Administration générale

• P.2 :Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 29 septembre 2023
• P.57 : Modification des désignations dans les Commissions et divers Organismes extérieurs

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.59 : Contrat de chaleur renouvelable - Fonds chaleur - Attribution des aides
• P.61 : Avenant convention Acoucité
• P.62 : Montant des redevances dues au titre de l’année 2023 pour l’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz
• P.64 : Demande de subvention du Comité Régional Auvergne contre les Maladies Respiratoires

Commission Sports, Culture, Attractivité, Tourisme, Relations Internationales

• P.66 :Approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la Cité du court
• P.132 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme Rapport annuel des administrateurs pour l’année 2022
• P.200 : Convention Pluriannuelle d’Objectifs de la Salle du Sémaphore
• P.202 : Musée d’art Roger-Quilliot Convention de partenariat avec l’école supérieure d’art de Clermont Métropole pour l’organisation d’une exposition
• P.203 : Don en numéraire de l’association des amis des musées pour une acquisition du Musée d’art Roger- Quilliot
• P.204 : Musées métropolitains - Tarifs de vente en boutique
• P.206 : Soutien aux opérateurs culturels : la Chapelle Harmonique
• P.207 : Adoption des statuts du "Groupement d’Intérêt Public (GIP) pour la préservation, la valorisation et le développement du plateau de Gergovie et des Sites Arvernes » et désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole
• P.210 : Université Clermont Auvergne - signature d’une convention de partenariat relatif à un projet tutoré pour l’année universitaire 2023/2024
• P.212 : Sports : demandes de subventions 2023

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, rh, évaluation des politiques publiques

• P.214 : Information sur le rapport financier 2022
• P.251 : Décision modificative n°2 - budget principal
• P.262 : Décision modificative n°2 - budget annexe régie autonome de l’assainissement
• P.268 : Décision modificative n°1 - budget annexe régie autonome de l’eau
• P.274 : Décision modificative n°1 - budgets annexes autres
• P.306 : Vote des attributions de compensation définitives 2023
• P.307 : Forfait post stationnement - affectation du produit 2023
• P.308 : Forfait post stationnement - avenant de prolongation pour 2023 de la convention de reversement entre la Métropole et les communes de Chamalières, Clermont-Ferrand et Royat
• P.309 : Actualisation des durées d’amortissement - Nomenclature M4 et M49
• P.310 : Actualisation des durées d’amortissement - Nomenclature M57
• P.311 : Budget annexe régie autonome de l’eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2022
• P.312 : Budget annexe régie autonome de l’assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2022
• P.313 : Admission en non valeur des titres de recettes d’eau et d’assainissement émis par les communes jusqu’au 31/08/2017
• P.314 : Budget principal, budgets annexes des déchets ménagers, équipements à vocation économique et parcs et aires de stationnement : admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2013 à 2023
• P.315 : Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes de Beaumont, Cébazat, Châteaugay, Durtol, Orcines et Royat Approbation des conventions financières
• P.317 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 160 logements - 1 à 15 rue des Jardiniers - Ville de Clermont-Ferrand
• P.320 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 139 logements - 56 à 60 et 66 à 68 Avenue Léon Blum - Ville de Clermont- Ferrand
• P.323 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 8 Avenue Jean Jaurès - Commune de Royat
• P.326 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 14 logements - 83 Rue de Reilhat - Commune de Blanzat
• P.329 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.330 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.334 : Mise à jour du tableau des effectifs

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.337 : Convention de partenariat entre la Métropole et Michelin sur le financement des projets de reconversion du site Cataroux
• P.345 : Proposition de soutien à l’Association des Juges et anciens Juges Consulaires du Puy-de-Dôme pour la prévention des entreprises menacées de défaillance
• P.357 : Métropole Agora Modalités d’organisation de la 7è édition de la Clermont Innovation Week en 2024
• P.359 : Convention de partenariat pour la mise en œuvre du « Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’information géographique » (gip craig) – Convention financière 2024-2026
• P.360 : Dispositif d’accompagnement à la Transformation numérique des TPE/PME - Programme Coachwebs
• P.362 : Régie Auvergne Numérique : représentation au sein du Conseil d’Administration
• P.363 : Attribution d’une subvention à TURING 22 - Approbation de la convention attributive de subvention
• P.365 : Subvention de fonctionnement à l’association « CIGALES Auvergne Rhône Alpes »
• P.367 : Subvention d’aide à l’investissement à l’association « Les ami.e.s de la Coop des Dômes »
• P.370 : Subvention à l’association « Le mouvement associatif Auvergne Rhône-Alpes »
• P.372 : Subvention d’aide à l’investissement à l’association « Les amis du Rio »
• P.374 : Attribution de l’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions
• P.375 : ZAC de Claveloux - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022
• P.378 : ZAC des Gravanches - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022
• P.381 : ZAC du petit clos - approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022, Avenant de prorogation
• P.384 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2022 relatif à la zone d’aménagement concerté (ZAC des Montels 3)
• P.387 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2022 relatif a la zone d’aménagement concertée (ZAC des Graviers 2) et approbation d’un avenant N°16 a la convention d’aménagement - Chateaugay
• P.390 : Approbation du compte rendu de la collectivité au 31 décembre 2022 relatif à la zone d’aménagement concertée de la Fontanille 2 - Lempdes
• P.394 : Clôture de l’inventaire des zones d’activités économiques (ZAE) sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.397 : Partenariat avec le Centre Jacques Cartier
• P.399 : Information du Conseil métropolitain sur la décision prise en matière de louage de choses

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.401 : Fonds métropolitain d’aide aux jeunes
• P.402 : Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi : Actions de remobilisation vers l’emploi 2024
• P.404 : Fonds de prélèvements SRU - programmation 2023
• P.406 : NPRU Saint-Jacques Nord : bilan de la Participation du Public par Voie Électronique (PPVE)
• P.408 : NPRU Les Vergnes : Bilan de la Participation du Public par Voie Électronique (PPVE)

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.411 : Prolongation du dispositif de gratuité des transports en commun le week-end
• P.413 : Cébazat - Modification simplifiée n°1 du plan Local d’Urbanisme (PLU) Modalités de mise à disposition du public
• P.415 : Compte Rendu des Décisions prises par le Président en Matière Foncière
• P.417 : Espace Naturel Sensible Puy - Giroux commune de Romagnat : Instauration du Droit de Préemption
• P.419 : Projet de Ceinture Verte à Pont du Château - BAIL EMPHYTÉOTIQUE
• P.421 : Clermont-Ferrand- Secteur Saint Jean Acquisition amiable via un portage de l’EPF Auvergne d’un bien situé 75 avenue Édouard Michelin
• P.422 : Clermont Ferrand Désaffectation d’une partie du domaine public - secteur Salins Regensburg
• P.423 : Désaffectation d’une Emprise du Domaine Public - Rue du Pré la Font commune d’Orcines
• P.424 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

Vœu

• P.426 : Vœu de soutien à l’expérimentation territoires zéro chômeur de longue durée présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés, Génération.s, Communistes et citoyens, Clermont en commun – France Insoumise et Europe Écologie Les Verts