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Conseil municipal du 23 mars 2021

jeudi 18 mars 2021, par Le Bureau

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 23 mars 2021 à partir de 20 heures, salle des fêtes - La Ruche.
Suite à nos demandes, ce conseil municipal sera enfin diffusé en Facebook live (Voir la page Facebook de la ville de Beaumont : https://www.facebook.com/Beaumont63)

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2021

Grands travaux et aménagement du territoire

  • N°2021/03/01 - Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BA n°118 - la Châtaigneraie
  • N°2021/03/02 - Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée Section BA n°159 - la Châtaigneraie
  • N°2021/03/03 - Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BA n°197 - la Châtaigneraie
  • N°2021/03/04 - Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BA n°184 - la châtaigneraie
  • N°2021/03/05 - Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition de deux parcelles cadastrées section BA n°71 et BA n°165 - la Châtaigneraie.
  • N°2021/03/06 - Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BO n°319 - la Ronzière
  • N°2021/03/07 - Élaboration du règlement local de publicité intercommunal de Clermont Auvergne Métropole (RLPI) — tenue d’un débat sur les orientations générales du projet
  • N°2021/03/08 - Adhésion au nouveau groupement de commandes pour l’achat d’électricité et services associés du département du Puy-de-Dôme segments C2/C3/C4/C5 - approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes
  • N°2021/03/09 - Concertation préalable au projet InspiRe : projet de nouvelles lignes de bus B et C à haut niveau de service. Contribution de la commune de Beaumont

Finances et Vie économique

  • N°2021/03/10 - Compte de gestion 2020 - budget principal
  • N°2021/03/11 - Compte administratif 2020 - budget principal
  • N°2021/03/12 - Affectation de résultat de clôture 2020 budget principal
  • N°2021/03/13 - Taux d’imposition 2021
  • N°2021/03/14 - Budget primitif 2021 - budget principal
  • N°2021/03/15 - Tarifs municipaux 2021
  • N°2021/03/16 - Demande de participation financière auprès du Conseil Départemental au titre du fond d’intervention communal pour l’équipement des restaurants scolaires.
  • N°2021/03/17 - Demande de subvention au titre du plan de relance dédié au numérique pour l’éducation

Animation, vie associative, sportive, culturelle

  • N°2021/03/18 - Attribution des subventions au titre de l’année 2021 en faveur des associations Beaumontoises

Ressources humaines

  • N°2021/03/19 - Attribution de la protection fonctionnelle au 1er adjoint au maire M. Bazin
  • N°2021/03/20 - Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec M. DC

Informations

  • Rapport d’activité Clermont Auvergne Métropole - Année 2019

Décisions du Maire

  • Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Questions diverses

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