Conseil métropolitain du vendredi 19 novembre 2021

mercredi 10 novembre 2021, par Le Bureau

IntercommunalitéMétropole

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 18 novembre 2021 à 8 heures 30.

Administration générale

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 24 septembre 2021

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

  • P.48 : Rapport annuel des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont -* Auvergne Tourisme pour l’année 2020
  • P.54 : Sports : demandes de subventions 2021

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.68 : Décision Modificative n°2 - Budget Principal
  • P.77 : Décision Modificative - Budgets annexes autres
  • P.91 : Décision Modificative n°2 - Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
  • P.96 : Décision Modificative n°2 - Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
  • P.101 : Budget principal, budget annexe des déchets ménagers et budget des équipements à vocation économique : créances éteintes des exercices 2017, 2018 et 2019
  • P.103 : Prolongation du recours au dispositif dérogatoire d’étalement des charges exceptionnelles liées à la gestion de la crise sanitaire Covid-19 sur le Budget principal
  • P.108 : Vote des attributions de compensation définitives 2021
  • P.112 : Actualisation des durées d’amortissement - nomenclature M57
  • P.116 : Demande de garantie d’emprunt ZAC Les Montels III
  • P.118 : Demande de garantie d’emprunt ZAC Les Gravanches
  • P.120 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 12-14 rue Saint Exupéry - Commune de Cébazat
  • P.123 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 7 impasse Elie Jaloustre - Commune de Gerzat
  • P.126 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - rue de la Tonne Ronde - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.129 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 7 logements - 4 chemin du Remondet - Commune de Chamalières
  • P.132 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de Foncière d’Habitat et Humanisme (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 25 logements - 8 rue de Vaucanson - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.135 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de CDC Habitat Social (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 15 logements - 1 à 3 rue Léon Maniez - Commune d’Aulnat
  • P.138 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
  • P.139 : Informations du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.142 : Adoption de la convention de mutualisation portant sur les opérations de viabilité hivernale – période 2021- 2024
  • P.152 : Création du service commun « garage »
  • P.153 : Service commun garage : adoption de la convention d’adhésion
  • P.170 : Fonds de soutien métropolitain - commune de Blanzat
  • P.173 : Fonds de soutien métropolitain - Commune de Royat
  • P.176 : Recrutement et rémunération des vacataires
  • P.178 : Mise en œuvre du Forfait Mobilité Durable à Clermont Auvergne Métropole
  • P.182 : Adaptation du Tableau des effectifs 2021

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

  • P.185 : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole au bureau de l’Institut des Sciences de l’Université Clermont Auvergne
  • P.186 : Métropole Terreau de l’Ambition - Incubateur Square Lab
  • P.188 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à Clermont Auvergne Innovation
  • P.190 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au projet de recherche « EAU » Clermont Auvergne Métropole - Fédération des Recherches en Environnement - Université Clermont Auvergne
  • P.192 : Métropole Terreau de l’Ambition - Learning Centre
  • P.195 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à l’installation du Global Development Network
  • P.197 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien aux étudiants sportifs de haut et très haut niveau
  • P.199 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au projet de Campus santé du site Dunant de Beaumont Université Clermont Auvergne
  • P.201 : Métropole Agora - Clermont Innovation Week
  • P.202 : Métropole Laboratoire - Adhésion au Gérontopole
  • P.213 : Métropole Laboratoire Projet « Observatoire des politiques publiques métropolitaines » IADT - Agence d’urbanisme - Clermont Auvergne Métropole
  • P.215 : ZAC des Montels 3 - commune de Cébazat : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2020 et Approbation de l’avenant n°10 de la Convention Publique d’Aménagement
  • P.219 : ZAC du parc d’activités des Gravanches (Clermont-Ferrand) - approbation du compte-rendu annuel a la collectivité au 31 décembre 2020 - avenant n° 11 de prorogation
  • P.223 : Avenant n°1 à la convention entre Métropole et le Syndicat Intercommunal d’Eau Portable (SIAEP) pour la réalisation de travaux sur le Parc Logistique Clermont Auvergne
  • P.224 : Économie Sociale et Solidaire Subventions à divers organismes
  • P.227 : Subvention à l’association « Jurassik’plastik »
  • P.229 : Subvention de partenariat avec l’association sens 9
  • P.231 : Chambre de Métiers et de l’Artisanat : avenant financier à la convention-cadre de partenariat
  • P.233 : Dispositif d’accompagnement à la transformation numérique des TPE/PME- Programme CoachWebs
  • P.235 : Régie Auvergne Numérique : représentation au sein du Conseil d’Administration

