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Conseil municipal du 20 mars 2018

jeudi 15 mars 2018, par le bureau

Mardi 20 mars à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2018
  • Affaires Générales :
    • Démission de Mme Cournol du conseil municipal et son remplacement par Mme Mathieu
    • Démission de Mme Verdellet du Conseil municipal et son remplacement par M. Lafontaine.
  • Finances :
    • Compte de gestion 2017 du Budget Principal.
    • Compte administratif 2017 du Budget Principal
    • Compte de gestion 2017 du Budget Annexe de la ZAC de La Mourette
    • Compte administratif 2017 du Budget Annexe de la ZAC de La Mourette
    • Affectation des résultats de clôture du Budget Principal et du Budget Annexe.
    • Taux d’imposition 2018
    • Budget primitif 2018 du Budget Principal.
    • Tarifs municipaux 2018
    • Convention tripartite de prélèvement entre la Commune, Sofaxis et le Comptable.
    • Admission en non valeur
    • Attribution des subventions 2018 aux associations.
  • Ressources humaines : Contrat d’assurance des risques statutaires. Mandat au Centre de Gestion pour procéder à la négociation d’un contrat groupe d’assurance statutaire.
  • Aménagement du Territoire :
    • Convention avec CELLNEX France pour un support de téléphonie mobile au 1 place de la République.
    • Espace Naturel Sensible d’Initiative Locale du Bois de la Châtaigneraie : mise en place d’une convention de gestion et d’autorisation de passage sur les parcelles privées.
  • Questions diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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