Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 14 Novembre 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

Dans le dossier principal

• P.21 : État annuel des indemnités des membres du Conseil Métropolitain - point information

Dans le document bugétaire

• P.1 : Budget principal - Budget primitif 2026
• P.32 : Budget annexe de la Régie autonome de l’eau - Budget primitif 2026
• P.40 : Budget annexe de la Régie autonome de l’assainissement - Budget primitif 2026
• P.49 : Budget annexe des Déchets ménagers - Budget primitif 2026
• P.57 : Budget annexe ADIV - Budget primitif 2026
• P.60 : Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet - Budget primitif 2026
• P.63 : Budget annexe du Crématorium - Budget primitif 2026
• P.67 : Budget annexe des Équipements à vocation économique - Budget primitif 2026
• P.72 : Budget annexe des Parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2026
• P.78 : Budget annexe des Solidarités - Budget primitif 2026
• P.83 : Budget annexe des Zones d’Activité Économique - Budget primitif 2026

Dans le dossier principal

• P.25 : Vote des taux d’imposition directe locale pour 2026
• P.26 : Produit de la taxe GEMAPI
• P.28 : Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2026
• P.29 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia - Parc d’activités des Gravanches - Ville de Clermont-Ferrand
• P.31 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 14 logements - 10 Boulevard Joseph Girod - Ville de Clermont-Ferrand
• P.34 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 7 logements - Rue de Nohanent - Ville de Clermont-Ferrand
• P.37 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 3 logements - Rue du Pré Saint Martin - Commune de Ceyrat
• P.40 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - « Le Matharet » - Commune de Ceyrat
• P.43 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - « La Beaumière » (tranche 4) - Commune de Ceyrat
• P.46 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - 20 Avenue des Thermes - Commune de Chamalières
• P.49 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 24 logements - 2 Rue Bourzeix - Ville de Clermont-Ferrand
• P.52 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la S.P.L. CLERMONT AUVERGNE (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) dans le cadre de l’opération de régénération urbaine du quartier Saint Jean – Ville de Clermont-Ferrand
• P.54 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la S.P.L. CLERMONT AUVERGNE (Prêt du Crédit Agricole Centre France) dans le cadre de l’opération de régénération urbaine du quartier Saint Jean – Ville de Clermont-Ferrand
• P.56 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget principal et Budget Parcs et Aires de Stationnement
• P.58 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.59 : Indemnisation pour dommages de travaux publics
• P.60 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.63 : Groupement de Commandes Prestations d’agence de voyage pour les élus, les agents et les intervenants extérieurs
• P.64 : Protection sociale complémentaire - Participation employeur
• P.66 : Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme - Adhésion à la mission relative à l’assistance retraites
• P.67 : Rémunération des vacataires maîtres nageurs
• P.68 : Renouvellement de la convention entre Clermont Auvergne Métropole et le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63)
• P.69 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.70 : Attribution du fonds de soutien métropolitain au projet des communes de Châteaugay et de Pont-du-Château
• P.72 : Information du Conseil métropolitain sur une décision prise en matière de communication

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.74 : Convention de parrainage avec le Groupement des Créateurs d’Entreprises (GCE) 63
• P.76 : Attribution de subvention dans le cadre du dispositif « Pour une économie à impact positif »
• P.78 : Dispositif d’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions : attribution de subvention à une entreprise
• P.80 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - décembre 2025
• P.83 : Dispositif RECRUT’SENIORS : attribution de subvention à une entreprise
• P.85 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d’un bureau pour Clermont Auvergne Innovation au sein de la pépinière d’entreprises Pascalis pour l’année 2026
• P.87 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d’un bureau pour la SCIC Ceinture Verte Clermont Auvergne au sein de l’Hôtel d’entreprises Pascalis pour l’année 2026
• P.89 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d’un bureau pour l’association Club des 1000 entreprises citoyennes d’Auvergne au sein de l’Hôtel d’entreprises Pascalis pour l’année 2026
• P.91 : Métropole Terreau de l’Ambition : CPER 2021-2027 soutien à la réalisation d’une étude de faisabilité pour le Crous à Aubière
• P.92 : La Métropole Laboratoire : appel à projets 2026 « Recherche - Action »
• P.93 : Attribution de subventions 2026 au cluster « Le Damier » (Métropole Terreau de l’ambition)
• P.95 : Attribution de subventions à la Fondation Clermont Auvergne INP et à la Fondation UCA pour le soutien des étudiants entrepreneurs sur l’année scolaire 2025/2026 (Métropole Terreau de l’ambition / Métropole Laboratoire)