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

  • P.237 : Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté
  • P.245 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes
  • P.249 : Candidature Territoire zéro chômeur de longue durée Gerzat-Les Vergnes : création de trois entreprises à but d’emploi
  • P.251 : Sollicitation du fonds REACT EU
  • P.253 : PLIE 2022 : actions collectives de développement des compétences
  • P.255 : Aides aux associations : soutien au Service Interdépartemental pour la Réussite des Alternants (SIRA) pour la mise en œuvre du projet « partage 1 Toit »
  • P.257 : Soutien au CROUS pour la Réhabilitation thermique du logement étudiant Résidence Cézeaux (cité 2)
  • P.267 : Service Public de la Performance Énergétique de l’habitat : convention de partenariat avec l’Aduhme
  • P.272 : Programme d’intérêt Général (PIG) : avenant n°2 à la convention entre Clermont Auvergne Métropole, l’État et l’Agence nationale de l’habitat (Anah)
  • P.283 : Délégation Aides à la Pierre : Avenant de prorogation d’un an
  • P.289 : Convention de partenariat pour l’extension de la maison de santé de Champratel à Clermont-Ferrand

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

  • P.301 : Approbation de l’expérimentation gratuité des transports en commun le week-end sur le périmètre métropolitain
  • P.303 : Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz (S.I.E.G.) du Puy-de-Dôme
  • P.305 : Conventions de financement avec le Territoire d’Énergie du Puy de Dôme pour travaux d’éclairage public du programme 2021 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole.
  • P.307 : Création d’un Site Patrimonial Remarquable (SPR) à Clermont-Ferrand et création de Périmètre Délimités des Abords (PDA)
  • P.311 : Acquisition des berges de la Tiretaine à Chamalières rue de la Papeterie
  • P.313 : Acquisition d’un emplacement réservé rue du 11 novembre à Lempdes
  • P.315 : Désaffectation de l’Impasse Floréal (Clermont-Ferrand)
  • P.317 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue Bel Air commune d’Orcines
  • P.330 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue du Liseron commune de Cournon d’Auvergne

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

  • P.343 : Modifications des statuts du Syndicat Mixte de l’Eau de la Région d’Issoire et des Communes de la banlieue Sud Clermontoise (SME)
  • P.345 : Adhésions au Syndicat Mixte de l’Eau de la Région d’Issoire et des Communes de la banlieue Sud Clermontoise (SME)
  • P.346 : Charte Agence de l’eau Loire-Bretagne pour la réalisation de travaux
  • P.348 : Travaux d’assainissement rue Emmanuel Chabrier à Aulnat - demande de subventions

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

  • P.351 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2020
  • P.353 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de La Gauthière à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2020
  • P.354 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Beaumont pour l’exercice 2020
  • P.355 : Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Royat pour l’exercice 2020
  • P.357 : Mise en place d’une prime air bois pour le remplacement de poêles anciens ou de cheminées ouvertes
  • P.360 : Convention avec le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Volcans d’Auvergne pour le financement de l’équipe mutualisée de gestion chargée de la préservation de la Chaîne des Puys-Faille de Limagne, inscrite au Patrimoine Mondial de l’Unesco - Approbation
  • P.368 : Convention cadre 2021-2025 « Métropole Porte de Parc » entre Clermont Auvergne Métropole et le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne – Approbation

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