Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 27 juin 2025

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.72 : Politique de l’habitat : dispositif d’aide au foncier dans le cadre des prélèvements de fonds SRU
• P.75 : Attribution d’une subvention spécifique à l’ADIL63 dans le cadre du Pacte territorial métropolitain
• P.77 : Attribution d’une subvention à l’AURA HLM
• P.80 : Article 55 de la loi SRU demande d’exemption pour les communes d’Orcines et Saint-Genès-Champanelle
• P.84 : Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Royat et l’AIVS
• P.85 : Convention de partenariat entre la Ville de Ceyrat et l’AIVS
• P.87 : Bilan d’activité du Fonds Solidarité Logement (FSL) 2024
• P.92 : Attribution d’une subvention à quatre associations et deux Centres Communaux d’Action Sociale dans le cadre de l’aide à la gestion locative du Fonds de Solidarité pour le Logement
• P.95 : Fonds Solidarité Logement : participation financière des communes, CCAS, bailleurs sociaux, de la Caisse d’Allocations Familiales et de la Mutualité Sociale Agricole
• P.97 : Attribution d’une subvention pour l’opération de résidentialisation de logements sociaux aux Vergnes dans le cadre de la convention NPNRU (nouveau programme national de renouvellement urbain)
• P.99 : Attribution d’une subvention aux opérations de réhabilitation de logements sociaux dans le cadre de la convention NPNRU (nouveau programme national de renouvellement urbain)
• P.102 : Attribution d’une Subvention à l’Agence Régionale de l’Orientation
• P.104 : Attribution d’une subvention 2025 à l’Association OTECI
• P.106 : Résultat Appel à projets - Attribution de subventions aux Entreprises d’Insertion dans le cadre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
• P.108 : Lancement de l’appel à projet « Chantier de remobilisation-enquête métiers par le biais d’un support audiovisuel »

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.110 : Convention de superposition d’affectations entre Clermont Auvergne Métropole et le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’agglomération clermontoise
• P.112 : Convention de participation financière entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d’aménagement de deux quais bus boulevard J.B. Dumas à Clermont-Ferrand
• P.113 : Adhésion au Réseau Vélo et Marche
• P.114 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
• P.115 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.117 : Autorisation de revente directe donnée à l’EPF Auvergne au profit du SMTC-AC Cournon d’Auvergne (Parcelle AB17) - Modification des conditions financières
• P.118 : NPRU La Gauthière - transfert de garages rue du Pré Juge par la Commune de Clermont-Ferrand
• P.120 : Convention de financement relative à deux opérations d’aménagement d’espace public à Romagnat boulevard Georges Couthon et rue de Laubize
• P.122 : Travaux de dissimulation des réseaux télécoms rue de l’Hôtel de Ville à Beaumont
• P.124 : Enfouissement des réseaux télécoms avenue du Puy-de-Dôme commune de Royat
• P.126 : Conventions de financement avec le Territoire d’Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.128 : Travaux de dissimulation du réseau électrique rue de l’Hôtel de Ville à Beaumont
• P.129 : Dissimulation du réseau électrique avenue du Puy-de-Dôme commune de Royat
• P.130 : Travaux de reprofilage de la rue de Puy Charmont commune de Nohanent - Fonds de concours

Conseil d’exploitation des régie d’eau et d’assainissement

• P.132 : Rapport Annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement Exercice 2024
• P.228 : Compte-rendu des décisions prises concernant des adhésions à divers organismes et des conventions avec divers organismes
• P.230 : Adhésion à l’Etablissement Public Loire.
• P.231 : Projet Territorial de Gestion des Eaux (PTGE) du SAGE Allier Aval Attribution d’une subvention de la Métropole
• P.234 : Financement d’une étude via un post-doc sur la ressource en eau au niveau du Maar d’Enval

