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Conseil métropolitain du vendredi 28 juin 2024
vendredi 21 juin 2024, par
UrbanismeIntercommunalitéMétropoleFinanceLe prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 28 juin 2024 à 8 heures 30
Administration générale
- P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 29 mars 2024
Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques
- P.27 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budget principal
- P.54 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
- P.61 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
- P.68 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budget annexe des déchets ménagers
- P.74 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budget annexe de l’ancien centre routier du Brézet
- P.77 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budget annexe du crématorium
- P.81 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budget annexe des parcs et aires de stationnement
- P.85 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budget annexe des équipements à vocation économique
- P.89 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budget annexe du PLIE
- P.93 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budget annexe de l’ADIV
- P.96 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2023 - Budgets annexes ZAE
- P.103 : Actualisation des modalités d’amortissement - Nomenclature M57
- P.105 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget Principal
- P.107 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets Eau et Assainissement
- P.108 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 6 logements - Résidence Le Patio - Rue Blaise Daurière - Ville de Clermont- Ferrand
- P.111 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 12 logements - 91 Rue de la Gantière - Ville de Clermont-Ferrand
- P.114 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 13 logements - Rue Paul Painlevé - Ville de Clermont-Ferrand
- P.117 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 17 logements - Rue Henri Barbusse - Résidence Révélation - Ville de Clermont- Ferrand
- P.120 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 3 logements - Rue du Taillat - Commune de Gerzat
- P.123 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 24 logements - Chemin du Montely - Résidence Le Montely - Commune de Cébazat
- P.126 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 9 logements - Avenue de Royat - Résidence Intencité - Commune de Chamalières
- P.129 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 31 logements - 36 Rue des Chandiots - Ville de Clermont-Ferrand
- P.132 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 16 logements - Route de Saulzet le Chaud - « Clémensat » - Commune de Romagnat
- P.135 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de CDC Habitat Social (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 23 logements - Hameau de la Fontaine - « Les Hauts de la Fontaine I » - Commune de Blanzat
- P.138 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de CDC Habitat Social (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 18 logements - Hameau de la Fontaine - « Les Hauts de la Fontaine II » - Commune de Blanzat
- P.141 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de CDC Habitat Social (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 11 logements - Hameau de la Fontaine - « Les Hauts de la Fontaine III » - Commune de Blanzat
- P.144 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de CDC Habitat Social (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 38 logements - 129-131 Boulevard Lafayette - Résidence le Prisme - Ville de Clermont-Ferrand
- P.147 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse d’Épargne) - Opération 2 logements - 157-159 Rue sous les Vignes Résidence Confiden’Ciel - Ville de Clermont-Ferrand
- P.150 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse d’Épargne) - Opération 3 logements - 134 Avenue de Bordeaux - Ville de Clermont-Ferrand
- P.153 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 29 logements - 120 Rue Anatole France - Ville de Clermont-Ferrand
- P.156 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse d’Épargne) Opération 8 logements Rue des Alouettes - Résidence les Bucoliques - Commune de Cournon d’Auvergne
- P.159 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse d’Épargne) - Opération 8 logements - 64-66 Rue Anatole France - Ville de Clermont-Ferrand
- P.162 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 22 logements - Rue de la Pradelle et Rue Henri Simonnet Ville de Clermont-Ferrand
- P.165 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 32 logements - Rue de la Papeterie - Commune de Chamalières
- P.168 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération 13 logements - 35 Rue Albert Thomas -Ville de Clermont-Ferran
- P.171 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la S.P.L. Clermont-Auvergne (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - dans le cadre de l’opération de la Z.A.C Saint-Jean à Clermont-Ferrand
- P.173 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la S.P.L. Clermont-Auvergne (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - dans le cadre de l’opération de la Z.A.C. Saint-Jacques à Clermont-Ferrand