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.98 : Politique métropolitaine de l’habitat : bilans annuels 2023 et 2024 du Programme Local de l’Habitat et de la Délégation des aides à la Pierre
• P.153 : Attribution de subventions pour le soutien à la production de logements sociaux 2025
• P.160 : Politique Métropolitaine de l’Habitat : programmation du volet réhabilitation thermique des logements sociaux dans le cadre du Contrat Territorial de Développement Durable 2023-2026
• P.163 : Création d’un Organisme Foncier Solidaire (OFS) sur le territoire départemental : Entrée au capital de l’OFS - Attribution de subventions pour la production de logements en bail réel solidaire (BRS)
• P.168 : Actualisation du règlement intérieur des garanties d’emprunts
• P.170 : Ajustement du règlement d’intervention en faveur de la production de logements locatifs sociaux
• P.173 : Convention de coopération de gestion du fonds de solidarité pour le logement avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
• P.174 : Fonds solidarité logement : participation financière d’Engie et Totalénergies au FSL « eau et énergie »
• P.176 : Avenant n°1 à la convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Copropriétés dégradées (OPAH-CD) des quartiers des Vergnes et de la Gauthière
• P.178 : NPNRU La Gauthière - Étude d’impact et Mémoire en réponse MRAe : bilan de la participation du public par voie électronique
• P.180 : NPNRU La Gauthière : dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC)
• P.184 : NPNRU La Gauthière : approbation du Cahier des Charges des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) de la ZAC La Gauthière
• P.186 : NPNRU La Gauthière : traité de concession d’aménagement à la SPL CA et transfert de l’accord cadre de MOE
• P.189 : NPNRU la Gauthière : convention d’avance de trésorerie dans le cadre de la concession d’aménagement de la ZAC de la Gauthière
• P.191 : NPNRU Les Vergnes - Dossier de réalisation de la ZAC les Vergnes
• P.194 : NPNRU Les Vergnes - Avenant n°1 à la convention de subvention entre Clermont Auvergne Métropole et Jardins Solidaires
• P.196 : NPNRU Les Vergnes : compte-rendu annuel à la collectivité du traité de concession d’aménagement confié à la SPL CA
• P.200 : NPNRU Saint-Jacques Nord : compte-rendu annuel à la collectivité du Traité de concession d’aménagement confié à la SPL CA
• P.204 : Délégation de service public : gestion par affermage du crématorium - choix du délégataire
• P.206 : Renouvellement de la convention d’adhésion de Clermont Auvergne Métropole au dispositif départemental de téléassistance et modalités d’application
• P.208 : Réponse de Clermont-Auvergne-Métropole à l’appel à projets de la DREETS « Favoriser l’innovation sociale et l’essaimage des dispositifs innovants dans le domaine de l’insertion socio-professionnel »
• P.210 : Territoire Zéro Chômeur Gerzat / les Vergnes - Subvention d’investissement 2025 à l’Entreprise à But d’Emploi Jardins Solidaires
• P.214 : Travaux d’Intérêt Général : Convention 2026
• P.215 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes 2026 : Subventions au Centre Communal d’Action Sociale de Clermont-Ferrand et à l’association CE CLER
• P.217 : Attribution d’une subvention aux missions locales pour l’emploi des jeunes
• P.219 : Prévention Spécialisée : Convention et tarification 2026
• P.222 : Délibération modificative relative au chantier d’insertion « Autour du Livre »
• P.224 : Résultat de l’appel à projets « Remobilisation sur les métiers de la métropole clermontoise par le biais d’un »support audiovisuel"
• P.225 : Avenant à la convention de subvention globale au titre du programme national FSE+ “Emploi, Inclusion, Jeunesse et Compétences”
• P.227 : Programmation financière FSE+ 2025

