Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 28 juin 2024
• P.43 : Élection membre du Bureau métropolitain
• P.45 : Modification des représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein des commissions thématiques
• P. 46 : Modification des désignations de représentants de Clermont Auvergne Métropole

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.50 : Nouveau Programme de Renouvellement Urbain Saint Jacques à Clermont-Ferrand Portage foncier par l’EPF Auvergne
• P.52 : Nouveau Programme de Rénovation Urbaine ZAC Saint Jacques Nord à Clermont-Ferrand : mandat à l’EPF pour la mise en œuvre et le suivi d’une Déclaration d’Utilité Publique, demande d’enquête conjointe publique et parcellaire
• P.54 : Clermont-Ferrand : ZAC Saint Jean - portage foncier par l’EPF Auvergne
• P.55 : Clermont-Ferrand : ZAC Saint Jean - Mandat à l’EPF pour la mise en œuvre et le suivi d’une déclaration d’utilité publique, demande d’enquête conjointe publique et parcellaire
• P.57 : Approbation de l’avenant n°1 de la convention de projet urbain partenarial (PUP) à passer avec Bouygues Immobilier pour la réalisation de l’opération d’aménagement d’ensemble en vue d’un programme mixte de constructions rue Chappe, à Clermont-Ferrand
• P.59 : Commune de Lempdes – rachat à l’EPF-Auvergne de l’immeuble cadastré AL 346 sis rue de Pradal. Délibération modificative
• P.60 : Convention de transfert de domanialité et de gestion ultérieure d’aménagement du diffuseur n°1 Avenue Ernest Cristal – RM765 - Autoroute A75
• P.61 : Convention de financement Coulée verte de Vallières - Ville de Clermont-Ferrand
• P.62 : Acquisition de délaissés de voies ferrées dans la zone du Brézet à Clermont-Ferrand. Signature d’une promesse de vente
• P.63 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2024 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.65 :Travaux de dissimulation du réseau électrique rue des Percières commune de Beaumont
• P.66 : Travaux de dissimulation du réseau électrique du Quartier Saint-Jean / Rue du Pré La Reine et rue Chappe sur la commune de Clermont-Ferrand
• P.67 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue des Percières commune de Beaumont
• P.69 : Convention d’enfouissement des réseaux de télécommunication route de Nohanent et impasse de la cascade à Blanzat
• P.71 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue pasteur commune de Cébazat
• P.73 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms avenue du Mont Dore à Ceyrat
• P.75 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms Quartier Saint-Jean / rue du Pré La Reine sur la commune de Clermont-Ferrand
• P.77 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue de bel air commune d’Orcines
• P.78 : Intégration d’un matériel communal de Saint-Genès-Champanelle à Clermont Auvergne Métropole
• P.79 : Aménagement RD 90 et RD 767 en traverse du village de Manson Commune de Saint-Genès-Champanelle
• P.81 : Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
• P.82 : Compte rendu des décisions prises par le président en matière foncière

Conseil d’exploitation des régie d’eau et d’assainissement

• P.84 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement exercice 2023
• P.86 : Demande d’adhésion des communes d’Egliseneuve près Billom et de Reignat au SIAREC (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région Est de Clermont) à compter du 1^er janvier 2025

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.88 : Concession de Service Public pour la création et l’exploitation d’un réseau de chaleur dans le sud de l’agglomération de Clermont-Ferrand (réseau de chaleur Saint-Jacques +) - Avenant n°3
• P.91 : Élargissement de la Zone à Faibles Émissions-mobilité (ZFE-m) Délibération-cadre
• P.92 : Mise en place du droit de préemption sur l’Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes
• P.94 : Partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et l’association Unis-Cité Auvergne Rhône-Alpes : mission « éco-volonterre » sur le Massif des Côtes
• P.96 : VALTOM - Compostage en pied d’immeuble - Convention de partenariat
• P.97 : VALTOM - Caractérisation des ordures ménagères résiduelles - Convention de refacturation
• P.98 : Direction Gestion des Déchets - Locaux - Avenant
• P.100 : Rapport d’activité 2022 du territoire d’énergie du Puy-de-Dôme
• P.101 : Rapport annuel du délégataire pour la création et l’exploitation d’un réseau de chaleur dans le sud de l’agglomération de Clermont-Ferrand pour l’exercice 2023
• P.103 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2023
• P.105 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Beaumont pour l’exercice 2023
• P.107 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix-de-Neyrat, Champratel, les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2023
• P.109 : Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Royat pour l’exercice 2023
• P.111 : Contrat d’attribution des aides dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable
• P.113 : Rapport d’activité de la distribution de gaz naturel en 2023
• P.114 : ADEME - Convention - Accueil d’une doctorante
• P.116 : Subvention à la Fédération régionale des Centres d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu rural d’Auvergne (FR-CIVAM) pour son action sur le territoire de la Métropole
• P.118 : Acquisition d’une parcelle pour l’implantation d’une future chaufferie biomasse sur la commune de Lempdes

