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Conseil municipal du 12 février 2020

lundi 10 février 2020, par le bureau

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 12 février 2020 à partir de 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.
Attention, ce sera le dernier conseil municipal de la mandature 2014-2020. Ce dernier sera principalement consacré au budget.

L’ordre du jour du conseil municipal est le suivant :

  • Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2019
  • Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 28 décembre 2019
  • Finances :
    • Taux d’imposition 2020
    • Budget Primitif 2020
    • Tarifs municipaux 2020
    • Attribution des subventions aux associations année 2020
    • Garantie d’emprunt SEML
    • Garantie d’emprunt SEML.
    • Convention Viabilité Hivernale
    • Demande de remise gracieuse
  • Ressources Humaines :
    • Modalités de gratification lors de stages d’une durée supérieure à 2 mois
    • Personnel communal. Création de huit postes pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non titulaires.
  • Aménagement du Territoires :
    • Convention de portage foncier par l’EPF-SMAF pour l’acquisition de la parcelle cadastrée section BD n°90.
    • Acquisition d’une parcelle cadastrée section BS n°195
    • Vente d’une parcelle cadastrée section B0 n°432.
    • Vente d’une emprise situés au droit du 32 rue Saint-Guillaume
    • Avis préalable à la désaffection d’une emprise foncière du domaine public par Clermont Auvergne Métropole
  • Informations :
    • Communication du rapport de la commission commune pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicap. Période 2019-2020.
    • Communication du rapport annuel d’activité 2018 de Clermont Auvergne Métropole
    • Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal.
  • Questions diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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