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.230 : Requalification du quartier de la Gare de Cournon d’Auvergne – Portage foncier par l’Etablissement Public Foncier Auvergne - Ajout par avenant n°2, des parcelles CM 31 et 32, à la convention de portage du 28/05/2025
• P.232 : Approbation du rapport de synthèse de la PPVE relative à la création de la ZAC du quartier de la gare de Cournon d’Auvergne
• P.235 : Approbation du dossier de création de la ZAC du quartier de la Gare de Cournon d’Auvergne
• P.238 : Requalification urbaine du quartier de la gare de Cournon d’Auvergne - Mandat n°4 d’études à la société publique locale Clermont Auvergne
• P.240 : Clermont-Ferrand : Nouveau programme de renouvellement urbain du quartier de la Gauthière - procédure de déclaration d’utilité publique (D.U.P) par l’EPF Auvergne
• P.242 : Approbation du plan local d’urbanisme intercommunal (plui) de Clermont Auvergne Métropole
• P.257 : Instauration d’une autorisation préalable pour l’édification des clôtures et les travaux de ravalements de façades
• P.261 : PLUi : Instauration du périmètre du DPU
• P.265 : Adhésion de Mond’Arverne Communauté au SMTC-AC - Approbation
• P.267 : Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
• P.269 : Acquisition amiable via un portage de l’EPF Auvergne de biens situés 29 rue du Charolais et rue Ampère, à Clermont-Ferrand
• P.270 : Acquisition amiable via un portage de l’EPF Auvergne d’un bien situé 35 rue du Charolais à Clermont-Ferrand
• P.271 : Création d’une commission locale unique des Sites patrimoniaux remarquables de la ville de Clermont-Ferrand
• P.276 : Approbation du Compte-Rendu Annuel de la Collectivité (CRAC) 2024 de la ZAC Saint Jean sur la commune de Clermont-Ferrand
• P.280 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.281 : Lempdes : Convention de rétrocession par l’AFUL « Le Petit Bourgnon II » à la Métropole de voiries espaces et équipements communs
• P.282 : Le Cendre : convention de rétrocession par la société Urbasite à la Métropole de voiries, espaces et équipements communs du lotissement « Les jardins des Fontenilles »
• P.283 : Transfert de la compétence Urbanisme - Avenant n°1 au PV de transfert - Commune de Lempdes
• P.284 : Transfert des biens - Compétence voirie - Commune de Cébazat - Avenant n°2
• P.285 : Transfert des biens - Compétence voirie - Commune de Châteaugay - Avenant n°1
• P.286 : Conventions de financement avec le Territoire d’Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.288 : Travaux de modification de la borne de rechargement véhicule électrique (BRVE) rue de Flamina commune de Clermont-Ferrand
• P.289 : Convention de financement relative au programme 2023 de rénovation de l’éclairage public en LED sur la commune de Ceyrat.

Conseil d’exploitation des régie d’eau et d’assainissement

• P.291 : Conventions de coopération et de solidarité pour la gestion durable de l’eau potable avec le Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Mixte de l’Eau de la Région d’Issoire et des Communes de la Banlieue Sud Clermontoise
• P.302 : Tarif des redevances eau et assainissement
• P.304 : Montant des redevances Agence de l’eau
• P.307 : Commune de Chamalières - Fin des contrats de délégation de service public eau et assainissement - Reprise en régie et protocole de fin de délégation avec la SAUR
• P.308 : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement assurés par les syndicats dédiés
• P.310 : Adhésion d’une commune au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Basse-Limagne au titre de l’assainissement collectif et modification des statuts
• P.311 : Tarif de la redevance assainissement transport et traitement des eaux usées
• P.312 : Convention entre la Métropole et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat pour un partenariat concernant les thématiques du cycle de l’eau

