L’ordre du jour est le suivant :

• Approbation PV de la séance du 24 Septembre 2014
• Finances :
  • Décision Modificative n°2 du Budget Principal 2014
  • Cession d’un bien mobilier.
  • Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services entre la Communauté d’Agglomération Clermontoise et la Ville de Beaumont.
• Ressources humaines : modification du tableau des effectifs et création d’un poste d’Adjoint Administratif 1^re Classe.
• Aménagement du Territoire :
  • Commission Communale pour l’Accessibilité. Approbation de la liste des membres Extérieurs.
  • Adhésion au groupement de commande pour la réalisation de l’étude Schéma Directeur Énergie.
  • Opération Cocon 63 pour l’isolation des combles perdues.
  • Cession de parcelles.
  • Exonération de la Taxe d’Aménagement des abris de jardin soumis à déclaration préalable.
  • Exonération de la Taxe d’Aménagement des surfaces de stationnement intérieur des locaux d’habitation et d’hébergement financés par un prêt aidé de l’État.
  • Modification du Plan Local d’Urbanisme n°4 et périmètre de protection des monuments historiques.
• Informations :
  • Rapport annuel sur la Délégation de Service Public Eau Potable pour l’année 2013.
  • Rapport annuel sur la Délégation de Service Public Chauffage Urbain du Masage pour l’année 2013.
  • Rapport annuel sur le Service Assainissement de Clermont Communauté pour l’année 2013.
  • Rapport annuel sur le Service de Collecte des Ordures Ménagères de Clermont Communauté pour l’année 2013.
• Questions diverses