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Conseil municipal du 28 septembre 2017

dimanche 24 septembre 2017, par le bureau

Jeudi 28 septembre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2017.
  • Finances :
    • Décision Modificative n°1. Budget Principal 2017
    • Transfert du résultat des budgets Eau et Assainissement vers Clermont Auvergne Métropole
    • Subvention exceptionnelle association sportive du Collège Molière
  • Ressources humaines :
    • Renouvellement de la convention d’adhésion au service retraite du Centre de Gestion
    • Renouvellement de la convention d’adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion
    • Création d’un poste de Brigadier Chef Principal
  • Clermont Auvergne Métropole : Accord pour la transformation de la Communauté urbaine en Métropole
  • Aménagement du Territoire :
    • Acquisition parcelle cadastrée section BT n°204
    • Acquisition parcelles cadastrées section BS n°622, 623 et volume n°1 de la 624
    • Acquisition parcelles cadastrées section BH n°200&201 sis « La Mourette »
    • Charte Chromatique du centre historique. Modification du périmètre pour l’aide allouée par la commune aux propriétaires
    • Désignation des représentants de la commune au SIEG pour la compétence
      optionnelle d’éclairage public
  • Enfance et Vie Scolaire :
    • Participation d’un enseignant dans le cadre d’une activité accessoire
    • Autorisation donnée au Maire pour la signature dans le cadre de la convention avec le SMTC pour le remboursement par celui-ci des frais de transports des élèves pour l’activité natation
  • Information : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • Questions diverses

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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