Conseil métropolitain du vendredi 30 septembre 2022

vendredi 23 septembre 2022, par Le Bureau

IntercommunalitéMétropole

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 30 septembre 2022 à 8 heures 30.

Administration générale

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 24 Juin 2022

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

  • P.38 : InspiRe - Avis sur le dossier de mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme d’Aulnat, de Chamalières, de Clermont-Ferrand, de Cournon d’Auvergne et de Durtol avec le projet BHNS B&C
  • P.45 : Projet InspiRe - Déclaration de projet portant sur l’intérêt général de la réalisation des travaux nécessaires au déploiement des lignes de BHNS B et C, des aménagements urbains associés et de création d’un centre d’exploitation et de maintenance des bus
  • P.62 : Projet InspiRe - Lignes BHNS B et C - Validation des études d’Avant-Projet
  • P.68 : Projet InspiRe - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC
  • P.93 : Projet InspiRe - Approbation de la convention d’objectifs et de moyens
  • P.130 : Projet InspiRe - Convention de transfert temporaire de Maîtrise d’Ouvrage par TE63 à Clermont Auvergne Métropole relative à l’éclairage public et la signalisation lumineuse tricolore
  • P.139 : Convention de participation financière du SMTC-AC pour des travaux d’aménagement de neuf arrêts de bus à Clermont-Ferrand, Chamalières et Pérignat-lès-Sarliève
  • P.140 : Schéma directeur cyclable - Conventions de mise à disposition des parcelles AY 43 et ZL 154 à Cournon d’Auvergne pour la création d’une voie verte
  • P.141 : Schéma directeur cyclable - Convention de mise à disposition des parcelles ZW 318 et ZL 446 à Pont-du- Château pour la création d’une liaison cyclable entre Lempdes et Pont-du-Château
  • P.142 : Participation financière aux travaux de libération de l’emprise du sentier urbain sur le site du franc rosier
  • P.144 : Compte rendu des décisions prises par le président en matière foncière
  • P.146 : Opération d’aménagement du quartier de Cataroux - Les Pistes
  • P.148 : Requalification de l’îlot Jules Verne - Mandat d’études SPL
  • P.149 : Clermont-Ferrand : Désaffection d’espace public - rue de Gomel - rue Alphonse Daudet
  • P.150 : Beaumont - Désaffectation d’une emprise du domaine public - avenue du Mont Dore
  • P.151 : Lempdes : désaffectation d’une emprise du domaine public - impasse de la Garde
  • P.152 : Orcines – Désaffectation d’une emprise du domaine public – Montrodreix Rue des Travelles
  • P.153 : Orcines - Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public - Fontanas - rue des Eaux Vives
  • P.154 : Saint-Genès-Champanelle - Désaffectation d’une emprise du domaine public - THEIX
  • P.155 : Saint-Genès-Champanelle - Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public - Nadaillat
  • P.156 : Saint-Genès-Champanelle - Désaffectation d’une emprise du domaine public Manson - Impasse des Frênes
  • P.157 : Cournon d’Auvergne : Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain - lotissement « LES CHEMERETS 1 »
  • P.158 : Gerzat : intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain Lotissement « SUR CHAMP CLOS »
  • P.159 : Ceyrat - modification du périmètre de droit de préemption urbain
  • P.160 : DURTOL - Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Prescription
  • P.163 : Convention relative à l’étude d’opportunité de réaménagement du nœud de Crouel entre les autoroutes A75/A71 et A711
  • P.165 : Conventions de financement avec le Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.167 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue de la mairie commune de Le Cendre
  • P.169 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’enfouissement des réseaux télécoms impasse hélios commune de Cournon d’Auvergne
  • P.171 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue des vergers commune de Cournon d’Auvergne
  • P.173 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’enfouissement des réseaux télécoms place de Berzet commune Saint Genès Champanelle
  • P.175 : Aménagement de la RD 133 en traverse d’agglomération de Berzet, commune de Saint-Genès- Champanelle