- P.175 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la S.P.L. Clermont-Auvergne (Prêt de la Caisse d’Épargne) - dans le cadre de l’opération régénération urbaine du quartier Saint-Jean - Ville de Clermont-Ferrand
- P.177 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
- P.179 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
- P.186 : Mise à jour du tableau des effectifs
- P.189 : Soutien à la politique de réserve militaire : convention avec le Ministère de la Défense
- P.190 : Temps De travail – Compte Epargne Temps - Ajout
- P.191 : Accueil de bénévoles en formation pour le compte de l’Association des Bibliothécaires de France au sein des médiathèques de Clermont Auvergne Métropole
- P.193 : Protection sociale complémentaire- Mandat au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
- P.195 : Avenant à la convention COSACAM/Clermont Auvergne Métropole 2024
- P.196 : Convention mutualisation des services ESACM - Avenant N°4
- P.197 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2023 et prévisionnelles 2024
- P.198 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2023-2024
- P.199 : Mutualisation dossier ACTEE+ fonds CHENE2 et CHENE3 avec les communes de Vic-le-Comte et de Riom
- P.200 : Convention Métropole Porte de Parc - Avenant 2024
- P.201 : Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l’Agence d’Urbanisme clermont massif central - année 2024
- P.202 : Projet FEMACT-Cities - Convention avec l’Agence d’urbanisme Clermont Massif Central
- P.203 : Demandes de financement au fonds vert - Approbation des projets présentés et des plans de financement
Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité
- P.207 : Politique métropolitaine de l’Habitat : Définition de l’accession abordable sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
- P.208 : Politique de l’Habitat : Entrée de Clermont Auvergne Métropole au capital de DOMIA
- P.209 : Politique de l’Habitat : soutien à l’AURA Hlm pour l’année 2024
- P.210 : Plan Logement d’abord : Avenant 2024 à la convention
- P.212 : Aires d’accueil des gens du voyage : tarifs fluides - conventions financières ALT2
- P.214 : Fonds solidarité logement : participation financière des communes, ccas, bailleurs sociaux et de la caisse d’allocations familiales pour le fsl « principal » - participation financière des syndicats d’eau/d’assainissement et de suez eau france pour le fsl « eau et énergie » - avenant avec totalénergies
- P.216 : Subvention « Politique de la ville 2024 » - Programmation complémentaire
- P.217 : Crématorium : avenant n°4 au contrat de délégation de service public (1er juin 2021 - 31 mars 2026) : tarifs 2024
- P.219 : Conventions de partenariat avec les villes de Gerzat et de Clermont-Ferrand
- P.221 : Accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi : résultat de l’Appel à Projet pour l’année 2024
- P.222 : Clôture du programme Opérationnel National FSE 2014-2020
- P.223 : Résultat de l’Appel à projet « accompagnement à l’accès aux métiers de la culture »
- P.224 : Services civiques. Action 2024
- P.225 : Appel à projets Contrat Local des Solidarités
- P.227 : Agence régionale de l’orientation : Subvention 2024
- P.228 : Soutien Association OTECI
Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité
- « P ».230 : Arrêt du projet de PLU de la Métropole en vue de sa notification aux personnes publiques associées et consultées, puis mise à l’enquête publique
- P.237 : Abrogation de la délibération n° DEL20230929_ 119 du Conseil métropolitain du 29 septembre 2023, approuvant le principe de création d’un périmètre du PUP du « Secteur Porte Ouest » du PPA Saint-Jean / Le Brézet
- P.239 : Approbation de la convention de projet urbain partenarial (PUP) à passer avec Bouygues Immobilier pour la réalisation de l’opération d’aménagement d’ensemble en vue d’un programme mixte de constructions rue Chappe, à Clermont-Ferrand
- P.243 : Instauration d’une taxe d’aménagement au taux majoré sur le secteur du Brézet à Clermont-Ferrand
- P.247 : Pont-du-Château - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Avis de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe)
- P.248 : Pont-du-Château - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Modalités de mise à disposition du public
- P.250 : Saint-Genès-Champanelle - Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
- P.254 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
- P.256 : Compte-rendu décisions foncier juin 2024
- P.257 : Accord de Clermont Auvergne Métropole sur les projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des Monuments historiques situés dans le périmètre du SPR du centre historique de Clermont-Ferrand
- P.260 : Accord de Clermont Auvergne Métropole sur les projets de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des Monuments historiques situés sur la commune de Cournon-d’Auvergne
- P.262 : Clermont Ferrand : Désaffectation d’une partie du Domaine Public Secteur Salins - Regensburg
- P.263 : Cournon d’Auvergne - Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public - Impasse de la Perche
- P.264 : Lempdes : Requalification des espaces publics et densification de la Zone d’Activité Économique - portage foncier par l’EPF Auvergne
- P.265 : Clermont Ferrand : Acquisition parcelle HI 90 pour partie
- P.266 : Lempdes : rachat à l’EPF Auvergne de l’immeuble cadastré AL 346 sis rue de Pradal
- P.267 : Compétence « Plan local d’urbanisme » - Transfert des biens affectés - Commune d’Aulnat
