Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 19 novembre 2021
• P.33 : Élection du 6^e Vice-président suite à la démission de Anne-Marie PICARD, et du 3^e membre du Bureau

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.37 : Programmation Pluriannuelle des Investissements 2022-2033
• P.43 : Vote des taux d’imposition directe locale pour 2022
• P.44 : Pacte financier et fiscal de solidarité 2022-2026
• P.74 : Dotation de solidarité communautaire 2022 : mise en conformité
• P.77 : Taxe d’aménagement : reversement dégressif d’une partie de cette taxe aux communes membres
• P.78 : Mise en œuvre du temps de travail - Passage aux 1607h
• P.84 : Forfait post stationnement : prolongation en 2021 de la convention de reversement signée avec les communes de Chamalières, Clermont-Ferrand et Royat et affectation du produit 2021
• P.86 : Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2022
• P.89 : Convention de financement de l’équipement communautaire de proximité de Royat - Avenant n°2
• P.90 : Révision de l’attribution de compensation d’investissement (ACI) à la charge de la commune de Romagnat
• P.91 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 - Budget principal et Budgets annexes ...
• P.95 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 - Budgets annexes des Régies autonomes d’eau potable et d’assainissement
• P.97 : Provisions et dépréciations de l’exercice 2021 - Budget principal et budgets annexes (hors budgets annexes Régie autonome Eau et Régie autonome Assainissement)
• P.98 : Provisions et dépréciations de l’exercice 2021 Budgets annexes Régie autonome Eau et Régie autonome Assainissement
• P.99 : Compte rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
• P.100 : Demande de remise gracieuse et de décharge de responsabilité régie de recettes n°156 - piscine Androsace
• P.101 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 39 avenue Jean Jaurès - Commune de Royat
• P.104 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 34 logements - 64-66 rue Anatole France - Ville de Clermont-Ferrand
• P.107 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.110 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.111 : Approbation à la prise de participation d’Assemblia dans la SAS Foncière Assemblia
• P.113 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes
• P.115 : Convention de mutualisation portant mise à disposition du laboratoire de la Direction du Cycle de l’Eau
• P.116 : Adoption des fiches sectorielles de mutualisation
• P.117 : Approbation de la convention d’adhésion au service commun d’Autorisation du Droit des Sols
• P.119 : Approbation de la convention de mise à disposition de la Mission Déléguée à la Protection des Données mutualisée

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.121 : Zone d’Aménagement Concerte du petit clos - approbation du compte rendu annuel a la collectivité au 31 décembre 2020
• P.125 : Zone d’Aménagement concerte de Claveloux - approbation du compte rendu annuel à la collectivité
• P.129 : ZAC DES CHEIX - commune de Romagnat : approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 et approbation de l’avenant n°9 de la convention publique d’aménagement
• P.133 : ZAC DES GRAVIERS 2 - commune de Chateaugay : approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020
• P.138 : ZAC DE LA FONTANILLE 2 - commune de Lemdpes : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020 et Approbation de l’avenant n°11 de la Convention Publique d’Aménagement
• P.144 : ZAC DE LA FONTANILLE 2 (Secteurs Sud et Nord) : bilan de la participation du public par voie électronique - evaluation environnementale - dossier de réalisation
• P.146 : Zac des ACILLOUX (Cournon d’Auvergne) - suppression de la ZAC
• P.147 : Pôle économique de Lempdes : convention de portage pour l’acquisition des parcelles cadastrées AC 37, AC 120, AC 127, AC 128, AD 117,AD 108, AD 125 par l’Établissement Public Foncier SMAF AUVERGNE
• P.148 : Nohanent - Zone de Rivassols - vente à la SCI JGG
• P.149 : Projet de développement du site ACC-M : mandat d’études pré-opérationnelles à la société publique locale (SPL) Clermont Auvergne
• P.151 : Homologation RGS
• P.154 : Opération d’aménagement de Sarliève Nord - mandat d’études à la SPL Clermont Auvergne
• P.156 : Avenant n°1 à la convention entre la Métropole et le Syndicat Intercommunal d’Eau Potable (SIAEP) pour la réalisation de travaux sur le Parc Logistique Clermont Auvergne - Annule et remplace la délibération n° 6940 en date du 19 novembre 2021