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.121 : Musée d’art Roger-Quilliot Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes
• P.160 : Sports : demandes de bourses individuelles d’accompagnement 2024
• P.162 : Tarification de la patinoire Papadakis & Cizeron
• P.163 : Bibliothèque du Patrimoine Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France pour le transfert de données
• P.164 : Musées métropolitains - Tarifs de vente en boutique
• P.165 : Soutiens financiers aux opérateurs culturels
• P.168 : Groupement d’Intérêt Public (GIP) pour la préservation, la valorisation et le développement du Plateau de Gergovie et des Sites Arvernes Avenant 1 des statuts et désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole au Conseil d’Administration
• P.171 : Convention de coopération avec l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Clermont-Ferrand pour la réalisation d’un belvédère
• P.173 : Soutien aux Congrès et Colloques - Conseil d’Administration Santé et Solidarité (CASS) 2024 de l’Association nationale des Étudiants en Médecine
• P.175 : Subvention à l’Association HandiTou’Terrain pour l’achat d’un quad électrique pour personnes en situation d’handicap
• P.176 : Versement d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour la promotion agricole du Massif Central (APRAMAC) pour l’organisation du Sommet de l’élevage 2024
• P.178 : Subvention à l’Association Nationale des Écoles d’Art (ANdÉA) pour leur séminaire en novembre 2024
• P.179 : Information du Conseil Métropolitain : signature d’actes sur délégation du Conseil
• P.180 : Culture - compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.182 : Décision modificative n°1 - Budget principal
• P.194 : Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l’eau potable
• P.201 : Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l’assainissement
• P.208 : Décision modificative n°1 - Budgets annexes autres
• P.225 : Information sur le rapport financier 2023
• P.243 : Mise en œuvre de la Convention de services comptable et financier 2023 - 2026
• P.244 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Régie autonome de l’eau
• P.245 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 26 logements - TEC Saint Jean - Rue du Pré de la Reine - Ville de Clermont-Ferrand
• P.248 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 13 logements - Boulevard Jean-Baptiste Dumas et Rue Champfleuri - Résidence Viva’City - Ville de Clermont-Ferrand
• P.251 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt Action Logement Services) - Opération 7 logements - Boulevard Jean-Baptiste Dumas et Rue Champfleuri - Résidence Viva’City - Ville de Clermont-Ferrand
• P.254 :Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 33 logements - 88 Avenue du Pont - « L’Escapade » Commune de Cournon-d’Auvergne
• P.257 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de la S.P.L. Clermont-Auvergne (Prêt de la Caisse d’Épargne) dans le cadre de l’opération de la Z.A.C. Les Vergnes - Ville de Clermont-Ferrand
• P.259 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 11 logements - Chemin du Chambon (Chambon bas) - Commune de Pont-du-Château
• P.262 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - 1 Place François Mitterrand - « Place de la Liberté » - Commune de Romagnat
• P.265 : Demande de financement au fonds vert et approbation des plans de financement des projets
• P.269 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.270 : Indemnisation pour dommages de travaux publics
• P.271 : Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l’état des travaux en 2023
• P.273 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.279 : Groupement de commandes pour la distribution du magazine et autres documents de Clermont Auvergne Métropole et de la Ville de Clermont-Ferrand
• P.280 : Demande de subvention fonds CHENE 3 ACTEE+ : Dossier de demande mutualisé avec la commune de Riom pour obtenir une aide financière dans le cadre de l’efficacité énergétique sur le patrimoine bâti
• P.281 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.283 : Adhésion à l’association « L’autre Cercle »
• P.285 : Convention extra-départementale - SDIS 63 - CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pour mobilisation par l’État
• P.286 : Mandat spécial - entretiens J.Cartier - octobre 2024
• P.288 : Conventions de mutualisation - Viabilité hivernale 2024/2027
• P.289 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale Remboursement des dépenses engagées
• P.291 : Mutualisations ascendantes - Approbation des fiches sectorielles
• P.292 : Mutualisations descendantes - Approbation des fiches sectorielles
• P.293 : Information du Conseil métropolitain sur une décision prise en matière de communication

