Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 26 Septembre 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.27 : Rapport 2025 (données 2024) sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.78 : Rapport d’étape de la métropole en transition 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.104 : Rapport social Unique 2025 (sur données 2024)
• P.144 : Rapport d’orientations budgétaires pour 2026
• P.159 : Décision modificative n°2 - Budget principal
• P.170 : Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l’eau potable
• P.176 : Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l’assainissement
• P.182 : Décision modificative - Budgets annexes autres
• P.200 : Rapport annuel 2024 de l’activité de la Société Anonyme d’Économie Mixte locale Assemblia
• P.240 : Rapport annuel 2024 de l’activité de la Société Publique Locale Clermont Auvergne
• P.288 : Admissions en non valeurs des titres de recettes d’eau et d’assainissement émis par les communes jusqu’au 31/08/2017
• P.289 : Budget principal, budgets annexes des déchets ménagers, équipements à vocation économique : admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2019 à 2025
• P.290 : Budget annexe régie autonome de l’eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2024
• P.291 : Budget annexe régie autonome de l’assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2024
• P.292 : Vote des attributions de compensation définitives 2025
• P.293 : Actualisation durées d’amortissement - Nomenclatures M4 et M49
• P.294 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget Principal
• P.295 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets Eau et Assainissement
• P.296 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt d’Action Logement Services) - Opération 37 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d’Aubière
• P.299 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 20 logements - Rue Champfleuri/Boulevard Jean-Baptiste Dumas - « Résidence Viva’City » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.302 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 37 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d’Aubière
• P.305 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 3 logements - Avenue Charles de Gaulle - Résidence Les Lilas – Commune d’Aubière
• P.308 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - 32 Rue de la Liève - Ville de Clermont-Ferrand
• P.311 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 9 logements - Rue du Maisniel - « Résidence Raisonance » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.314 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 20 logements - Avenue de Cournon - « Le Clos Vallon II » - Commune de Pont-du-Château
• P.317 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de C.D.C. Habitat Social (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 36 logements - Rue Maréchal Leclerc - Résidence Au Pluriel - Ville de Clermont-Ferrand
• P.320 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de C.D.C. Habitat Social (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 127 logements - Rue Jean Soulacroup - Jaude 1 - Ville de Clermont-Ferrand
• P.323 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.324 : Indemnisation pour dommages de travaux publics
• P.325 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.328 : Convention Groupement de Commandes Travaux d’entretien de voirie de l’espace public et travaux divers
• P.330 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.332 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2024 et prévisionnelles 2025
• P.333 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2024-2025
• P.334 : Convention d’adhésion au service commun d’autorisation du droit des sols : approbation avenant n°1
• P.335 : Convention de partenariat 2026-2028 entre Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Clermont-Ferrand
• P.336 : Convention de financement relative au projet de requalification des places Delille et Salford et leurs abords
• P.337 : Avenant financier 2025 au Contrat pour la réussite de la transition écologique - Approbation
• P.338 : Attribution d’une subvention au Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement dans le cadre du projet Archistoire

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.340 : Attribution de subventions de fonctionnement à deux projets structurants de l’Économie Sociale et Solidaire pour l’année 2025
• P.343 : Dispositif d’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions : attribution de subvention à deux entreprises
• P.345 : Avenant à la convention de soutien du projet ACCLICAME porté par Végépolys Valley
• P.346 : Nouvelle convention de soutien de Cofinancement d’une allocation doctorale VetagroSup-UMRH
• P.347 : Attribution de subventions d’investissement en faveur des Sociétés Coopératives et Participatives (SCOP) et structures de l’Économie Sociale et Solidaire au titre de l’année 2025

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.350 : Attribution d’une subvention à l’association « Les petits débrouillards »
• P.351 : Lancement de l’appel à projet « accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi » (PLIE)
• P.352 : Actions de remobilisation et de développement des compétences des participants du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de la Métropole Clermontoise
• P.354 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes. Dotation complémentaire
• P.355 : Attribution d’une subvention à la ville de Lempdes pour l’organisation du forum emploi 2025
• P.356 : Crématorium : Avenant n° 6 au contrat de DSP : modification d’identité d’OGF
• P.358 : Révision de la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social
• P.360 : Avenant n°1 Pacte territorial métropolitain France Rénov’ 2025-2029

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.362 : Convention de participation financière entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d’aménagement du nouveau réseau bus sous maîtrise d’ouvrage Clermont Auvergne à Clermont-Ferrand - Cours Sablon
• P.363 : Convention entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Cournon d’Auvergne pour l’aménagement du quartier Marc Bloch
• P.364 : Validation de la 1^re phase de travaux du projet d’aménagement Marc Bloch
• P.368 : Site patrimonial remarquable (SPR) du centre historique de Clermont-Ferrand - Adoption des modalités de concertation avec le public pour l’élaboration du Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP)
• P.370 : Accord de Clermont Auvergne Métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques
• P.373 : Gare de Cournon d’Auvergne – Portage foncier par l’Etablissement Public Foncier Auvergne - Ajout par avenant n°1, de la parcelle CM 90, à la convention de portage du 28/05/2025
• P.374 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.375 : Conventions de financement avec le Territoire d’Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.377 : Convention de financement relative à l’aménagement de la rue des Granges et du carrefour des rues du Puy-de-Dôme/Saint-Exupéry/Granges à Lempdes
• P.379 : Convention de participation financière du SMTC-AC pour les travaux d’aménagement de l’arrêt de bus à Manson commune de Saint-Genès-Champanelle
• P.380 : Dissimulation du réseau électrique rues André Delabre et Vercingétorix commune de Beaumont
• P.381 : Travaux de dissimulation des réseaux télécoms à Beaumont - Complément
• P.383 : Compétence voirie - transfert des biens affectés - commune de Clermont-Ferrand - Avenant n°1

Conseil d’exploitation des régie d’eau et d’assainissement

• P.386 : Schéma directeur d’assainissement métropolitain - Bassin de Stockage-Restitution d’Herbet – Fiche financière, autorisation du dossier loi sur l’eau et dépôt du permis de construire
• P.390 : Groupement de commandes pour des travaux d’eau et d’assainissement entre la Métropole, le Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand
• P.391 : Zonages d’assainissement collectif et non collectif - Approbation suite à enquête publique

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.394 : Autoconsommation collective d’énergie avec le SMTC
• P.411 : PLPDMA - Axe n°5 / Fiche action n°12 : Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation – Soutien et attribution de subvention au titre de l’année 2025 à l’association PAMPA Consigne
• P.413 : Rapport d’activité 2024 du Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme
• P.414 : Attribution de primes air-bois
• P.415 : Partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et la Ligue Contre le Cancer dans le cadre du dispositif Cliiink et de la collecte du verre - Renouvellement
• P.416 : Attribution d’une subvention à l’association Ferme urbaine Clermont

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.419 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Volcans - Rapport annuel 2024 des administrateurs
• P.425 : Culture - Compte-rendu des décisions prises sur délégation
• P.426 : Boutique des musées - mise en vente d’ouvrages et de produits dérivés et transfert de stock
• P.431 : Attribution de subventions à des opérateurs culturels
• P.433 : Attribution de subventions aux associations sportives
• P.435 : Convention portant création du réseau de belvédères Chaîne des Puys – faille de Limagne entre Clermont Auvergne Métropole et le Département du Puy de Dôme