Conseil métropolitain du vendredi 24 juin 2022

vendredi 17 juin 2022, par Le Bureau

IntercommunalitéMétropole

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 24 juin 2022 à 8 heures 30.

Administration générale

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 01 avril 2022
  • P.22 : Modification de la liste des représentants de la Métropole au Syndicat mixte de l’aéroport de Clermont- Ferrand / Auvergne

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

  • P.24 : Délégation de gestion Fonds Social Européen 2023-2027
  • P.25 : Agence Régionale de l’Orientation 2022
  • P.26 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes : Participation financière de la Caisse d’Allocations Familiales pour 2022
  • P.27 : Stratégie de Prévention et de Lutte Contre La Pauvreté
  • P.28 : Compléments à la programmation du PLIE
  • P.30 : Partenariat avec Pôle Emploi
  • P.33 : Soutien aux entreprises d’insertion de la métropole
  • P.35 : Deuxième délibération arrêtant le projet du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023/2028
  • P.37 : Démarche Logement d’Abord : programme d’actions année 2022 Avenant à la convention financière et financement GIP logement solidaire Puy-de-Dôme
  • P.40 : Avenant à la Convention Pluriannuelle d’objectifs avec l’ADUHME (agence locale des énergies et du climat)
  • P.42 : Fonds solidarité logement : conventions avec la caisse d’allocations familiales et participations des communes et bailleurs sociaux
  • P.44 : Aide aux associations : soutien à l’AURAHLM
  • P46. : NPRU Saint-Jacques Nord : Bilan de la concertation réglementaire préalable à la ZAC
  • P.48 : Crématorium : Avenant n°2 au contrat de délégation de service public (1er juin 2021- 31 mars 2026) : tarifs 2022

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

  • P.52 : Délibération valant prescription et déclaration d’intention de recourir à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la Ville de Châteaugay (Plateau de Lachaud) pour l’ouverture d’une carrière de basalte
  • P.55 : Convention de stationnement vélo gares de Clermont-Ferrand et Clermont-La Pardieu
  • P.56 : Avis sur le permis de construire déposé par la société URBA 386 pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Châteaugay
  • P.58 : AULNAT - Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation
  • P.62 : Clermont-Ferrand - Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Bilan de la concertation et arrêt du projet
  • P.64 : Orcines - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Modalités de mise à disposition du public
  • P.66 : Délibération valant prescription et déclaration d’intention de recourir à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune d’Orcines pour le projet de restauration et extension de l’auberge du col de Ceyssat
  • P.69 : Stade Montpied - Transfert foncier partiel
  • P.70 : Acquisition partielle de l’emplacement réservé n°16 sur la commune de Lempdes (parcelle AK 414, sise Avenue de l’Europe)
  • P.71 : Aulnat : Complexe sportif Ducourtial - désaffectation et restitution à la commune
  • P.72 : Ceyrat - Modification du périmètre du droit de préemption urbain
  • P.73 : Ceyrat- Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public – Avenue de Beaulieu
  • P.74 : Chamalières – Désaffectation d’une emprise du domaine public – rue de l’Écorchade
  • P.75 : Clermont-Ferrand : désaffectation d’espace public rue de l’Étang
  • P.76 : Lempdes – Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public – place du poids de ville
  • P.77 : Saint-Genès-Champanelle – Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public – manson
  • P.78 : Saint-Genès-Champanelle - Désaffectation d’une emprise du domaine public Impasse des Mayets - Fontfreyde
  • P.79 : Rétrocession à la Métropole par Bouygues Immobilier des espaces et équipements communs - Site des Francs Rosiers (Clermont-Ferrand)
  • P.81 : Régularisations Foncières Quartier Champratel Rénovation Urbaine Résidentialisations Bailleurs Sociaux
  • P.82 : Renaturation des berges de l’Artière - Promenade Amédée Cotte - Aubière Acquisition de la parcelle BI141
  • P.83 : Procédure de concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la mise en œuvre d’un parc résilient dans le quartier Galaxie/Fontgiève à Clermont-Ferrand
  • P.86 : Convention de financement relative au programme 2022 de mise en conformité de l’éclairage public sur la commune de Ceyrat
  • P.88 : Convention de financement relative au programme 2022 de mise aux normes de l’éclairage public sur la commune d’Orcines
  • P.90 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy de Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.92 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’enfouissement des réseaux télécoms IRVE rapide rue du château à Theix commune de Saint-Genès-Champanelle
  • P.94 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue Pasteur commune de Beaumont
  • P.96 : Rétrocession à la Métropole par SAS Ilot Pardieu du lot de voirie - avenue Ernest Cristal
  • P.97 : Travaux de dissimulation du réseau électrique rue Pasteur commune de Beaumont

