Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 8 Novembre 2024

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.25 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme Rapport annuel des administrateurs pour l’année 2023
• P.121 : Tour de France Femmes avec Zwift 2025 - Participation financière
• P.123 : Modalités d’attribution du fonds d’aide à l’emploi artistique du GIP Cafés culture

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.126 : Rapport Social Unique 2023
• P.233 : Stratégie Métropolitaine de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
• P.174 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2025 - Budget principal et budgets annexes Déchets ménagers, Parcs et aires de stationnement, Equipements à vocation économique, Crématorium, ancien Centre routier du Brézet et P.L.I.E.
• P.178 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2025 Budgets annexes des régies autonomes d’Eau potable et d’Assainissement
• P.180 : Dotation de solidarité communautaire 2025
• P.182 : Conventions de remboursement de dette : instauration d’un moratoire avec les communes d’Aulnat, de Clermont-Ferrand, Cournon d’Auvergne et Royat
• P.183 : Amortissements des biens transférés des communes d’Aulnat, Cébazat et Châteaugay Budget principal
• P.184 : Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2025
• P.185 : Forfait post stationnement - convention de reversement 2024-26 et affectation du produit 2024
• P.187 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) opération 17 logements Rue Henri Barbusse - Résidence Révélation - Ville de Clermont-Ferrand
• P.190 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) opération 32 logements Rue Michel Marius - Résidence Le Bourly - Commune de Gerzat
• P.193 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la Caisse d’Epargne) opération 6 logements - 9 Rue Gilbert Roddier - Résidence Résiden’Ciel - Ville de Clermont-Ferrand
• P.196 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget Principal
• P.197 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget de la régie de l’assainissement
• P.198 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.199 : Renouvellement du bail portant sur le parking situé 71 avenue de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand
• P.200 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de commande publique
• P.203 : Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque en toiture du Centre de Conservation des Musées de Clermont Auvergne Métropole à Cébazat
• P.205 : Patrimoine bâti : marché d’entretien général des installations thermiques et de ventilation Octroi de primes dialogue compétitif
• P.208 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.209 : Protection Sociale Complémentaire
• P.210 : Création d’un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de protection sociale complémentaire-volet prévoyance, entre la Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Communal d’Action Sociale de Clermont-Ferrand
• P.212 : Régime indemnitaire filière culturelle - enseignement artistique
• P.214 : Liste des emplois justifiant l’attribution de concessions de logements pour nécessité absolue de service
• P.216 : Avenant au protocole portant disposition de la convention locale des régies autonomes d’eau et d’assainissement
• P.218 : Renforcement du réseau des formateurs internes
• P.220 : Convention avec le CDG63 pour la mission d’inspection en santé au travail (ACFI)
• P.222 : Jours de sujétions pour les agents de la Direction de l’Espace Public et de la Proximité qui interviennent dans les Quartiers Prioritaires de la Ville (QPV)
• P.224 : Action sociale Titres restaurants - Dématérialisation, participation financière et conditions d’attribution
• P.226 : Mandat spécial pour Cyril CINEUX - Déplacement FEMACT-Cities - Transnational Meeting à Turin
• P.228 : Mandat spécial pour Magali GALLAIS - Déplacement FEMACT-Cities - Transnational Meeting à Turin
• P.230 : Équipement communautaire de proximité (ECP) à Durtol - Restructuration de l’École de musique - demande de financement au fonds vert et approbation du plan de financement
• P.232 : Adhésion de la commune de Cournon d’Auvergne au pack « Système d’Information Géographique » du service commun Direction des Usages Numériques
• P.235 : Autorisation de dépôt de plainte pour incitation à commettre un crime ou un délit contre un corps constitué

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.237 : Approbation du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC du quartier de la gare de Cournon d’Auvergne
• P.239 : Attribution de l’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions
• P.240 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d’un bureau pour la SCIC Ceinture Verte Clermont Auvergne au sein de l’Hôtel d’Entreprises Pascalis pour l’année 2025
• P.242 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d’un bureau pour l’association Club des 1000 entreprises citoyennes d’Auvergne au sein de l’Hôtel d’Entreprises Pascalis pour l’année 2025
• P.244 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d’un bureau pour Clermont Auvergne Innovation au sein de la pépinière d’entreprises Pascalis pour l’année 2025
• P.246 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d’un bureau pour Initiative Clermont Métropole au sein de la pépinière d’entreprises Jean Claret pour l’année 2025
• P.247 : Métropole laboratoire - Lancement de l’appel à projets 2025 Recherche-action
• P.248 : Avenant de prolongation - Convention Recherche Action 2024
• P.249 : Avenant à la convention de soutien à Clermont Auvergne Innovation au titre de l’année 2024

