Mercredi 24 septembre 2014 à 20 heures en mairie, salle Antoine Maradeix, se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

• Approbation PV de la séance du 25 Juin 2014
• Affaires générales :
  • Désignation de M^me Cournol. Commission Vie Sociale – Petite Enfance – Solidarité : proposition d’un nouveau membre suite à la démission de M^me Malanczyk.
  • Proposition d’un nouveau membre du Conseil Municipal pour siéger au sein du Conseil d’Administration du CCAS suite à la démission de M^me Malanczyk.
  • Proposition d’un nouveau membre du Conseil Municipal auprès du Comité de Jumelage suite à la démission de M^me Malanczyk.
• Finances
  • Affectation du résultat de clôture 2013. Budget Principal et Budgets annexes.
  • Budget Supplémentaire 2014. Budget Principal.
  • Budget Supplémentaire 2014. Budget Assainissement.
  • Budget Supplémentaire 2014. Budget Eau.
  • Budget Supplémentaire 2014. Budget Zac de la Mourette.
  • Garanties Emprunt OPHIS logement.
  • Avenant à la convention de mandat ICADE.
  • Exécution d’un mandat spécial.
• Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.
• Vie scolaire : Modification du Règlement Intérieur des garderies périscolaires et du restaurant scolaire.
• Aménagement du territoire :
  • Adhésions à l’EPF-Smaf.
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.
  • Éclairage Public. Passage en 2 classes quartier test (7 armoires) et rénovation EP sur armoires.
  • Approbation de l’acte constitutif du groupement de commande pour la fourniture de gaz naturel et services associés.
  • Réduction de pénalités de retard (dossier Hôtel de Ville).
• Information : Rapport d’activité Clermont-Communauté année 2013.
• Questions diverses