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

  • P.99 : Contrat territorial rivières avec l’Agence de l’eau pour la période 2023-2025
  • P.101 : Convention de mandat avec l’Agence de l’eau pour l’attribution d’aide lors des travaux de corrections des inversions de branchement assainissement par des privés
  • P.102 : Convention d’assistance technique avec la SEMERAP pour la facturation et l’encaissement de la redevance assainissement sur la commune d’Aulnat

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

  • P.104 : Avis sur la proposition de signature d’une Charte de développement du photovoltaïque dans le Puy-de- Dôme
  • P.105 : Adoption du Schéma directeur des réseaux de chaleur urbains sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.109 : Rapport 2021 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  • P.110 : Rapport Annuel 2020 de Territoire d’Energie 63
  • P.111 : La Métropolitaine 2022 - Partenariat avec le CDRP
  • P.113 : Conservatoire des Espaces naturels d’Auvergne - Convention pluriannuelle
  • P.114 : Observatoire métropolitain de la biodiversité : reconduction de la convention de partenariat
  • P.116 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2022 -2025 avec l’Agence locale des Energies et du Climat, Aduhme
  • P.118 : Fresque du climat - Demande de subvention
  • P.120 : Infrastructures de recharge pour véhicules électriques : installation d’une borne de charge rapide et déplacement de la borne normale Square de Verdun à Chamalières
  • P.121 : Convention partenariale 2022 avec Alternatiba 63
  • P.123 : Convention de partenariat pour le développement de l’effacement diffus sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole avec la société Voltalis
  • P.124 : Renouvellement du Contrat de Chaleur Renouvelable avec l’ADEME
  • P.126 : Avenants de prolongation des concessions de distribution du gaz sur les communes de Royat, Ceyrat, Durtol et Clermont-Ferrand
  • P.127 : Acquisition de la chaufferie des Cézeaux et constitution de servitudes - avenue Blaise Pascal, Aubière - Accord de principe
  • P.129 : Attribution de la prime air-bois
  • P.130 : Labellisation Territoire engagé Transition écologique - Climat Air Énergie - 2023-2026- Groupement de commande
  • P.132 : S.T.G.D.O - Adhésion au Réseau Compost Citoyen - Auvergne-Rhône-Alpes
  • P.134 : DECHETTERIE - Eco-organisme - CYCLEVIA - Huiles minérales
  • P.135 : DÉCHETTERIE - Eco-Organisme - ECOLOGIC - Articles de sports et de loisirs de plein air
  • P.136 : DECHETTERIE - Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S) - Groupement de commande

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

  • P.138 : Centre de conservation préventive - approbation du programme - convention de mandat avec la SPL Clermont Auvergne
  • P.141 : Adoption des statuts de « l’Association pour la préfiguration du projet de développement du Plateau de Gergovie et des sites Arvernes » et désignation du représentant de Clermont Auvergne Métropole
  • P.144 : Soutien aux Congrès et Colloques - versement d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’Université Clermont Auvergne pour l’année 2022
  • P.145 : Soutien aux Congrès et Colloques - Congrès National DCF - Dirigeants Commerciaux de France - 2022
  • P.147 : Soutien aux Congrès et Colloques - 10e Entretiens de l’Aménagement de 2022 du Club Ville et Aménagement
  • P.149 : Club Hôtelier Clermontois Versement d’une subvention annuelle de fonctionnement pour l’année 2022
  • P.151 : Tourisme responsable - Charte H+ Destination Tourisme pour un tourisme handi-bienveillant en Auvergne-Rhône-Alpes
  • P.152 : Taxe de séjour applicable au 1er janvier 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.157 : Subventions aux opérateurs culturels
  • P.161 : Réserve des herbiers - convention de partenariat avec l’Université Clermont Auvergne
  • P.162 : Acquisition de ressources numériques pour les bibliothèques - groupement de commandes avec le conseil départemental
  • P.163 : Lauréats de l’appel à projets musique
  • P.166 : Adhésion à l’association des utilisateurs des logiciels d’Axiell Bibliothèques (AULIB)
  • P.167 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique
  • P.169 : Musées métropolitains - ajustement des tarifs groupe
  • P.170 : Culture - compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation
  • P.171 : Règlements intérieurs des équipements sportifs métropolitains
  • P.172 : Dénomination de la patinoire métropolitaine à Clermont-Ferrand
  • P.173 : Sports : demandes de subventions

