Affaires générales

• N° 25-12-16- 1 : Approbation du proces verbal suite au conseil municipal du 1^er octobre 2025.

Finances et vie économique

• N° 25-12-16- 2 : Décision modificative n° 2 budget principal 2025
• N° 25-12-16- 3 : Réhabilitation site jean zay - demandes de subventions
• N° 25-12-16- 4 : Acquisition et installation d’équipements en matière de sécurité et de prévention demande de subventions
• N° 25-12-16- 5 : Rapport d’orientations budgétaires 2026 - tenue du débat d’orientations Budgétaires
• N° 25-12-16- 6 : Tarifs municipaux 2026
• N° 25-12-16- 7 : Autorisation donnée au maire d’ouverture de crédits : « investissements 2026 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général
• N° 25-12-16- 8 : Valorisation comptable des travaux en régie
• N° 25-12-16- 9 : Attributions de compensation définitives 2025 prévisionnelles 2026
• N° 25-12-16- 10 : Garantie d’emprunt
• N° 25-12-16- 11 : Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l’année 2026

Grands travaux et Aménagement du territoire

• N° 25-12-16- 12 : Décision relative au déclassement et à la cession de la parcelle BK 170 dans le cadre d’un échange sans soulte avec la parcelle BK 168 – impasse de Prouliat
• N° 25-12-16- 13 : Autorisation donnée au maire pour l’instauration du permis de démolir sur le territoire communal
• N° 25-12-16- 14 : Révision de la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social

Ressources humaines

• N° 25-12-16- 15 : Renouvellement de l’adhésion a la mission relative à l’assistance retraites exercée par le centre de gestion du Puy-de-Dôme
• N° 25-12-16- 16 : La participation a la protection sociale complémentaire au titre du risque « santé »
• N° 25-12-16- 17 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de créations et suppressions de postes
• N° 25-12-16- 18 : Engagement de servir / police municipale
• N° 25-12-16- 19 : Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
• N° 25-12-16- 20 : Cessation d’activité de la crèche familiale
• N° 25-12-16- 21 : Création d’emploi non permanent

Informations

• Rapports 2024 Clermont Auvergne Métropole
• N° 25-12-16-24 : Assurance statutaire / Viventer

Questions diverses