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.314 : Plan de gestion de l’Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes
• P.323 : Actualisation du Bilan des émissions de gaz à effet de serre « Patrimoine et Compétences » de Clermont Auvergne Métropole
• P.352 : Débat sur les propositions communales en vue de l’arrêté préfectoral concernant les ZAER
• P.354 : Convention de coopération Conservatoire d’Espaces Naturels et Clermont Auvergne Métropole
• P.356 : Redevances d’occupation du domaine public dues pour l’année 2025 pour les ouvrages de distribution de gaz
• P.358 : Redevances d’occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité pour l’année 2026
• P.360 : Attribution d’une subvention dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable
• P.363 : Convention 2026 avec l’Agence locale des Energies et du Climat, Aduhme. Attribution de subvention
• P.366 : Attribution de primes air-bois
• P.367 : Avenant n°7 Clervia Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière
• P.370 : Avenant n°11 ECLA - Délégation de service public de production et de distribution de chaleur des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes
• P.373 : Avenant n°4 Clauvaé - Concession de service public pour la création et l’exploitation d’un réseau de chaleur dans le sud de l’agglomération de Clermont-Ferrand (réseau de chaleur Saint-Jacques +)
• P.376 : Avenant n°8 STR - Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur à Royat/Chamalières
• P.378 : Rapport annuel du délégataire Clervia pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2024
• P.380 : Rapport annuel du délégataire ECLA pour la production et la distribution de chaleur des quartiers Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2024
• P.382 : Rapport annuel du délégataire Clauvaé pour l’exploitation du réseau de chaleur dans le sud de l’agglomération de Clermont-Ferrand pour l’exercice 2024
• P.384 : Rapport annuel du concessionnaire STR pour la production et la distribution de chaleur de Royat pour l’exercice 2024
• P.386 : Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Axe n°5 / Fiche action n°12 : Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation - Attribution de subvention à l’association « PAMPA Consigne » et mise en oeuvre d’un partenariat pluriannuel
• P.387 : Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Axe 5 / Fiche action n°12 Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation : renouvellement de l’attribution de subvention à l’association RABOULE
• P.389 : Eco-organismes - Filières « Textiles d’habillement, Linges de maison et Chaussures (TLC) » – Refacturation pour manquements de la part de l’éco-organisme
• P.391 : Filières « Textiles d’habillement, Linges de maison et Chaussures (TLC) » - EMMAÜS 63 - VALTOM - Prise en charge conjointe du traitement
• P.393 : Eco-organismes - Filières « Produits et Matériaux de la Construction et du Bâtiment (PMCB) » - Refacturation pour manquements de la part de l’éco-organisme
• P.395 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2024-2026 avec l’association Bio 63
• P.397 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle (2025-2026) avec l’association Terre de Liens Auvergne
• P.399 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2025-2026 avec la Fédération Régionale des Centre d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu rural d’Auvergne (FR-CIVAM)
• P.401 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2025- 2026 avec l’association Solidarités Paysans
• P.403 : Attribution de subvention à CocoShaker pour l’organisation du « Sprint Alimentation durable »

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.406 : Attribution d’une subvention à l’association Colportage
• P.408 : Attribution d’une subvention au Club Hôtelier Clermontois (CHC)
• P.410 : Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif de soutien au tourisme responsable : aide à la qualification de l’offre
• P.411 : Taxe de séjour - Convention de gestion de la taxe additionnelle départementale
• P.412 : Début des phases opérationnelles du projet d’intérêt métropolitain de construction de l’équipement culturel de la Cité du court
• P.414 : Musée Bargoin - Approbation du projet scientifique et culturel 2025 - 2030
• P.417 : Projet d’établissement 2026-2031 du Conservatoire à rayonnement Régional Emmanuel-Chabrier
• P.419 : Conservatoire à rayonnement régional - Convention de mise à disposition de locaux par la ville de Clermont-Ferrand
• P.420 : Avenant à la convention de financement de l’ECP de Durtol
• P.422 : Convention - Rencontre du réseau international des villes Michelin à Cunéo
• P.424 : Attribution d’une subvention à la Comédie de Clermont-Ferrand et approbation de la Conventiopluriannuelle d’objectifs 2026-2029
• P.426 : Attribution de subventions à des opérateurs culturels
• P.439 : Attribution d’une subvention à l’association des amis et correspondants du Centre International BlaisPascal
• P.440 : Attribution de subventions aux associations sportives