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.175 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 - Budget principal
  • P.196 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
  • P.203 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
  • P.210 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 - Budget annexe des Déchets ménagers
  • P.216 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet
  • P.220 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 - Budget annexe Crématorium
  • P.224 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe Parcs et aires de stationnement
  • P.229 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe Équipements à Vocation Économique
  • P.235 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe PLIE
  • P.239 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budget annexe ADIV
  • P.243 : Compte administratif et affectation des résultats 2021 Budgets annexes ZAE
  • P.253 : Compte de gestion 2021 - Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
  • P.254 : Compte de gestion 2021 - Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
  • P.255 : Compte de gestion 2021 Budget principal et budgets annexes hors budgets Régies autonomes de l’eau potable et de l’assainissement
  • P.256 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
  • P.257 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 11 logements - 39 rue Pierre et Marie Curie - Commune de Romagnat
  • P.260 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 19 logements - 16 avenue Maréchal Leclerc - Commune de Beaumont
  • P.263 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 3 logements - 10 Chemin de Paulhat – Le Hameau de Paulhat - Commune de Pont Du Château
  • P.266 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 23 logements - 30 rue docteur Sahut– Le Mirondet - Commune d’Aubière
  • P.269 :Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 1 logement - Boulevard Montchalamet - Commune de Royat
  • P.272 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 8 logements - 17 rue de Chappe - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.275 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 146 logements - 16-18 rue Torpilleur Sirocco - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.278 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’Ophis (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 32 logements - Rue de la Treille - Commune de Lempdes
  • P.281 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - Rue de Chanteranne– Cataroux- Ville de Clermont-Ferrand
  • P.284 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 15 logements - 25 Rue de l’Echorcade- Commune de Chamalières
  • P.287 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 28 logements - 127-131 Boulevard Lafayette et 94 rue de l’Oradou Ville de Clermont-Ferrand - Annule et remplace la délibération n°6753 adoptée lors du Conseil Métropolitain du 23/09/2021
  • P.290 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’ASSEMBLIA (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 40 logements - Rue de Chanteranne– Cataroux- Ville de Clermont-Ferrand
  • P.293 : Mise en place d’un Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CMSPD)
  • P.295 : Mise à disposition d’un service de la ville de Clermont-Ferrand au profit de la Métropole, dans le cadre de la création du Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CMSPD)
  • P.297 : Régularisation d’une cession de balayeuse entre Clermont Auvergne Métropole et la commune de Ceyrat
  • P.298 : Vente des biens réformés de Clermont Auvergne Métropole (supérieurs à 4 600 €)
  • P.300 : Compte rendu de décisions prises par le Président sur délégation
  • P.301 : Rapport d’activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • P.303 : Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics locaux (CCSPL)
  • P.305 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
  • P.307 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.311 : Révision du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  • P.313 : Guide du Temps de Travail des agents de Clermont Auvergne Métropole
  • P.314 : Adaptation du tableau des effectifs
  • P.316 : Recrutement et rémunération des vacataires - mai 2022
  • P.318 : Pacte de gouvernance et de proximité - Approbation du projet pour être soumis aux conseils municipaux des communes membres
  • P.319 : Convention financière annuelle relative au contrat de relance et de transition écologique - Avenant 2022
  • P.320 : COVID-19 Achat Equipement de protection individuelle (EPI) - Subvention Fonds Social Européen (FSE)
  • Tiré à part : Mandat spécial pour Mme LAVEST - Déplacement au Portugal le 2 septembre 2022

