Conseil métropolitain du 23 juillet 2020
dimanche 19 juillet 2020, par
IntercommunalitéPolitiqueMétropole
Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le jeudi 23 juillet à partir de 8 heures 15, à la Maison des Sports, place des Bughes.
L’ordre du jour est le suivant :
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- P.2 : Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 20 mai 2020
- P.6 : Approbation du compte-rendu du Conseil métropolitain du 10 juillet 2020
- P.23 : Compte rendu des décisions du Président prises sur délégation et notamment celles accordées par le Conseil métropolitain en application des dispositions de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020
- P.27 : Constitution des commissions thématiques métropolitaines
- P.28 : Désignation des membres des commissions thématiques métropolitaines
- P.36 : Approbation des statuts et renouvellement du Conseil d’exploitation de la régie autonome d’eau potable
- P.39 : Approbation des statuts et renouvellement du Conseil d’exploitation de la régie autonome d’assainissement
- P.43 : Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- P.45 : Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
- P.47 : Commission Consultative des Services Publics Locaux : Nomination des représentants
Autres délégations du Conseil métropolitain au Président
Tiré à part et/ou Transmis par mail ultérieurement - P.50 : Délégation du Conseil Métropolitain au Président en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
- P.53 : Mise en place des indemnités des membres de l’Assemblée métropolitaine
- P.56 : Remboursement des frais de mission des conseillers métropolitains
- P.58 : Droit à la formation des élus métropolitains
- P.60 : Nombre de collaborateurs et moyens du cabinet
- P.62 : Moyens des groupes d’élus
- P.64 : Mise à jour du Règlement Intérieur de Clermont Auvergne Métropole
- P.81 : Désignations des représentants de Clermont Auvergne Métropole dans divers organismes et instances
- P.142 : Compte de Gestion 2019 - Budget principal et budgets annexes hors budgets Régies autonomes de l’eau potable et de l’assainissement
- P.177 : Compte de Gestion 2019 - Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
- P.180 : Compte de Gestion 2019 - Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
- P.183 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget principal
- P.207 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
- P.215 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
- P.223 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe des déchets ménagers
- P.229 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe ADIV
- P.233 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet
- P.237 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Crématorium
- P.242 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Équipements à vocation économique
- P.249 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe PLIE
- P.253 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budget annexe Parcs et aires de stationnement
- P.259 : Compte administratif et affectation des résultats 2019 - Budgets annexes ZAE
- P.274 : Budget Supplémentaire 2020 - Budget Principal
- P.284 : Admission en non valeur des titres de recettes d’eau et d’assainissement émis par les communes jusqu’au 31 août 2017
- P.286 : Modalités de remboursement et de facturation de l’achat de masques et de gel hydroalcoolique
- P.288 : Métropole Terreau de l’Ambition - Participation de Clermont Auvergne Métropole au projet européen Urb-En Pact Programme URBACT
- P.290 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au projet de recherche Obépine « Vers la création d’un observatoire de suivi du virus SARS-CoV2 dans les eaux usées »
- P.295 : AULNAT - Fonds de soutien métropolitain
- P.298 : LEMPDES - Fonds de soutien métropolitain - 2e projet
- P.301 : Adaptation du tableau des effectifs
- P.304 : Prime état d’urgence sanitaire
- P.306 : Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier- Taux des vacations
- P.307 : GERZAT : portage du foncier par l’Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne de la parcelle cadastrée BW 46 la Petite Garde
- P.315 : CLERMONT-FERRAND : rue des Trois Résistants acquisition d’une parcelle en vue de la réalisation d’une voie de liaison
- P.317 : ROYAT acquisition de parcelles route de Gravenoire
- P.319 : CHAMALIÈRES - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- P.323 : PERIGNAT-LES-SARLIEVE - Modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)- Modalités de mise à disposition
- P.341 : Mesure de soutien aux entreprises – taxe de séjour : report des échéances de déclaration et de reversement (année de collecte 2020)
- P.343 : Taxe de séjour applicable au 1er janvier 2021 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
- P.348 : Tarification des équipements nautiques métropolitains en fonction des nouvelles modalités d’accueil liées au Covid-19
- P.349 : Subventions aux opérateurs culturels et aides à la création
- P.353 : Subvention à l’association L’étonnant festin
- P.358 : Subvention à l’association Europavox
- P.362 : Approbation du programme de travaux d’assainissement collectif et de suppression de la station d’épuration de Sarcenat sur la commune d’Orcines - demande de subventions
- P.364 : Convention entre la Métropole et le SIAEP de Basse-Limagne concernant des travaux d’eau potable rue de Charreyre sur la commune de Nohanent
- P.377 : Vœu déposé par le groupe Indépendant et Républicain : Pour que Clermont-Ferrand reste reliée à Paris