- PDF - 187.6 kio
Conseil municipal du mercredi 25 juin 2014
jeudi 5 juin 2014, par
PolitiqueFinanceConseil municipalMercredi 25 juin 2014 à 20 heures en mairie, salle Antoine Maradeix, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai
- Finances :
- Compte Administratif 2013 du Budget Principal
- Compte de Gestion 2013 du Budget Principal
- Compte Administratif 2013 du Budget Assainissement
- Compte de Gestion 2013 du Budget Assainissement
- Compte Administratif 2013 du Budget Eau Potable
- Compte de Gestion 2013 du Budget Eau Potable
- Compte Administratif 2013 du Budget ZAC de la Mourette
- Compte de Gestion 2013 du Budget ZAC de la Mourette
- Autorisation donnée par l’ordonnateur au receveur municipal en matière de poursuite et détermination du seuil de poursuites
- Tarification Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
- Modification du tarif de cantine scolaire pour les enfants d’employés municipaux
- Ressources humaines :
- Autorisation donnée au Maire de signer le projet de convention d’adhésion au service retraite du Centre de Gestion du Puy-De-Dôme
- Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- Citoyenneté et réglementations :
- Transfert de siège de bureaux de vote et formalités subséquentes
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) : détermination du nombre de ses membres, désignation des membres du CM
- Aménagement du territoire :
- Protection et valorisation du bois de la Châtaigneraie. Proposition de création d’un Comité consultatif
- Approbation du Plan de prévention du bruit dans l’environnement de Beaumont
- Approbation du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant Allier Aval
- Amélioration des conditions d’accueil et organisation de la présence postale à Beaumont.
- Information : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.
- Questions diverses
Documents joints
cr-2014-06-25.pdf