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

  • P.322 : Désignation d’un représentant.e de Clermont Auvergne Métropole au sein de la gouvernance du cluster Le Damier
  • P.323 : Métropole Agora Soutien aux projets et actions de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle
  • P.326 : Métropole Agora Soutien au festival des Nuées Ardentes 2022 Université Clermont Auvergne - I-Site CAP 20-25
  • P.328 : Métropole Agora Soutien de Clermont Auvergne Métropole à l’association Astu’sciences Exercice 2022
  • P.330 : Métropole Agora Partenariat 2022-2023 avec le Collège des Ecoles Doctorales Université Clermont Auvergne
  • P.331 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de compétitivité CIMES
  • P.333 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle Entrepreneuriat Étudiant Auvergne Pépite
  • P.335 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de Compétitivité Végépolys Valley
  • P.337 : Métropole Terreau de l’Ambition Cofinancement d’une allocation doctorale VetAgro Sup - Clermont Auvergne Métropole
  • P.339 : Métropole Terreau de l’Ambition Cofinancement de deux allocations doctorales INRAE - I-Site CAP 20-25
  • P.341 : Métropole Terreau de l’Ambition - Pôle de compétitivité Axelera
  • P.343 : Métropole Terreau de l’Ambition Contribution annuelle de Clermont Auvergne Métropole à la Fondation de l’Université Clermont Auvergne Exercice 2022
  • P.344 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2022 au Cancéropôle CLARA
  • P.345 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à la Fondation Analgesia
  • P.347 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à l’incubateur Cocoshaker
  • P.349 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à l’incubateur Alter’incub
  • P.351 : Métropole Terreau de l’Ambition Cofinancement d’une allocation doctorale Institut de Chimie de Clermont-Ferrand (ICCF) Université Clermont Auvergne
  • P.353 : Métropole Terreau de l’Ambition Soutien 2022 de Clermont Auvergne Métropole au programme I-Site CAP 20-25 Université Clermont Auvergne
  • P.359 : Métropole Laboratoire - Programme Clermont Innovation / Recherche-action - 2022
  • P.363 : Métropole Laboratoire - Soutien aux dynamiques collaboratives publiques privées
  • P.366 : Renouvellement de la candidature de Clermont Auvergne Métropole au Conseil d’Administration de l’association IAIT
  • P.367 : Subvention de fonctionnement à l’Union Régionale des Sociétés COopératives et productives (URSCOP)
  • P.369 : Subvention à l’association « Kodon » pour une aide au développement de son tiers-lieu « Le Grin »
  • P.371 : Subvention de fonctionnement au « Centre de recherche et développement et transfert en Innovations Sociales Clermont Auvergne » (CISCA)
  • P.373 : Subvention à l’association « Du chaos naissent les étoiles » pour la création de son tiers-lieu « Green couture »
  • P.375 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association France Active Auvergne
  • P.379 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Initiative Clermont Métropole
  • P.382 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Réseau Entreprendre Auvergne
  • P.385 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association BGE AURA
  • P.388 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association ADIE
  • P.392 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Entreprendre Pour Apprendre Auvergne Rhône- Alpes
  • P.395 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Auvergne Business Angels
  • P.399 : Avenant n° 21 à la Convention de Délégation de Service Public pour l’établissement et l’exploitation d’une infrastructure métropolitaine de télécommunications
  • P.401 : Pôle économique de Ladoux : Définition d’un périmètre à videoprotéger - mise à jour de l’autorisation préfectorale
  • P.402 : ZAC DES CHEIX - Romagnat et Beaumont - Rétrocession foncière de parcelles
  • P.403 : Zone des Gravanches – Mise à jour du prix de cession
  • P.405 : Avenant n°5 au mandat d’études et de travaux portant sur le Pôle Economique Secteur Nord confié à la Société Publique Locale Clermont Auvergne (SPL) - Prorogation du mandat
  • P.407 : Projet de développement du site ACC-M : Avenant au Mandat d’études pré-opérationnelles à la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne
  • P.409 : Politique de sécurité des systèmes d’information
  • P.410 : Charte des usages numériques
  • P.412 : Avenant n°1 à la convention de financement 2021 par fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d’information mutualisé datant du 27 octobre 2021
  • P.413 : Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d’information mutualisé - convention de financement 2022
  • P.415 : Partenariat pour la mise à jour de la Base Adresse Locale et la diffusion de ces données vers la Base Adresse Nationale

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