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.295 : Adoption de la feuille de route stratégique 2024-2030 de la Direction Accompagnement des Entreprises
• P.305 : Attribution de l’aide à l’acquisition de véhicules à faibles émissions
• P.307 : Subvention d’aide à l’investissement pour l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) « Fleur’T avec les sens » pour le développement de son tiers-lieu
• P.309 : Subvention d’aide à l’investissement à l’association « #2^nde vie #2^nde chance » pour son tiers-lieu « FairePlay »
• P.312 : Subvention d’aide à l’investissement à l’association « Les engrangés » pour le tiers-lieu de la Serre à Saint-Genès-Champanelle
• P.315 : Subvention d’aide au développement à l’association « Pampa Consigne »
• P.318 : Subvention d’aide à la création d’un Pôle Territorial de Coopération Économique (PTCE) pour l’association Re.crée « Repère créatif du réemploi »
• P.322 : Subvention d’aide à l’investissement à la Société Coopérative et Participative (SCOP) « Atout Synergia »
• P.324 : Métropole Agora soutien au projet de vulgarisation scientifique cinematographique en archéologie porté par la Fondation de l’Université Clermont Auvergne
• P.326 : Métropole Agora - Soutien à l’édition 2024 Clermont Fête ses étudiants
• P.328 : Métropole Agora - Soutien 2024 aux actions de diffusion de la culture scientifique
• P.332 : Métropole Agora - Modalités d’organisation de la 8^e édition de la Clermont Innovation Week en 2025
• P.334 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2024 au pole de compétitivité CIMES
• P.337 : Métropole Terreau de l’Ambition- Soutien 2024 au Pole de competitivite AXELERA
• P.339 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2024 au Canceropole CLARA
• P.341 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien 2024 a Clermont Auvergne Innovation (pour 2025)
• P.343 : Métropole Laboratoire - Soutien 2024 aux dynamiques collaboratives publiques privées
• P.346 : Métropole Laboratoire - Soutien 2024 aux projets partenariaux sur le territoire de la Metropole
• P.350 : Métropole Laboratoire - Soutien 2024 aux étudiants entrepreneurs de 2024/2025
• P.351 : Projet I-Site CAP 20-25 -Soutien de Clermont Auvergne Métropole au Centre International de Recherche sur la Gestion des risques naturels (CIR4) - Avenant de prolongation de la convention

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.353 : Une nouvelle feuille de route pour la Direction Emploi Insertion Solidarité
• P.359 : Fonds métropolitain d’aide aux jeunes 2024
• P.360 : Fonds Métropolitain d’aide aux jeunes : Participation de la Caisse d’Allocations Familiales pour 2024
• P.361 : Complément à la programmation financière FSE+ pour l’année 2023
• P.363 : Soutien aux Entreprises d’Insertion dans le cadre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
• P.365 : Préfiguration d’une 4^e Entreprise à But d’Emploi (EBE) par voie d’incubation à l’EBE Jardins Solidaires
• P.368 : Convention de partenariat pour le développement d’une offre de logements abordables à destination des publics fragiles gérés par le GIP Logement Solidaire du Puy-de-Dôme sur la commune de Royat
• P.370 : Avenant n°1 à la Convention pluriannuelle du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain
• P.373 : Conventions pour versement d’une subvention Caisse des dépôts à l’association Family Social Club
• P.375 : NPRU subvention à l’association Jardins Solidaires pour la réalisation de la Ferme Urbaine Les vergnes
• P.377 : Convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière aux propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Clermont Auvergne Métropole
• P.380 : Programmation complémentaire Politique de la ville 2024
• P.382 : Soutien à l’association Habitat et Humanisme pour une intervention spécifique dans le quartiers prioritaires de la Politique de la ville (QPV) Centre en 2024
• P.383 : Crématorium AMABLE TUISAT : dénomination de la nouvelle salle de cérémonie