- P.268 : Compétence « Plan local d’Urbanisme » - Transfert des biens affectés - Commune de Cébazat
- P.269 : Compétence « Plan Local d’Urbanisme » - Transfert des biens affectés - Commune de Châteaugay
- P.270 : Compétence Voirie - Transfert des biens affectés - Commune d’Aulnat - Avenant n°1
- P.271 : Compétence Voirie - Transfert des biens affectés - Commune de Cébazat - Avenant n°1
- P.272 : Actualisation des tarifs de la fourrière automobile
- P.274 : Projet InspiRe complément Phase 1 – Travaux d’enfouissement du réseau électrique, des réseaux télécoms d’Orange et des réseaux de télécommunications électroniques de SFR sur l’Avenue Bergougnan
- P.277 : Vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) pour un bâtiment à construire à usage de parking-relais
- P.280 : Plan de financement pour l’aménagement d’une coulée verte à Lempdes
- P.282 : Convention entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour la requalification des espaces publics de l’îlot Regensburg
- P.283 : Étude de requalification des places Delille & Salford à Clermont-Ferrand - Convention de mandat à la Société Publique Locale Clermont-Auvergne
- P.285 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue Emmanuel Chabrier (tranche 2) commune d’Aubière
- P.287 : Travaux de dissimulation du réseau électrique avenue du stade commune de Beaumont
- P.288 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms avenue du stade commune de Beaumont
- P.290 : Travaux de dissimulation du réseau électrique rue Poncillon à Clermont-Ferrand
- P.291 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue Poncillon à Clermont-Ferrand
- P.293 : Travaux de dissimulation du réseau électrique de la rue de la Rochefoucault à Clermont-Ferrand
- P.294 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue de Montrognon et place du Mas commune de Ceyrat
- P.296 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms situés place de la Croze, chemin blanc et rue de trappe, commune de Cournon d’Auvergne
- P.298 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms route de Clermont et rue de la Cheyre commune de Nohanent
- P.300 : Travaux de dissimulation du réseau électrique rue des Martyrs à Gerzat - Tranche 1
- P.301 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue des Martyrs à Gerzat - Tranche 1
- P.303 : Opération fonds de concours - rue de Montrognon commune de Ceyrat
- P.305 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2024 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
- P.306 : Avenant n°1 au plan de financement de l’opération d’aménagement du Chemin du Chambon à Pont-du- Château
- P.308 : Opération de revitalisation du territoire - Avenant N°2 à la convention avec l’État
Conseil d’exploitation des régie d’eau et d’assainissement
- P.310 : Schéma directeur de l’eau potable - validation
- P.312 : Convention avec la SEMERAP concernant la construction des branchements assainissement
Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation
- P.315 : Charte Logistique Urbaine
- P.317 : Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimiles – 2023
- P.318 : Règlement du service public de collecte des déchets ménagers et assimiles
- P.320 : Plan de prévention du bruit dans l’environnement 2024
- P.321 : Soutien financier 2024 dans le cadre de la convention de partenariat 2022-2025 de l’Observatoire Métropolitain de la Biodiversité
- P.322 : Soutien 2024 dans le cadre de la convention pluriannuelle (2022-2025) avec la Ligue de protection des oiseaux
- P.323 : Programme d’action et subvention 2024 - Convention pluriannuelle (2022-2025) avec le Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne
- P.325 : Convention de coopération avec le Conservatoire d’Espaces Naturels pour la gestion d’espaces d’intérêt écologique
- P.327 : Avenant n°2 à la convention pluriannuelle (2022-2025) signé entre Clermont Auvergne Métropole et l’Aduhme
- P.329 : Convention pluriannuelle (2022-2025) avec l’ADUHME pour le second contrat de chaleur renouvelable (CCR) - ANNÉE 2024
- P.330 : Convention partenariale 2024 avec Atmo Auvergne-Rhône-Alpes
- P.332 : Approbation du rapport d’activité du Conseil de développement du Grand Clermont et information sur ses travaux concernant la saisine 2022
- P.333 : Direction Gestion des Déchets - Locaux - Bail - Prolongation
- P.334 : Archipel des Salins - Terra Preta - Convention - Avenant
- P.335 : Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Solidarité Paysans
- P.337 : Subvention à Bio63 pour les manifestations organisées dans le cadre des 30 ans de l’association
- P.339 : Avis de Clermont Auvergne Métropole sur la réglementation des boisements de Saint-Genès- Champanelle
Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales
- P.342 : ECP de Durtol : validation de l’APD, du plan de financement et de la convention de financement avec la commune
- P.344 : Centre de conservation des musées - Approbation de l’APD et du plan de financement
- P.347 : Projet Guimet+ au Musée d’art Roger-Quilliot - Convention de partenariat avec le Musée Guimet
- P.349 : Subvention de fonctionnement pour le congrès du Lions Club - District 103 CS
- P.350 : Subvention de fonctionnement pour le Congrès de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE)
- P.351 : Sports : demandes de subventions 2024
