Conseil métropolitain du 2 juillet 2021

vendredi 25 juin 2021, par Le Bureau

IntercommunalitéMétropole

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 2 juillet 2021 à 8 heures 30.

L’ordre du jour est le suivant :

Administration Générale

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 28 mai 2021
  • P.42 : Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de divers organismes et établissements
  • P.43 : Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein des commissions thématiques

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

  • P.45 : Redevances eau et assainissement
  • P.48 : Vente de métaux par la Métropole - fixation du prix
  • P.49 : Montant de la redevance prélèvement sur les ressources en eau
  • P.50 : Laboratoire de contrôle des eaux métropolitain - grille de tarifs
  • P.55 : Convention avec APRR pour le dévoiement de conduites d’eau et d’assainissement lors des travaux sur l’A75
  • P.56 : Tarif de la redevance assainissement transport et traitement
  • P.58 : Adhésion de la commune d’Isserteaux au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand (SIAREC)
  • P.59 : Convention de groupement de commandes avec le Syndicat Basse Limagne et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand pour un accord-cadre concernant les travaux de réseaux humides sur le territoire de Lempdes et Pont-du-Château

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

  • P.61 : Rapport 2020 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  • P.110 : Tri des biodéchets en milieu urbain - Expérimentation - Mise en œuvre opérationnelle
  • P.119 : Contrat d’ingénierie agricole avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme - Approbation
  • P.128 : Convention pluriannuelle (2021-2023) avec l’association ACOUCITE
  • P.130 : Déchetterie - Déchets d’équipements électroniques et électriques - OCAD3E - Convention
  • P.131 : Déchetterie - Lampes et néons - OCAD3E - Convention
  • P.132 : Collecte- Cession de véhicule
  • P.133 : Contrat d’Objectif Territorial - Fonds Chaleur - Attribution des aides

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

  • P.136 : Club Hôtelier Clermontois - versement d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2021
  • P.138 : Soutien aux congrès et colloques - versement d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’Université Clermont Auvergne pour l’année 2021
  • P.139 : Soutien aux congrès et colloques - versement d’une subvention à l’association pour la promotion agricole du Massif Central (APRAMAC) pour l’organisation du Sommet de l’Élevage 2021
  • P.141 : Subventions aux opérateurs culturels
  • P.144 : Lauréats de l’appel à projet musique
  • P.147 : Adhésion au Pass Culture national - convention de partenariat avec la SAS Pass Culture
  • P.149 : Open data - ouverture des données culturelles patrimoniales
  • P.151 : Musées Métropolitains : Exposition nationale en partenariat avec le département des Arts de l’Islam du Louvre et de la Réunion des Musées Nationaux.
  • P.153 : Convention Camps de base - Coupe du Monde de Rugby 2023

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.156 : Contrat territorial de relance et de transition écologique avec l’Etat - Approbation
  • P.219 : Admission en non valeur des titres de recettes d’eau et d’assainissement émis par les communes jusqu’au 31/08/2017
  • P.221 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
  • P.222 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - 49 avenue Bergougnan - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.225 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 23 logements - rue de la Boulaie - Commune de Ceyrat
  • P.228 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.231 : Gestion par Clermont Auvergne Métropole du syndic de copropriété non professionnel du Parvis
  • P.232 : Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour mise à disposition d’un système d’alerte des populations
  • P.234 : Rapport d’activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • P.236 : Rachat immeuble Établissement Public Foncier Smaf 11 avenue de la République par Auvergne Habitat
  • P.237 : Mandat spécial pour Grégory BERNARD dans le cadre de l’École du Renouvellement Urbain - Séminaire de Copenhague des 25, 26 et 27 aout 2021

