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Conseil métropolitain du 2 octobre 2020

jeudi 1er octobre 2020, par Le Bureau

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le 23 juillet à 8 heures 30.

L’ordre du jour est le suivant :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • P.2 : Approbation du Compte rendu du Conseil métropolitain du 23 juillet 2020
  • P.68 : Désignations de représentants de Clermont Auvergne Métropole dans divers organismes

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • P. 72 : Délégation du Conseil au Président pour solliciter des subventions auprès de partenaires extérieurs
  • P.73 : Rachat de parts de la Société d’équipement de l’Auvergne, devenue ASSEMBLIA
  • P.78 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis - Opération 22 logements - Chemin du Petit Pacher - Commune de Pont-du-Château
  • P.81 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis - Opération 14 logements - Chemin du Petit Pacher - Commune de Pont-du-Château
  • P.84 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis - Opération 1 logement - 210 Avenue de la Libération - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.87 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat - Opération 30 logements - rue de Fontcimagne - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.90 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (ex Société d’Équipement de l’Auvergne) - Opération 5 logements - 6 impasse du Moulin - Commune de Cébazat
  • P.93 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (ex Société d’Équipement de l’Auvergne) - Opération 72 logements - 14 avenue de Villars - Commune de Chamalières
  • P.96 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (ex Société d’Équipement de l’Auvergne) - Opération 9 logements - 40 rue du Port - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.99 : Convention de mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres
  • P.104 : Convention de mise à disposition de service entre la Métropole et la commune de Ceyrat : approbation de l’avenant n°1.
  • P.107 : GIP Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique (CRAIG) Convention financière 2021-2023
  • P.114 : Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d’information mutualisé - Convention de financement 2020
  • P.120 : Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l’Agence d’Urbanisme et de Développement Clermont Métropole - année 2020 - avenant n°1
  • P.122 : Convention d’objectifs « Plan de gestion de la Chaîne des Puys - Faille de Limagne » - Avenant n°5 - Année 2020
  • P.128 : Aménagement de la place des Carmes à Clermont-Ferrand : avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin
  • P.131 : Parking « Cathédrale » - gratuité pour les cérémonies d’anciens combattants
  • P.133 : Déploiement de la Fibre Optique (FTTH) - Convention Cadre
  • P.153 : Approbation des remboursements dus aux communes dans le cadre de la mutualisation portant sur les opérations de viabilité hivernale - hiver 2019/2020
  • P.155 : Approbation de la convention de mutualisation fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres- hiver 2020/2021
  • P.161 : Conventions de mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : adoption des fiches sectorielles de régularisation pour 2019 et prévisionnelles pour 2020
  • P.162 : Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation en matière juridique
  • P.165 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.167 : Rapport d’activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE, INNOVATION, NUMÉRIQUE, GOUVERNANCE DE LA DONNÉE, MÉTROPOLE INTELLIGENTE

  • P.170 : Dispositif d’accompagnement des TPE/PME à la transformation numérique
  • P.196 : Économie Sociale et Solidaire - Subventions à la Chambre Régionale de l’Économie Sociale et Solidaire (CRESS)
  • P. 198 : Métropole Agora - Partenariat 2020-2021 avec le Collège des Ecoles Doctorales de l’Université Clermont Auvergne
  • P.200 : Métropole Agora - Soutien à différentes actions
  • P.203 : Métropole Agora - Centre Jacques Cartier
  • P.205 : Métropole Agora - Soutien à l’association Astu’Sciences - exercice 2020
  • P.207 : Métropole Terreau de l’Ambition - Adhésion à la Fondation de l’Université Clermont Auvergne UCAF
  • P208 : Métropole Terreau de l’Ambition Soutien au projet de recherche AUVERWATCH Université Clermont Auvergne - Institut de Chimie de Clermont-Ferrand
  • P.210 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au projet G-EO Association Ekipé Médical Recherche
  • P.212 : Métropole Terreau de l’Ambition - Preuve de Concept CLARA 2020
  • P.214 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à la création et au développement d’activités innovantes dans le champ des industries culturelles et créatives - cluster Le Damier
  • P.216 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de compétitivité CIMES
  • P.218 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de Compétitivité Végépolys Vallée
  • P.220 : Métropole Terreau de l’Ambition - Incubateur Square Lab
  • P.222 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle Entrepreneuriat Étudiant Auvergne Pépite
  • P.223 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à l’incubateur Cocoshaker
  • P.225 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2020 au Cancéropôle CLARA
  • P.226 : Métropole Laboratoire - Avenant au projet de recherche-action « L’orchestre DEMOS Clermont-Ferrand, l’œuvre d’un travail interprofessionnel : que pouvons-nous apprendre des modalités de coordination entre les acteurs ? » Laboratoire Acté - Université Clermont Auvergne
  • P.228 : Économie Sociale et Solidaire - Subvention à l’Union Régionale des Scop Auvergne-Rhône-Alpes (AGF Scop)
  • P.230 : Économie Sociale et Solidaire - Subvention au Centre d’Innovation Sociale Clermont Auvergne (CISCA)
  • P.232 : Présentation des conventions signées avec la Région en application des décisions du Président et de la délibération de la Région du 19 juin 2020

COMMISSION HABITAT, LOGEMENT, INSERTION EMPLOI, POLITIQUE DE LA VILLE, ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, PRÉVENTION SPÉCIALISÉE, ÉGALITÉ

