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Conseil municipal du 10 octobre 2019

vendredi 4 octobre 2019, par le bureau

Le prochain conseil municipale se tiendra jeudi 10 octobre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2019
  • Aménagement du Territoire :
    • Avis préalable à la désaffectation d’une emprise foncière du Domaine Public par Clermont Auvergne Métropole
    • Acquisition parcelles cadastrées section B5 n°229 et B5 n°193
    • Rétrocession des biens amortis (parcelles non bâties) en portage par l’EPF-SMAF
    • Rétrocession des biens amortis (parcelles bâties) en portage par l’EPF-SMAF
  • Finances
    • Décision Modificative n°2. Budget Principal 2019
    • Réaménagement de la dette. Garantie d’emprunt Logidôme et Caisse des Dépôts et Consignation
    • Mise à disposition de services entre Clermont-Auvergne Métropole et la ville de Beaumont. Régularisation fiches sectorielles 2018. Fiches sectorielles 2019
  • Ressources Humaines : Conventions relatives à l’établissement des projets de préparation au reclassement.
  • Clermont Auvergne Métropole : Convention Intercommunale d’Attribution des Logements
  • Vidéo-Protection :
    • Extension du périmètre de vidéo-protection de la commune : Convention de servitudes avec La Poste D.O.I
    • Extension du périmètre de vidéo-protection de la commune : Convention avec Logidôme
  • Questions Diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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