiches sectorielles de régularisation et prévisionnelles
  • P.221 : Convention de mise à disposition de service entre la Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand : correction d’une erreur matérielle sur la fiche sectorielle portant mise à disposition de la Direction du Patrimoine Bâti de la Ville de Clermont-Ferrand.
  • P.222 : Convention de mutualisation portant sur les opérations de viabilité hivernale : approbation des remboursements dus aux communes au titre de l’hiver 2019/2020
  • P.223 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.227 : Mise en œuvre du télétravail à Clermont Auvergne Métropole
  • P.230 : Conventions avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
  • P.233 : Adaptation du tableau des éffectifs

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, INNOVATION, NUMÉRIQUE, GOUVERNANCE DE LA DONNÉE, MÉTROPOLE INTELLIGENTE

  • P.235 : Plan d’urgence - deuxième étape
  • P.237 : Métropole terreau de l’ambition Learning Centre
  • P.240 : Zone d’Aménagement Concerté des Graviers 2 (Chateaugay) - approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 decembre 2019 - approbation de l’avenant n°2 à la convention de trésorerie n°2 et approbation de l’avenant relatif au changement de dénomination
  • P.244 : Zone d’Aménagement Concerté des Cheix (Beaumont-Romagnat) - approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2019 et prorogation de la concession
  • P.248 : Zone d’Aménagement Concertédes Montels (Cébazat) - approbation du compte rendu annuel a la collectivite au 31 decembre 2019 et approbation des avenants n°9
  • P.253 : Zone d’Aménagement Concerté de la Fontanille 2 (Lempdes) - approbation du compte rendu annuel a la collectivite au 31 decembre 2019 et approbation des avenants n°10 à la convention publique d’amenagement
  • P.258 : Zone d’Aménagement Concerté de Claveloux (Clermont-Ferrand) - approbation du compte rendu annuel a la collectivité au 31 décembre 2019 - avenant n°5
  • P.263 : Zone d’Aménagement Concerté du Petit Clos (Clermont-Ferrand) - approbation du compte rendu annuel a la collectivité au 31 décembre 2019 et approbation de l’avenant n°10 a la convention publique d’aménagement
  • P.267 : Zac du parc d’Activités des Gravanches (Clermont-Ferrand) - approbation du compte-rendu annuel a la collectivité au 31 décembre 2019 - avenant n°10 sur missions complémentaires
  • P.272 : Mandat d’études et de travaux relatif à la requalification des anciennes zones de Lemdpes confié à la Société Publique Locale Clermont Auvergne - Avenant N°2
  • P.273 : Régularisation French Tech/GIP Quartier Numérique
  • P.274 : Métropole Agora « Cent ans d’AGE à Clermont-Ferrand » Allocation postdoctorale - Université Clermont Auvergne
  • P.276 : Métropole Agora - Valorisation des travaux de l’OpenLab Innovation
  • P.278 : Métropole Agora - Soutien à la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle
  • P.280 : Métropole Terreau de l’ambition - Pôle de compétitivité Lyonbiopole
  • P.282 : Métropole terreau de l’ambition Soutien au projet I-Site CAP 2025 INRAE - Université Clermont Auvergne
  • P.287 : Métropole Terreau de l’ambition - Soutien à Clermont Auvergne Innovation
  • P.291 : Métropole Terreau de l’ambition - Soutien aux étudiants entrepreneurs
  • P.293 : Urgence sanitaire - soutien à l’entrepreneuriat - subvention à la SAS SCOP APPUY CREATEURS
  • P.295 : Économie Sociale et Solidaire : subvention à la coopérative auvergnate pour une alimentation de proximité
  • P.297 : Économie Sociale et Solidaire : subvention à l’association « lieu’topie »
  • P.299 : Économie Sociale et Solidaire :subvention a l’association metabatik

COMMISSION HABITAT, LOGEMENT, INSERTION EMPLOI, POLITIQUE DE LA VILLE, ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, PRÉVENTION SPÉCIALISÉE, ÉGALITÉ

  • P.302 : Délégation des Aides à la Pierre : avenant de prolongation d’une année
  • P.305 : Démarche Logement d’abord : Programme d’actions 2e semestre 2020 et avenant à la convention financière
  • P.307 : Évaluation du PLIE 2015-2021 et construction du protocole 2022-2027
  • P.309 : PLIE : Actions collectives de développement de compétences
  • P.312 : Chantiers d’insertion métropolitains : organisation pour l’année 2021
  • P.315 : Plan de Prévention et de Lutte Contre la Pauvreté : lancement du plan d’actions
  • P.317 : Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : Objectifs et modalités de concertation
  • P.320 : Politique de la ville : avenant aux conventions d’OPHIS et de la SEM Assemblia sur leur dispositif de tranquillité résidentielle
  • P.321 : Politique de la ville 2020 - subvention à la compagnie AD’HOC