  • P.235 : NPRU Saint-Jacques Nord : procédure de dialogue compétitif
  • P.237 : Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
  • P.248 : Contrat territorial de développement durable : mise à jour de la programmation de réhabilitation thermique du parc social 2018-2020
  • P.251 : Fonds solidarité logement : aide à la gestion locative adaptée et contribution financière de Total Direct Energie au fonds
  • P.258 : Aide aux associations pour 2020 : soutien à AURA HLM
  • P.261 : Création de 15 places d’accueil pour femmes victimes de violences familiales par CeCler : subvention aux travaux de réhabilitation
  • P.263 : Compléments partenariat Pôle Emploi
  • P.265 : Subvention 2020 à l’Agence Régionale de l’Orientation
  • P.269 : PLIE : programmation 2021
  • P.272 : Avenant n°1 au contrat de délégation de service public par affermage du crematorium « AMABLE TUISAT »

COMMISSION MOBILITÉS, URBANISME, AMÉNAGEMENT, VOIRIE, PÔLES DE PROXIMITÉ

  • P.276 : Avenant n°2 à la convention de mise en œuvre d’actions pour le développement de modes de
    déplacements alternatifs à la voiture individuelle dans le cadre du plan de mobilité
  • P.280 : CLERMONT-FERRAND : Modification Simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Définition des modalités de mise à disposition du public
    P.282 : GERZAT : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Définition des modalités de mise à disposition du public
  • P.284 : PERIGNAT-LES-SARLIEVE : Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
  • P.287 : PERIGNAT-LES-SARLIEVE : Rétrocession d’un foncier propriété de la SAFER pour la réalisation d’un bassin d’orage
  • P.289 : BEAUMONT : désaffectation d’espace public rue Molière
  • P.291 : BLANZAT : désaffectation d’espace public impasse de la Cascade
  • P.293 : CLERMONT-FERRAND : désaffectation d’espace public 158 avenue de la Libération
  • P.296 : CLERMONT-FERRAND : désaffectation d’espace public rue Chappe
  • P.299 : ORCINES : désaffectation d’espace public rue des Chazeaux place de l’Ormeaux-Le Cheix
  • P.301 : SAINT-GENÈS CHAMPANELLE : désaffectation d’espace public Route de Beaune village Pardon
  • P.304 : SAINT-GENÈS CHAMPANELLE : désaffectation d’espace public 2 impasse du Mû au village Manson
  • P.307 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de fontaines sur la place des Carmes Dechaux
  • P.308 : Convention de recherche & développement partagés relative a la gestion des cavités sous le domaine public routier rue saint genes et abords à Clermont-Ferrand
  • P.310 : Délégation de maîtrise d’ouvrage au syndicat intercommunal d’électricité et de gaz pour les travaux d’éclairage public pour l’année 2020 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole.

CONSEIL D’EXPLOITATION DES RÉGIES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT

  • P.315 : ORCINES : Procédure de mise en place des périmètres de protection du captage d’eau potable du puits de la Vacherie - mandat à l’EPF-Smaf pour l’acquisition de parcelles
  • P.318 : Modification du périmètre du Syndicat Mixte de l’Eau de la Région d’Issoire et des Communes de la Banlieue Clermontoise
  • P.319 : ROYAT : Suppression des droits d’eau

COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ÉNERGIE, AIR, CLIMAT, DÉCHETS MÉNAGERS, AGRICULTURE, ALIMENTATION

  • P.321 : Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs (2019-2021) signée avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne Rhône Alpes
  • P.325 : Convention partenariale 2020 avec Atmo Auvergne Rhône Alpes
  • P.335 : Convention annuelle d’objectifs 2020 avec l’Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l’Energie (Aduhme)
  • P.342 : Animation du Contrat d’Objectif Territorial chaleur renouvelable Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs signée avec l’ADUHME
  • P.345 : Rapports annuels de concession de distribution de gaz naturel pour l’exercice 2019
  • P.346 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2019
  • P.352 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de La Gauthière à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2019
  • P.359 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Beaumont pour l’exercice 2019
  • P.366 : Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Royat pour l’exercice 2019

COMMISSION SPORTS, CULTURE, ATTRACTIVITÉ, TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES

  • P.373 : Bibliothèque métropolitaine de l’Hôtel-Dieu - Présentation de l’Avant Projet Définitif et approbation du plan de financement
  • P.376 : CLERMONT-FERRAND : bibliothèque métropolitaine de l’Hôtel Dieu - acquisition d’espaces verts rattachés au jardin de lecture
  • P.380 : Remises sur redevances facturées
  • P.382 : Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Plexus Power
  • P.383 : Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Stade Clermontois Natation
  • P.384 : Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Centre de loisirs des oeuvres laïques de Cournon
  • P.385 : Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - ASM Chamalières natation
  • P.386 : Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - Handball Club Cournon Auvergne
  • P.387 : Sports : Demande de subvention de fonctionnement 2020 - HCCA Para Ice Hockey
  • P.388 : Sports : Demande de subvention manifestation 2020 - Association pour le Cyclisme Elite Dans l’Agglomération Clermontoise
  • P.389 : Sports : Demande de subvention manifestation 2020 - Association Grand Trail de Clermont
  • P.390 : Mise à disposition des installations du Stade Gabriel-Montpied auprès de la SASP Clermont Foot 63 : convention et redevance
  • P.391 : Inscription à l’inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés Musées de France - 2019
  • P.395 : Avenant 1 contrat de Délégation de Service Public avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - versement de la subvention au trimestre
  • P.396 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique
  • P.398 : Partenariat avec la Ville de Clermont-Ferrand pour le centre d’initiation à l’art - mille formes
  • P.399 : Musée Bargoin - salle et réserves ex-voto - approbation du plan de financement
  • P.401 : Syndicat intercommunal thermal du Puy-de-Dôme - versement de la cotisation annuelle 2020

VŒU

  • P.403 : Vœu déposé par les groupes EELV, Communiste et citoyen, Génération.S : Pour un moratoire sur la 5G

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