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

  • P.240 :Charte relative aux réseaux de téléphonie mobile
  • P.251 : Avenant à la convention de mandat avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne : opération de requalification et poursuite de l’aménagement du pôle économique secteur nord
  • P.252 : Avenant à la convention de mandat avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne : opération de requalification des zones d’activités de Lempdes
  • P.254 : Requalification de la zone d’activités de Cournon / Le Cendre - Mandat d’études et de travaux à la Société Publique Locale Clermont Auvergne - Avenant n°2
  • P.256 : Opération d’aménagement de la ZAC des Graviers 2 : modification du cahier des charges des prescriptions architecturales et paysagères
  • P.257 : Opération d’aménagement de la ZAC de la Fontanille 2 : avenant n°11 à la Convention Publique d’Aménagement
  • P.259 : Partenariat avec l’association Entreprendre Pour Apprendre
  • P.261 : Développer l’action collective de l’écosystème métropolitain sur les mobilités durables - Semaine OrbiMob’ 2021
  • P.263 : Subvention au Centre d’Innovation Sociale Clermont-Auvergne (CISCA) pour un programme de recherche/ action et l’animation des différents écosystèmes liés à l’Economie Sociale et Solidaire (ESS)
  • P.265 : Appel à projets pour soutenir les entreprises relevant des secteurs de l’ESS et des ICC
  • P.267 : Métropole Laboratoire - Programme Clermont Innovation / Recherche-action - 2021
  • P.270 : Métropole Agora - Soutien au festival des Nuées Ardentes 2021 - Université Clermont Auvergne
  • P.273 : Métropole Agora - Soutien à l’association Astu’sciences exercice 2021
  • P.275 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au co-financement de 2 allocations doctorales INRAE - I-Site CAP 20-25 - Clermont Auvergne Métropole
  • P.279 : Métropole Terreau de l’Ambition - Pôle de compétitivité Axelera
  • P.281 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de Compétitivité Végépolys Valley
  • P.284 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle Entrepreneuriat Étudiant Auvergne Pépite
  • P.286 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à la Fondation Analgesia
  • P.288 : Convention entre la Métropole et Enedis
  • P.289 : Accueil de l’organisation internationale Global Development Network - Accord de principe pour conforter le pôle de développement international sur la Métropole
  • P.290 : Création d’un portail Open data

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

  • P.293 : Protocole de partenariat de prévention et de lutte contre la délinquance avec la Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme - Approbation
  • P.299 : Approbation d’une démarche visant à la création d’un Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
  • P.301 : Adoption des objectifs triennaux 2020-2022 de production de logements sociaux sur les communes SRU - Aide au foncier : Adaptation des modalités d’utilisation des prélèvements SRU
  • P.307 : Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi - Soutien aux entreprises d’insertion 2020
  • P.309 : Compléments à la programmation 2021 du PLIE
  • P.311 : Construction du protocole d’accord du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) 2022-2027
  • P.313 : Stratégie de Prévention et de Lutte contre la Pauvreté
  • P.315 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes : Participation Financière de la Caisse d’Allocations Familiales pour 2021
  • P.316 : Mise en œuvre de la politique de l’habitat : bilan du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2014-2019 et évaluation de la convention de délégation des aides à la pierre 2015-2020
  • P.320 : Fonds Solidarité Logement : conventions avec la caisse d’allocations familiales et participations des communes et bailleurs sociaux
  • P.322 : Association de gestion du schéma d’accueil et d’habitat des Gens du voyage (AGSGV 63) - Adhésion 2021
  • P.324 : Avenant n°2 au protocole de préfiguration du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain
  • P.325 : Subventions « Politique de la ville 2021 » - Programmation complémentaire
  • P.326 : Crématorium : Programme de travaux de restructuration
  • P.328 : Crématorium : Avenant n°1 au contrat de délégation de service public (1er juin 2021- 31 mars 2026)
  • P.329 : Adhésion Club des Maires de la Rénovation Urbaine

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

  • P.331 : Projet InspiRe - présentation du bilan de la concertation réglementaire
  • P.371 : Guide technique pour la conception aménagements cyclables
  • P.373 : Délégation de maîtrise d’ouvrage au Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz pour les travaux d’éclairage public pour l’année 2021 sur le territoire de Clermont Auvergne métropole.
  • P.375 : Clermont-Ferrand - Procédure de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Prescription, définition des objectifs et des modalités de la concertation
  • P.377 : Gerzat - Retrait de la délibération de mise à disposition de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • P.378 : Gerzat - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Modalités de mise à disposition du public
  • P.380 : Aulnat - Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  • P.383 : Aulnat - Modification simplifée n°4 du Plan Local d’Urbanisme - Modalités de mise à disposition du public
  • P.385 : Beaumont - Revision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Arrêt du projet et bilan de la concertation
  • P.389 : Réhabilitation d’ouvrage d’art P0747 Pont de Cournon sur la rivière Allier, élargissement pour mode doux - Convention particulière d’application de transfert de maîtrise d’ouvrage entre Clermont Auvergne Métropole et le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et modalités de financement avec l’État
  • P.392 : Délégation de maîtrise d’ouvrage au Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz pour les travaux d’enfouissement de réseau de télécommunication sur le territoire de Nohanent

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