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.238 : Convention de partenariat avec le centre régional Auvergne – Rhône-Alpes de l’information géographique (CRAIG), pour l’acquisition de données en matière de transition écologique
• P.239 : Attribution d’une subvention à Unis-Cité : mission Eco-VolonTerre sur le Massif des Côtes
• P.241 : Attribution de subventions dans le cadre de l’Observatoire métropolitain de la biodiversité 2022-2025
• P.242 : Contrat pour la responsabilité élargie des producteurs emballages ménagers et papiers graphiques
• P.243 : Rapport d’activité 2023 du Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme
• P.244 : Rapport d’activité de la distribution de gaz naturel en 2024
• P.245 : Attribution de subventions suite à l’appel à initiatives « Accélérer les actions de transition écologique »
• P.249 : Attribution d’une subvention dans le cadre du Contrat de Chaleur Renouvelable
• P.251 : Attribution d’une subvention à la Chaire Mécénale « Ressources géothermiques – Massif Central »
• P.255 : Attribution de primes air-bois
• P.256 : Subvention à l’association pour le développement de l’institut de la viande de Clermont-Ferrand (ADIV)

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.258 : Information du Conseil métropolitain : signature d’actes sur délégation du Conseil
• P.259 : Attribution de subvention aux associations sportives
• P.261 : Attribution d’une subvention à l’Université Clermont Auvergne pour le soutien à la tenue de congrès et colloques en 2025
• P.262 : Université Clermont Auvergne - Signature d’une convention de partenariat relatif à un projet tutoré pour l’année universitaire 2025 - 2026
• P.263 : Avenant à la convention de coopération avec l’École Nationale Supérieure d’Architecture
• P.264 : Conservatoire Emmanuel-Chabrier - organisation d’une vente de costumes - prix de vente
• P.265 : Conservatoire Emmanuel-Chabrier - renouvellement d’agrément pour les classes préparatoires à l’enseignement supérieur de création artistique
• P.266 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutiques
• P.267 : Attribution de subventions aux opérateurs culturels
• P.270 : Culture - compte-rendu des décisions prises sur délégation

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.272 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget principal
• P.273 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget de la régie autonome de l’eau
• P.274 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget des régie autonomes de l’eau et de l’assainissement
• P.275 : Affectation du produit de Forfait post stationnement (FPS) pour 2025
• P.276 : Demande de prise en charge du déficit constaté régie de recettes et d’avances n°232 aire d’accueil des gens du voyage de Cébazat
• P.277 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la Caisse de Dépôts et Consignations) - Opération 14 logements - 8 Rue Alexandre Varenne - Commune de Beaumont
• P.280 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt d’Action Logement Service) Opération 18 logements - 47 Rue du Rassat - Résidence les Balcons d’Emma - Ville de Clermont-Ferrand
• P.283 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 52 logements - Remplacement de radiateurs sur plusieurs adresses Commune de Chamalières
• P.286 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt d’Action Logement Services) Opération 10 logements - 2-4-6 Esplanade Samuel Paty et 20 Avenue de la Libération - Commune Cournon-d’Auvergne
• P.289 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 22 logements - Rue du 11 Novembre - Commune de Gerzat
• P.292 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de C.D.C. Habitat Social (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 102 logements - 75 Allée Traversière - Résidence Les Grandes Terrasses – Ville de Clermont-Ferrand
• P.295 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de C.D.C. Habitat Social (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 16 logements - 6 Avenue Léonard de Vinci - Ville de Clermont-Ferrand
• P.298 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - Rue Hans Christian Andersen - ZAC Les 3 Fées - Commune de Cébazat
• P.301 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 17 logements - 167 rue de la Pradelle - Ville de Clermont-Ferrand
• P.304 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - 4 Rue du Serpent - Résidence les 3 Arcs - Commune de Chamalières
• P.307 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 8 logements - Rue des Amourettes - Résidence Les Bucoliques - Commune de Cournon-d’Auvergne
• P.310 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.312 : Attribution d’une subvention d’aide à l’investissement à l’association Protectrice des Animaux du Puy-de-Dôme (APA 63)
• P.313 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.325 : Présentation du rapport annuel 2024 de la commission métropolitaine pour l’accessibilité
• P.327 : Processus d’attribution d’un Marché Global de Performance : optimisation énergétique de 37 sites de la métropole
• P.331 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : Approbation des fiches sectorielles de régularisation 2024 et prévisionnelles 2025
• P.332 : Mutualisations descendantes Approbation des fiches sectorielles régularisations 2024 et prévisionnels 2025
• P.333 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2024-2025
• P.334 : Construction d’une passerelle de franchissement de l’Allier pour la voie verte via Allier du Grand Clermont - Approbation du projet et de son plan de financement - Demande de subvention au titre du fonds vert
• P.336 : Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes d’Aulnat, Beaumont, Ceyrat, Chamalières, Cournon d’Auvergne, Durtol, Gerzat, Nohanent et Orcines