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.161 : Fonds solidarité logement : convention avec Ce-cler pour la gestion du FSL « énergie » et conventions avec l’Anef et l’Udaf pour les mesures d’accompagnement social lié au logement et des actions complémentaires
• P.193 : Protocole d’accord du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) 2022-2027
• P.205 : Délégation des aides à la pierre : programmation 2021 en logement social
• P.207 : Soutien métropolitain en faveur du logement social : modalités d’intervention en programmation 2021
• P.212 : Établissement Public Foncier (EPF) : demande de prolongation de baux avec Habitat Humanisme Auvergne
• P.213 : Fonds solidarité logement : avenant à la convention Iodas avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
• P.215 : Subventions « Politique de la ville 2021 » - Programmation complémentaire
• P.216 : Adoption de la nouvelle convention financière 2021-2023 mise à jour du dispositif de tranquillité résidentielle « ACTEO »
• P.218 : Fonds métropolitain d’aide aux jeunes pour 2022
• P.220 : Mise en œuvre de la prévention spécialisée sur la métropole
• P.221 : Chantiers d’insertion métropolitains : organisation pour l’année 2022

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.225 : InspiRe - Projet BHNS des lignes B&C - Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique du projet de création des lignes B&C
• P.244 : LE CENDRE - Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation
• P.249 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Clermont Auvergne Métropole (PLUi) / Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
• P.254 : Actualisation des tarifs des parcs de stationnement - gratuité du week-end dans les P+R Henri Dunant et les pistes
• P.255 : Financement de l’opération de réaménagement de l’avenue de la République (section Sud 2) à Pérignat- lès-Sarliève - Abondement financier de la commune
• P.257 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.258 : Information du conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
• P.260 : Portage foncier par l’EPF Auvergne
• P.263 : Acquisition d’un emplacement réservé rue du 11 novembre à Lempdes
• P.264 : Convention entre Clermont Auvergne Métropole, la commune de La Roche-Blanche et le Département du Puy-de-Dôme pour l’aménagement de la liaison M978 - RD978
• P.265 : Acquisition des parcelles AH223 et AH222 à Lempdes
• P.266 : Procédure de concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la requalification des espaces publics du secteur Regensburg à Clermont-Ferrand
• P.268 : Conventions de financement avec le Territoire d’Énergie du Puy de dôme suite aux diagnostics réalisés pour les travaux de mise en conformité et de rénovation des installations d’éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole.
• P.273 : Schéma métropolitain d’urbanisme et d’aménagement durable

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

• P.278 : Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau potable ou de l’assainissement des syndicats dédiés
• P.280 : Convention d’achat d’eau potable avec le Syndicat Mixte de l’Eau
• P.281 : Convention avec l’Agence de l’eau pour le reversement des produits des redevances de l’Agence
• P.282 : Convention avec l’association H20 sans frontière pour des projets de coopération décentralisée et des animations scolaires
• P.284 : Convention entre LIDL et Clermont Auvergne Métropole concernant des travaux de dévoiement de réseaux d’assainissement, rue de l’Oradou à Clermont-Ferrand
• P.285 : Convention de maîtrise d’ouvrage désignée entre le SIAREC et Clermont Auvergne Métropole pour des travaux d’assainissement Avenue de Riom à Pont-du-Château

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.287 : Schéma territorial de Gestion des Déchets Organiques - Association Raboule - Emballages réutilisables – Accompagnement
• P.288 : Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) du Puy-de-Dôme : désignation d’un représentant au sein de Clermont Auvergne Métropole
• P.289 : Collecte des encombrants à domicile - tarifs - 2022
• P.290 : Déchetterie - cartouche d’encre - convention
• P.291 : Contrat d’objectif territorial – fonds chaleur – attribution des aides
• P.293 : Rapports annuels des missions de service public afférentes au développement et l’exploitation de réseaux publics de distribution d’électricité confiées au TERRITOIRE D’ENERGIE 63 - SIEG - Exercice 2019.
• P.294 : Redevances d’occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité pour l’année 2022
• P.296 : Montant des redevances dues au titre de l’année 2021 pour l’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz
• P.298 : Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres pour la mise en place d’installations solaires photovoltaïques de 9 kVA sur les bâtiments avec toitures en pente
• P.300 : Renforcement du volet air du Schéma de Transition Énergétique et Écologique
• P.302 : Déchetterie - tarifs - 2022
• P.303 : VALTOM - amiante - convention

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.305 : Adoption du Schéma Touristique Métropolitain 2021 – 2026
• P.325 : Stade Gabriel-Montpied : présentation de l’Avant Projet Définitif et approbation du plan de financement
• P.330 : Soutien aux Congrès et Colloques Congrès annuel 2021 de la fédération nationale des entreprises d’insertion
• P.331 : Culture - compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation
• P.332 : Exposition Arts de l’Islam - convention de partenariat avec Clermont Foot
• P.333 : Convention pluriannuelle d’objectifs de l’association Clermont Auvergne Opéra
• P.334 : Adhésion au Pass culture national - convention de partenariat avec la SAS Pass culture
• P.336 : Autorisation de paiement d’une contravention à titre exceptionnel