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Conseil municipal du 17 décembre 2019

vendredi 13 décembre 2019, par le bureau

Le prochain conseil municipale se tiendra mardi 17 décembre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour prévisionnel est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2019
  • Finances :
    • Rapport d’Orientations Budgétaires 2020.
    • Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées. Approbation du rapport sur la réévaluation des charges transférées.
    • Attribution de Compensation définitive 2019.
    • Décision Modificative n°3. Budget Principal 2019.
    • Demande de participation financière auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme. Fonds d’Intervention Communal. Achat et installation de vidéoprojecteurs interactifs écoles élémentaires. Année 2020.
    • Marché Public : Adhésion au groupement de commande pour les prestations de capture, de transport d’animaux et de gestion de fourrière animale.
  • Ressources Humaines :
    • Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
    • Personnel communal. Mise à jour de la participation de la commune à la complémentaire santé des agents.
    • Mise à jour des conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements.
    • Personnel communal. Création de trois emplois vacataires pour procéder aux opérations de recensement de la population.
  • Aménagement du Territoire :
    • Marchés publics : Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et services associés.
    • Revente des parcelles cadastrées section BC n°292 et 293 portées par l’EPF-Smaf Auvergne à Auvergne Habitat.
    • Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme. Ajustement des orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
  • Information ; Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal.
  • Questions diverses

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