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• Tiré à Part : Société TERENVIE - commune de Pont-du-Château - Projet d’exploitation d’une plateforme de valorisation de matériaux inertes et non inertes - Avis enquête publique
• P.339 : Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole pour le développement économique et durable du territoire métropolitain
• P.342 : Dispositif RECRUT’SENIORS : attribution de subventions aux entreprises
• P.344 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - 2025
• P.347 : Dispositif d’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions : attribution de subvention à une entreprise
• P.349 : Attribution d’une subvention à l’investissement en faveur des Sociétés Coopératives
• P.355 : Attribution d’une subvention d’investissement à la création et au développement de tiers-lieux
• P.358 : Soutien à quatre projets structurants dans le cadre de la feuille de route Économie Sociale et Solidaire (ESS) et attribution de subventions de fonctionnement pour l’année 2025
• P.362 : Prise de participation au capital social de SCIC
• P.364 : Évolution de la mise à disposition gratuite d’un bureau pour Clermont Auvergne Innovation au sein de la pépinière d’entreprises Pascalis pour la fin de l’année 2025
• P.365 : Convention de participation financière du SMTC-AC pour des travaux d’aménagement de 2 arrêts de bus à Cournon d’Auvergne
• P.366 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2023 relatif à la zone d’aménagement concerté (ZAC des Graviers 2)
• P.369 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2024 relatif à la zone d’aménagement concerté (ZAC de la Fontanille 2)
• P.373 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2024 relatif à la zone d’aménagement concerté (ZAC des Montels 3)
• P.376 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2024 relatif à la zone d’aménagement concerté des Gravanches
• P.380 : Plaine de Sarliève : rachat d’immeubles à l’établissement public foncier - Délibération Modificative
• P.382 : Pôle économique de Ladoux / Cession à la Foncière Industrielle
• P.384 : Validation du projet de vidéoprotection Gerzat Sud, Chantemerle et Gravanches
• P.385 : Attribution d’une subvention à la SAS Groupe ESC Clermont Auvergne Développement Métropole Terreau de l’Ambition : Projet CPER Clermont School of Business 2025
• P.387 : Attribution d’une subvention à l’Université Clermont Auvergne pour les projets « GERGOVIA » et « Amphithéâtres des Cézeaux » du CPER 2021-2027 - Métropole Terreau de l’Ambition
• P.391 : Métropole Terreau de l’Ambition : Partenariat stratégique université 2040 UCA
• P.393 : Attribution de subventions à la fondation UCA pour les projets partenariaux Métropole Terreau de l’Ambition
• P.397 : Attribution d’une subvention à l’INRAE ( Pôle Clermontois de Recherche sur le Végétal) Métropole Terreau de l’Ambition
• P.400 : Attribution d’une subvention à Square Lab
• P.402 : Attribution d’une subvention à Cocoshaker
• P.404 : Attribution d’une subvention à Clermont Auvergne Innovation
• P.406 : Métropole Laboratoire - Fonds Métropolitain d’Innovation Avenant n°2 à la convention du 24 juillet 2019
• P.408 : Attribution de subventions à POLYMERIS et au CHU de Clermont-Ferrand pour les projets « Industrie et numérique : intégration de l’IA » et « Plateforme ARMED »
• P.411 : Attribution d’une subvention à l’Université Clermont Auvergne Métropole Agora - Partenariat Collège des Écoles Doctorales / Clermont Auvergne Métropole Année universitaire 2025-2026
• P.413 : Attribution de subventions de soutien aux associations Infinisciences et au bar des Sciences - Support aux structures de Culture Scientifique- Métropole Agora
• P.415 : Attribution d’une subvention de soutien à la Ville de Clermont-Ferrand pour la manifestation Métropole Agora
• P.417 : Métropole Agora Modalités d’organisation de la 9^e édition de la Clermont Innovation Week en 2026
• P.420 : Métropole Terreau de l’Ambition : Avenant N°1 à la convention - Co-financement d’une allocation doctorale I-Site CAP 20-25 - Clermont Auvergne Métropole – UCA 2021
• P.421 : Métropole Laboratoire : nouvelles conventions Recherche-Action 2025
• P.422 : Régie Auvergne Numérique : représentation au sein du Conseil d’Administration