COMMISSION MOBILITÉS, URBANISME, AMÉNAGEMENT, VOIRIE, PÔLES DE PROXIMITÉ

  • P.323 : [Réseau 2025] - Modalités de la concertation préalable
  • P.326 : Chamalières - Retrait de la délibération approuvant la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
  • P.327 : Chamalières - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
  • P.331 : Chamalières : portage foncier par l’Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne des derniers lots de copropriété dans un immeuble situé au 13 avenue Aristide Briand - parcelles cadastrées AE 433 et 697
  • P.332 : Zone d’activités de Gerzat Sud - tranche 6 - Rachat d’immeubles à l’Établissement Public Foncier Smaf Auvergne
  • P.333 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) - Convention cadre de mise à disposition de données et modalités de partenariat
  • P.335 : Adhésion au Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) du Puy-de-Dôme et désignation d’un représentant au sein de Clermont Auvergne Métropole
  • P.337 : École Urbaine de Sciences Po Paris - Convention de Partenariat pour un projet collectif

CONSEIL D’EXPLOITATION DES RÉGIES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT

  • P.339 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement et rapports annuels des délégataires des services publics d’eau et d’assainissement
  • P.386 : Convention avec l’Agence de l’eau Loire-Bretagne pour l’aide aux corrections des inversions de branchements réalisées par des privés
  • P.387 : Contrat territorial rivières du Syndicat Mixte de la Vallée de la Veyre et de l’Auzon (SMVVA) - inscription d’opérations assainissement pour l’amélioration de la qualité des eaux sur le bassin versant de l’Auzon
  • P.388 : Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Clermont-Ferrand (SIAREC) - Adhésion de la commune de Trézioux

COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ÉNERGIE, AIR, CLIMAT, DÉCHETS MÉNAGERS, AGRICULTURE, ALIMENTATION

  • P.390 : Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimiles - 2019
  • P.411 : Observatoire métropolitain de la biodiversité : reconduction de la convention de partenariat
  • P.413 : Adhésion à l’Association SYLV’ACCTES
  • P.414 : Désignation d’un référent « Forêts » pour Clermont Auvergne Métropole
  • P.415 : Contrat d’Objectif Territorial - Fonds Chaleur - Attribution des aides

COMMISSION SPORTS, CULTURE, ATTRACTIVITÉ, TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES

  • P.419 : Capitale européenne de la culture - Association « Clermont-Massif central 2028 » - adoption des statuts - désignations
  • P.431 : Travaux de réhabilitation de l’ESCAPAD’Société Magne Marché de travaux 18-038 - lot 12 - Remise de pénalités
  • P.432 : Sports : Stade Clermontois Natation - Demande de subvention de fonctionnement 2020
  • P.433 : Sports : ASM Chamalières NATATION - Demande de subvention de fonctionnement 2020
  • P.434 : Sports : Centre de loisirs des œuvres laïques de Cournon - Demande de subvention de fonctionnement 2020
  • P.435 : Sports : Auvergne Clermont Danse sur Glace - Demande de subvention de fonctionnement 2020
  • P.436 : Sports : Handball Clermont Auvergne Métropole 63 - Demande de subvention de fonctionnement 2020
  • P.437 : Soutiens financiers aux opérateurs culturels et aides à la création
  • P.441 : LA DIODE : Subventions pour l’ouverture des ateliers de création
  • P.442 : Convention pluriannuelle d’objectifs de la Comédie, Scène nationale - Avenant n°1
  • P.443 : Conservatoire à Rayonnement Régional EMMANUEL-CHABRIER – partenariat avec le Conservatoire National Supérieur Musique et Danse de Lyon
  • P.444 : Lecture publique - convention-type de partenariat entre un établissement d’enseignement du second degré ou du supérieur et une médiathèque
  • P.445 : Domiciliation de l’association HS_PROJETS au Musée Bargoin

VŒU

  • P.447 : Vœu pour la mise en place d’une charte Communale de la Laïcité Présenté par le groupe « Indépendant et Républicain »
  • Tiré à part : Vœu pour un Territoires zéro chômeurs de longue durée : Soutenir cette expérimentation territoriale d’innovation sociale déposé par les groupes des élus Socialistes et Apparentés, Europe Ecologie Les Verts, Communiste et Citoyen.ne.s – L’Humain d’Abord, Génération.s Social et Écologiste

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