- P.353 : Délibération modificative : Subvention société Compagnie Européenne des Bains – Valvital pour la rénovation de l’établissement thermal de la station thermale Royat-Chamalières
- P.356 : Horaires d’ouverture des équipements nautiques métropolitains à compter de la réouverture du Centre Aquatique Les Hautes Roches
- P.370 : Tarification des équipements nautiques métropolitains
- P.372 : Horaires d’ouverture de L’Escapad’ - Centre d’Activités Sportives et de Loisirs Verts à compter du 1er septembre 2024
- P.373 : Information du Conseil métropolitain : signature d’actes sur délégation du Conseil
- P.375 : Label Pays d’Art et d’Histoire - Convention de partenariat avec l’Etat
- P.376 : Convention Pluriannuelle d’Objectifs de l’association Pop’Art
- P.377 : Conservatoire à rayonnement régional Emmanuel-Chabrier - demande de renouvellement de classement
- P.378 : Subventions aux opérateurs culturels
- P.382 : Aides et appel à projets sur la musique
- P.386 : Culture - compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation
Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente
- P.388 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association 60 000 rebonds Auvergne-Rhône-Alpes
- P.389 : Soutien à l’entrepreneuriat- subvention à l’association ADIE
- P.391 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à la CAE APPUY CREATEURS
- P.393 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Auvergne Business Angels
- P.394 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association BGE AURA
- P.395 : Soutien à l’entrepreneuriat Subvention à l’association Entreprendre pour Apprendre Auvergne Rhône- Alpes
- P.396 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association France Active Auvergne
- P.398 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Initiative Clermont Métropole
- P.399 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Réseau Entreprendre Auvergne
- P.400 : Convention : Don de matériel informatique réformé
- P.400 : Adhésion au réseau Les Interconnectés
- P.401 : Adhésion à OpenDataFrance
- P.402 : Subvention d’investissement à la SCIC “Villages vivants” pour l’aménagement de locaux partagés avec des entreprises de l’Économie Sociale et Solidaire à Clermont-Ferrand
- P.404 : Aide à l’investissement en soutien au développement de la SCOP Librairie « Les volcans »
- P.405 : Subvention de fonctionnement à l’association « Cigales Auvergne Rhône Alpes »
- P.406 : Subvention de fonctionnement à la Chambre Régionale de l’Économie Sociale et Solidaire (CRESS)
- P.407 : Subvention de fonctionnement à l’Union Régionale des Sociétés Coopératives et Participatives (URSCOP)
- P.408 : Zac de Claveloux - Clôture des comptes et quitus au concessionnaire
- P.410 : Opération de requalification de la ZAE de Cournon - Le Cendre : validation de l’avant-projet relatif aux espaces publics
- P.411 : Intention de création de la Zone d’Aménagement Concerté du quartier gare de Cournon d’Auvergne - Concertation et participation réglementaire
- P.413 : Parc d’activités des Montels à Cébazat - Modification de la vocation et du prix de cession
- P.414 : Opération d’aménagement Sarliève nord : Avenant à la convention de mandat à la Société Publique Locale Clermont Auvergne
- P.415 : Dispositif RECRUT’SENIORS : reconduction du dispositif et attribution de subventions aux entreprises
- P.417 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « coup de pouce » : attribution des aides 2023-2024 - Délibération modificative
- P.418 : Convention avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Auvergne Rhône-Alpes Puy-de-Dôme pour un développement économique durable du territoire
- P.420 : Partenariat avec le Centre Jacques Cartier
- P.421 : Demande de subvention pour le cluster Digital League
- P.423 : Métropole Terreau de l’Ambition-Soutien au Pôle entreprenariat Étudiant Auvergne Pépite
- P.424 : Métropole Terreau de L’Ambition - Soutien à l’incubateur Cocoshaker
- P.425 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à l’incubateur Alter’incub
- P.426 : Métropole Terreau de L’ambition - Soutien à l’incubateur Square Lab
- P.427 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de Compétitivité Végépolys Valley
- P.428 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au pôle de compétitivité Lyonbiopole
- P.429 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à la Fondation Analgesia
- P.430 : Métropole Terreau de l’Ambition Projet Campus Trudaine École Supérieure de Commerce (ESC) Clermont Business School
- P.431 : Métropole Terreau de l’Ambition Soutien 2024 aux projets I-SITE CAP 20-25
- P.433 : Métropole Agora -Soutien au festival des Nuées Ardentes 2024 organisé par l’Université Clermont Auvergne
- P.434 : Métropole Terreau de l’Ambition -Soutien 2024 au volet ESRI du CPER 2021-2027
- P.435 : Métropole Terreau de l’Ambition Cofinancement de trois allocations doctorales INRAE - I-SITE CAP 20-25
- P.436 : Métropole Laboratoire - Programme Clermont Innovation / Recherche-action - 2024
- P.438 : Métropole Agora Soutien au fonctionnement annuel de l’association Astu’sciences – exercices 2024-2026
- P.440 : Métropole Terreau de l’Ambition - Partenariat avec le collège des écoles doctorales de l’Université Clermont Auvergne
- P.441 : Métropole Agora – attribution de subvention à l’association Doct’Auvergne pour la Clermont Innovation Week 2024
Documents joints
Dossier du conseil métropolitain du 28 juin 2024