Conseil municipal du mardi 6 juin 2023
vendredi 2 juin 2023, par
Conseil municipalSocialAssociationCCASLe prochain conseil municipal se tiendra le mardi 6 juin 2023 à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie.
Approbation de procès-verbal
- Approbation du procès-verbal à la suite du conseil municipal du 29 mars 2023
Affaires générales
- N° 23-06-06-1 : Autorisation d’adhésion au syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) dénommé « SIVU- Cuisine Centrale Mutualisée » situé à Romagnat
- N° 23-06-06-2 : Convention cadre de services entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale de la ville de Beaumont
Grands travaux et Aménagement du territoire
- N° 23-06-06-3 : Modernisation des éclairages sportifs.
Cadre de vie et Développement durable
- N° 23-06-06-4 : Aide financière à l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie et/ou d’hydro-économe chez les particuliers pour l’année 2023
- N° 23-06-06-5 : Création d’une zone à faibles émissions clermontoise consultation des parties prenantes
Ressources humaines
- N° 23-06-06-6 : Personnel communal - création de 8 postes face à un accroissement temporaire d’activité et recrutement d’agents non-titulaires
- N° 23-06-06-7 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de la création, suppression de postes et modification de temps de travail
Informations
- N° 23-06-06-8 : Règlement intérieur d’attribution de subvention
Décisions du Maire
- N° 23-06-06-9 : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal