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Conseil municipal du 29 septembre 2020
mercredi 23 septembre 2020, par
Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 29 septembre 2020 à partir de 20 heures, salle Antoine Maradeix, Hôtel de Ville.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2020
- Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juillet 2020
- Fonctionnement général :
- Constitution des commissions internes au conseil municipal
- Désignation des membres du conseil municipal auprès du comité de jumelage
- Ressources humaines :
- Désignation des délégués du conseil municipal au Comité Social du Personnel (CSP)
- Droit à la formation des élus
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- Renouvellement de l’adhésion au Pole Santé et Sécurité au Travail du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
- Renouvellement de l’adhésion à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
- Versement complémentaire de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
- Contrats d’apprentissage
- Finances et Vie Économique :
- Désignation de trois candidats commissaires pour siéger à la Commission Intercommunale des Impôts Directs
- Affectation du résultat de clôture 2019. Budget Principal
- Budget Supplémentaire 2020
- Fond de relance aux commerçants et artisans de proximité de la commune de Beaumont
- Création d’un fond de solidarité en faveur des associations Beaumontoises
- Engagement partenarial entre la commune de Beaumont et la trésorerie de Clermont Métropole et Amendes
- Mise en place du paiement en ligne. Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFip
- Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux (non fiscaux)
- Autorisation donnée par l’ordonnateur au trésorier en matière de poursuites et détermination du seuil de poursuites
- Renouvellement de l’acte constitutif d’un groupement de commande entre la ville et le CCAS.
- Sécurité publique :
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD). Détermination du nombre de ses membres et désignation des membres du conseil municipal
- Désignation d’un correspondant Défense
- Aménagement du Territoire :
- Désignation des délégués du conseil municipal auprès du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz (SIEG). Annule et remplace la délibération n°2020.03.08
- Commission communale pour l’Accessibilité. Désignation des membres du conseil municipal
- Mise en place d’une convention de gardiennage.
- Questions diverse