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Conseil municipal du 7 novembre 2017

mercredi 1er novembre 2017, par le bureau

Mardi 7 novembre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation procès-verbal de la séance du 30 juin 2017
  • Approbation procès-verbal de la séance du 28 septembre 2017.
  • Finances :
    • Commission locale d’évaluation des charges à transférer. Approbation du rapport final.
    • Convention de remboursement de dette avec la Communauté Urbaine dans le cadre du transfert de compétences.
    • Mise en place d’attributions de compensation d’investissement dans le cadre du dispositif prévu pour la révision libre des attributions de compensation.
    • Décision Modificative n°2. Budget Principal 2017. (Annule et remplace la délibération n°2017/05/01 du 28/09/2017).
    • Stade de l’Artière. Demande d’aide financière au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires (DETR). Reconstruction des vestiaires et d’un foyer.
    • Charte partenariale de relogement. Nouveau programme de renouvellement urbain.
  • Aménagement du Territoire : Convention de mise à disposition de moyens entre Clermont Auvergne Métropole et la ville de Beaumont pour l’exercice de la viabilité hivernale.
  • Ressources Humaines :
    • Mise en place d’astreinte dans le cadre de la viabilité hivernale.
    • Personnel communal. Modification du tableau des effectifs.
    • Recensement de la population 2018. Recrutement de personnel d’enquête.
  • Vie Économique : Avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’ouverture du travail le dimanche accordées par M Le Maire au titre de l’année 2018.
  • Questions diverses.

Accès / Localisation Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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