Mercredi 10 février à 20 heures salle Antoine Maradeix en mairie, conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
• Finances :
  • Taux d’imposition 2016
  • Budget primitif 2016. Budget principal
  • Budget primitif 2016. Budget annexe du service de distribution de l’eau potable
  • Budget primitif 2016. Budget annexe du service d’assainissement
  • Budget primitif 2016. Budget annexe de la ZAC de La Mourette
  • Tarif Eau & Assainissement 2016
  • Tarifs municipaux 2016
  • Autorisation donnée au Trésorier municipal d’incinérer la totalité des tickets de cantine inutilisés et stockés sur les anciennes régies des cantines scolaires à la trésorerie municipale.
• Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
• Aménagement du Territoire
  • Acquisition parcelle BK n°131
  • Acquisition parcelle BT n°27
  • Signature d’une convention de mise à disposition de bâtiments communaux pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télé-relevé.
  • Redevance pour l’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP) pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’électricité et réseau de transport de gaz.
  • Chartre chromatique du centre historique de Beaumont. Modification du montant de l’aide allouée par la commune aux propriétaires.
  • Espace Naturel Sensible d’Initiative Locale – Bois de la Châtaigneraire. Demande de subvention au Conseil Départemental pour la mise en œuvre 2016 du plan de gestion.
  • Adhésion de six nouvelles communes et d’une communauté de communes à l’EPF-SMAF.
• Culture, Sport et Vie Associative :
  • Attribution des subventions 2016 aux associations.
  • Adhésion de la ville à l’ANDES
• Information : Décisions du Maire prises par délégation.
• Questions diverses