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.251 : Politique métropolitaine de l’habitat : programmation du volet réhabilitation thermique
• P.261 : Pacte territorial métropolitain 2025-2029
• P.293 : Mise en œuvre pour 2025 de la Prevention specialisee dans la metropole
• P.294 : Soutien au forum emploi organisé par France Travail sur la commune de Lempdes
• P.295 : Institution du Comité Local pour l’Emploi Clermont Auvergne Métropole
• P.296 : Contrat Local des solidarités. Action 6 : Soutenir des actions de remobilisation à destination des personnes en très grande précarité
• P.298 : Politique métropolitaine de l’habitat : soutien à la production de logements sociaux
• P.301 : Fonds Solidarité Logement : participation financière d’EDF au FSL « eau et énergie »
• P.302 : Renouvellement du bail de la Maison du projet de Saint-Jacques Nord (NPRU)
• P.304 : Dispositif « 1 000 emplois sociosportifs » : subvention à deux associations
• P.307 : Accompagnement du dispositif de tranquillité résidentielle Actéo 2
• P.309 : Fonds solidarité logement : convention avec la mutualité sociale agricole auvergne

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.312 : Participation à la 18^e session du concours Europan
• P.314 : Adhésion à la Fédération « Agir pour la ligne Clermont Ferrand - Le Mont Dore - Ussel - Tulle »
• P.315 : Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
• P.317 : Rachat d’immeubles à l’EPF Auvergne - Avenue de la Libération à Clermont-Ferrand
• P.318 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.319 : Pont-du-Château - Modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
• P.322 : Avenant au mandat de travaux SPL-CA relatif à l’aménagement multisites au sein du quartier du Brézet à Clermont-Ferrand
• P.323 : Travaux d’enfouissement des réseaux de communications électroniques SFR rue de Bouys à Clermont-Ferrand
• P.324 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue de Bouys à Clermont-Ferrand
• P.326 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms lotissement les Jardins de l’Auzon à Theix, commune de Saint-Genès-Champanelle
• P.328 : Travaux d’effacement esthétique de réseau télécom Orange Chaussée Claudius et rue du Souvenir Français à Clermont-Ferrand
• P.329 : Travaux de dissimulation du réseau électrique rue de Bouys à Clermont-Ferrand
• P.330 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2024 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.332 : Avenant n°1 à la convention de recherche & développement partagés relative à la gestion des cavités sous le domaine public routier rue Saint-Genès et abords à Clermont-Ferrand
• P.333 : Convention pour l’implantation et la gestion de stationnements vélos sécurisés

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

• P.335 : Schéma directeur de gestion des eaux pluviales - approbation et programme de travaux
• P.348 : Programme d’Actions pour la Prévention des Inondations - PAPI – Travaux
• P.364 : Tarifs des redevances eau et assainissement
• P.368 : Montant de la redevance prélèvement en eau
• P.371 : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement assurés par des syndicats dédiés
• P.373 : Modification des statuts du Syndicat Mixte de l’eau et de l’assainissement de la Basse-Limagne
• P.374 : Vente de métaux de la Métropole - fixation du prix
• P.375 : Tarif de la redevance transport et traitement des eaux usées
• P.376 : Convention avec les agriculteurs fixant les modalités techniques d’épandage des boues issues de la station d’épuration des 3 rivières
• P.377 : Zonages d’assainissement eaux usées et eaux pluviales

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.380 : Plan Sylvicole Territorial Sylv’ACCTES du PNR des Volcans d’Auvergne et de Clermont Auvergne Métropole
• P.383 : Actualisation du Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique (CRTE) - Approbation
• P.384 : Contrat d’attribution des aides - Contrat de chaleur renouvelable
• P.386 : Redevances d’occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité pour l’année 2025
• P.388 : Archipel des Salins - TERRA PRETA - convention