Conseil municipal du lundi 14 décembre 2015

lundi 7 décembre 2015, par Le Bureau

PolitiqueConseil municipal

Lundi 14 décembre à 20 heures à l’Hôtel de Ville, salle Antoine Maradeix, se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2015
  • Finances :
    • Rapport d’orientation budgétaires 2016
    • Décision modificatives n°3. Budget principal 2015
    • Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
    • Convention de groupement de commande fourrière animale
  • Ressources humaines :
    • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
    • Recensement de la population 2016 – Recrutement de personnel d’enquête
  • Enfance et vie scolaire : Convention SAPAJOU 2016
  • Administration générale :
    • Commission finances - budget - ressources humaines - vie économique. Désignation d’un nouveau membre.
    • Commission urbanisme - environnement - développement durable - patrimoine - travaux. Désignation d’un nouveau membre.
    • Commission d’appel d’offres. Désignation d’un nouveau membre suppléant.
    • Commission consultative des services publics locaux. Désignation d’un nouveau membre titulaire.
    • Commission de délégation de service public. Désignation d’un nouveau membre suppléant.
    • Délégués du conseil municipal auprès du service de soins infirmiers à domicile de l’arrière. Remplacement d’un délégué de la commune.
  • Vie économique : avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l’année 2016.
  • Questions diverses

Documents joints

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont