Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 02 juillet 2021
• P.39 : Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein du Comité de Pilotage du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E)
• Tiré à Part : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein des commissions thématiques
• Tiré à Part : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de divers organismes et établissements

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentations

• P.41 : Concession de service public pour la création et l’exploitation du réseau de chaleur « Saint-Jacques + », confiée à une société d’économie mixte à opération unique (SEMOP). Délibération approuvant le choix de l’attributaire, les termes du contrat de concession, la constitution de l’actionnariat de la SEMOP et la signature de ses statuts et de son pacte d’actionnaires
• P.45 : Convention de récupération des cartouches d’encre usagées avec la Ligue contre le cancer
• P.46 : Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour l’exercice 2020
• P.47 : Subvention à Alternatiba 63 pour la publication de son Guide des Alternatives 2021
• P.48 : Accompagnement de l’ADEME à l’actualisation de la stratégie d’adaptation au changement climatique de Clermont Auvergne Métropole

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.51 : Soutien au Congrès et Colloques - Congrès annuel 2021 de la fédération nationale des Associations Représentatives des Étudiants en Sciences sociales (ARES)
• P.52 : Soutien aux Congrès et Colloques - Congrès annuel 2021 des Présidents d’Hospitalités Francophones
• P.53 : Soutien aux Congrès et Colloques - 31^e convention nationale de l’association de l’Assemblée des Communautés de France (AdCF)
• P.55 : Panneaux autoroutiers Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) - convention relative à la signalisation d’animation culturelle et touristique sur les autoroutes A71 et A75
• P.56 : Université Clermont Auvergne - signature d’une convention de partenariat relatif à un projet tutoré - année universitaire 2021/2022
• P.57 : Partenariat avec le Centre National de la Musique
• P.59 : Soutiens aux opérateurs culturels
• P.63 : Orchestre National d’Auvergne : adhésion aux statuts et désignation d’un représentant
• P.64 : Clermont Auvergne Opéra : désignation d’un représentant au Conseil d’Administration
• P.65 : Projet de candidature au Label Ville et Pays d’art et d’histoire
• P.66 : Adhésion au GIP Cafés cultures
• P.68 : Musées métropolitains - mise en vente d’ouvrages et de produits dérivés
• P.70 : ECP d’Aubière - convention de gestion, dénomination et cession du foncier
• P.72 : Remises sur redevances facturées
• P.74 : Sports : demandes de subventions 2021
• P.76 : Mise à disposition des installations du Stade Gabriel-Montpied auprès de la SASP Clermont Foot 63 : convention et redevance

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.78 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal
• P.89 : Décision Modificative n°1 - Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
• P.94 : Décision Modificative n°1 - Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
• P.99 : Décision Modificative n°1 - Budgets annexes autres
• P.108 : Suppression de l’abattement fiscal en faveur des immeubles affectés à des activités de recherche industrielle
• P.109 : Cotisation minimum de cotisation foncière des entreprises (CFE) : fixation d’une base spécifique pour les contribuables dont le chiffre d’affaires est supérieur à 32 600 €
• P.111 : Instauration de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
• P.112 : Harmonisation du taux de la taxe d’aménagement sur le territoire métropolitain
• P.113 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
• P.114 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’OPHIS (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 2 logements - 31 rue Jean Jaurès - Ville de Royat
• P.117 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 25 logements - rue Saint Vincent - Commune de Blanzat
• P.120 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’OPHIS (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - Place du 8 mai - Commune de Gerzat
• P.123 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 37 logements - 127-131 Boulevard Lafayette et 94 rue de l’Oradou - Ville de Clermont-Ferrand
• P.126 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 164 logements - Fontaine du Bac Tranche 4 - Ville de Clermont-Ferrand
• P.129 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 28 logements - 127-131 boulevard Lafayette et 94 rue de l’Oradou - Ville de Clermont-Ferrand
• P.132 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 30 logements - 14 rue des Liondards - Commune de Beaumont
• P.135 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de Foncière d’Habitat et Humanisme (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 9 logements - 80 bis rue Paul Diomède - Ville de Clermont-Ferrand
• P.138 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - rue des Pommiers - Commune de Blanzat
• P.141 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - Chemin du Redon - Commune de Ceyrat
• P.144 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 19 logements - rue de Minerve - Ville de Clermont-Ferrand
• P.147 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 16 logements - rue Eugène Delacroix - Commune de Pont-du-Château
• P.150 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 75 logements - 141 Avenue du Mont Dore - Commune de Ceyrat
• P.153 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de CDC Habitat Social (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 35 logements - 51 avenue du Puy de Dôme - Ville de Clermont-Ferrand
• P.156 : Vente des biens réformés de Clermont Auvergne Métropole
• P.157 : Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d’information mutualisé - Convention de financement 2021
• P.159 : Acquisition de fournitures de bureau, de papeterie et matériels scolaires Groupement de commande entre la Métropole et les villes de Clermont-Ferrand, d’Aulnat, Beaumont, Le Cendre, Chamalières, Châteaugay, Lempdes, Nohanent, Pont-du-Château (dont CCAS), Romagnat, Royat et Saint-Genès- Champanelle
• P.160 : Renouvellement du bail des locaux situés au 64 Boulevard Léon Jouhaux
• P.161 : Compte-rendu des décisions prises par le président en matière juridique
• P.163 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.167 : Adoption des fiches sectorielles de mutualisation
• Tiré à Part : Mandat spécial pour le déplacement d’élus métropolitains à la COP 26 dans le cadre de la démarche européenne Urb-en-Pact
• P.168 : Adaptation du Tableau des Effectifs
• P.171 : Accord local portant dispositions de convention collective locale des régies autonomes d’Eau et d’Assainissement

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.173 : Zone d’Aménagement Concertée de la Fontanille 2 (Lempdes) : rachat de terrains à l’Établissement Public Foncier Auvergne - immeubles cadastrés AI 156-157-158-159-160-161-162-303
• P.175 : Zone Concertée de la Fontanille 2 – Commune de Lempdes - Définition des modalités d’organisation de la procédure de participation du public par voie électronique et mise à disposition de l’étude d’impact actualisée.
• P.177 : Requalification de la Zone d’activités de COURNON / LE CENDRE Mandat d’études et de travaux n°2 à la SPL Clermont Auvergne
• P.179 : Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l’Artisanat Auvergne Rhône-Alpes Puy-de- Dôme pour le développement économique du territoire
• P.182 : Soutien à l’entrepreneuriat - Subvention à l’association Auvergne Business Angels
• P.185 : Soutien à l’entrepreneuriat - Subvention à la SAS SCOP Appuy Créateurs
• P.187 : Soutien à l’entrepreneuriat - Subvention à l’association ASKIP
• P.189 : Cluster d’Excellence Innovatherm - mise à disposition gratuite d’un bureau supplémentaire à l’Hôtel d’Entreprises Pascalis 2
• P.190 : Partenariat avec l’association Club des 1000 entreprises citoyennes d’Auvergne
• P.192 : Partenariat avec l’association Initiative Auvergne Rhône-Alpes
• P.194 : Dispositif de soutien aux activités de proximité
• P.196 : Subvention à l’association CONCORDIA pour le projet « ESS’team, jeunes ambassadeurs de l’ESS »
• P.198 : Acceptation de la gestion du dispositif local de soutien aux entreprises métropolitaines, « relance par l’emploi » dans le cadre du plan d’urgence phase 2
• P.201 : Subvention d’aide à l’investissement à la SCI « Côté cour » pour le projet batimentaire inter-associatif « L’estran »
• P.203 : Subvention d’aide à l’investissement à la SCIC « le biau jardin »
• P.205 : Subvention de fonctionnement à la Chambre Régionale de l’Économie Sociale et Solidaire (CRESS)
• P.207 : Demande de subvention Cluster Digital League
• P.210 : DSP Clermont Communauté Networks - Modification de l’actionnariat du délégataire
• P.212 : Centre Jacques Cartier
• P.214 : Métropole Agora - Partenariats 2019 et 2020 avec le Collège des Écoles Doctorales de l’Université Clermont Auvergne - Avenants
• P.216 : Métropole Terreau de l’ambition Université Clermont Auvergne fondation Partenariat 2021
• P.219 : Métropole Terreau de l’Ambition Soutien au co-financement d’allocations doctorales INRAE - UCA I-Site CAP 20-25
• P.222 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2021 au Cancéropôle CLARA
• P.223 : Métropole Terreau de l’ambition - Soutien aux étudiants entrepreneurs
• P.225 : Métropole Terreau de l’Ambition - Pôle de compétitivité Lyonbiopole
• P.227 : Métropole Laboratoire - Soutien aux dynamiques collaboratives publiques privées

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.230 : Politique de l’Habitat : Avis sur les conventions d’utilité sociale (CUS) d’Auvergne Habitat et de CDC Habitat Social
• P.233 : Aide aux associations : soutien à l’AURAHLM
• P.235 : Fonds de Solidarité Logement : Aide à la Gestion Locative (AGL)
• P.237 : Mesures dérogatoires au Règlement Intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) dans le cadre du soutien aux ménages impactés par la crise sanitaire
• P.239 : Soutien complémentaire à l’association Tous deux roues pour une intervention spécifique à Aulnat - Politique de la ville 2021
• P.240 : Intervenant social en services de police et gendarmerie : Soutien a l’association d’aides aux victimes (avec63)
• P.242 : Territoire zéro chômeur de longue durée - Convention avec Gerzat et dépôt de la candidature
• P.245 : Lancement de la la programmation du PLIE 2022
• P.247 : Prévention Spécialisée : Implantation d’une équipe sur Cournon d’Auvergne
• P.248 : Stratégie de Prévention et de Lutte Contre la Pauvreté - Deuxième année de contractualisation avec l’État

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.251 : Gerzat - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
• P.254 : Délibération valant prescription et déclaration d’intention de recourir à une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Grand Clermont et du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Cébazat, pour la réalisation d’un projet d’implantation industrielle
• P.258 : Cébazat - Adoption des propositions de création de périmètres délimités des abords (PAD) du Beffroi et de la Cheminée dite « Lanterne des morts »
• P.260 : Délégation de maîtrise d’ouvrage au Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Gaz pour les travaux d’enfouissement de réseau de télécommunication sur le territoire de Pérignat-lès-Sarliève
• P.262 : Délégation de maîtrise d’ouvrage au Territoire d’énergie du Puy de Dôme - SIEG 63 pour les travaux d’éclairage public et de signalisation lumineuse pour l’année 2021 sur le territoire de Clermont Auvergne métropole.
• P.264 : Règlement de voirie - Constitution de la commission ad hoc
• P.267 : Travaux de dissimulation du réseau électrique « aménagement BT impasse du rivage » commune de Lempdes
• P.268 : Travaux supplémentaires dans le cadre de l’extension du réseau de chaleur urbain
• P.269 : Enfouissement des réseaux télécoms impasse du rivage commune de Lempdes
• P.270 : Enfouissement des réseaux télécoms rue des moulins commune du Cendre
• P.272 : Enfouissement des réseaux télécoms Orange rue de la Jarzy et rue des Varennes commune de Blanzat
• P.274 : Enfouissement des réseaux de communications électroniques rue de la Jarzy et rue des Varennes commune de Blanzat
• P.275 : Enfouissement des réseaux télécoms impasse de la chute commune de Cébazat

Commission d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

• .278 : Rapport annuel du service public métropolitain de l’eau et de l’assainissement et rapports annuels des délégataires eau et assainissement
• P.284 : Délégation de service public de l’eau potable sur la commune de Beaumont - avenant de fin de délégation
• P.287 : Avenant à la convention cadre avec l’Etat pour le Programme d’Actions pour la Prévention des Inondations