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

  • P.177 : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l’eau et de l’assainissement 2021 et Rapports annuels des délégataires eau et assainissement
  • P.179 : Majoration de la redevance assainissement
  • P.180 : Bassin de Stockage - Restitution de Belle Ombre - remise de pénalités suite aux travaux
  • P.181 : Contrat territorial du Val d’Allier
  • P.182 : Adhésion d’un Établissement Public de Coopération Intercommunale à l’Établissement Public Loire
  • P.183 : Mandat à la SPL pour l’étude de l’aménagement du quartier Marc Bloch et la réalisation d’un bassin d’orage d’eaux pluviales

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

  • P.185 : Adoption du plan d’actions Urb-En Pact pour un territoire à énergie positive
  • P.187 : Mandat avec la SPL pour un projet de panneaux photovoltaïques en autoconsommation sur la station d’épuration des 3 rivières
  • P.188 : Convention entre Clermont Auvergne Métropole et l’Aduhme pour la co-animation du second contrat de chaleur renouvelable
  • P.190 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur les quartiers Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2021
  • P.192 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur du quartier de La Gauthière à Clermont-Ferrand pour l’exercice 2021
  • P.194 : Rapport annuel du délégataire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Beaumont pour l’exercice 2021
  • P.196 : Rapport annuel du concessionnaire pour la production et la distribution de chaleur sur la ville de Royat pour l’exercice 2021
  • P.198 : Avis de la Métropole sur le Plan de Protection de l’Atmosphère 2022-2027
  • P.199 : Création d’une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole Délibération cadre
  • P.202 : Attribution de la prime air-bois
  • P.203 : Subvention d’aide à l’investissement à la SCIC Ferme de Sarliève
  • P.205 : Subvention à la SCIC Ferme de Sarliève sur ses actions de sensibilisation
  • P.207 : Prise de participation dans la SCIC Coopérative Auvergnate pour une Alimentation de Proximité
  • P.208 : Participation au capital de la SCIC Le Biau Jardin
  • P.209 : Logistique urbaine durable : convention de partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et le groupe La Poste
  • P.211 : RA distribution de gaz naturel 2021
  • P.212 : Convention tripartite pour la fourniture de chaleur au réseau de chauffage urbain Saint-Jacques+ par l’Unité de valorisation énergétique des déchets du VALTOM
  • P.214 : Révision des cartes de bruit stratégiques
  • P.216 : Montant des redevances dues au titre de l’année 2022 pour l’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz
  • P.218 : APOCES - Demande de subvention
  • P.219 : Avenant n°1 à la convention annuelle d’objectifs signée avec l’Aduhme le 30 novembre 2020
  • P.220 : Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière - Avenant n°6
  • P.222 : Demande de labellisation en Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes
  • P.224 : Demande de subvention de la FRANE pour l’organisation d’une journée sur le thème de la Nature en ville
  • P.226 : Subvention à la FRCIVAM pour l’organisation d’un Salon professionnel des circuits-courts
  • P.228 : Subvention à l’association Solidarité Paysans pour son action sur le territoire de la Métropole

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

  • P.230 : Convention pluriannuelle d’objectifs de la Comédie de Clermont-Ferrand, Scène nationale
  • P.232 : Partenariat avec le Centre National de la Musique
  • P.234 : Soutiens financiers aux opérateurs culturels
  • P.238 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique
  • P.239 : Conservatoire à rayonnement régional Adhésion à l’association des professeurs de formation musicale
  • P.240 : Sports : compte-rendu de décision prise par le Président sur délégation
  • P.241 : Sports : demande de subvention
  • P.242 : Désignation des représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein du Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme et des associations Thermauvergne et La Route des Villes d’Eaux du Massif Central
  • P.244 : Soutien aux colloques et congrès - versement d’une subvention à l’Association pour la Promotion Agricole du Massif Central (APRAMAC) pour l’organisation du Sommet de l’Élevage 2022
  • P.245 : Filière tourisme de pleine nature - candidature Appel à Manifestation d’Intérêt « Territoires Région Pleine Nature » en partenariat avec Mond’Arverne Communauté
  • P.247 : Filière tourisme de pleine nature - candidature Appel à Manifestation d’Intérêt 2022 « Les itinéraires Saint- Jacques de Compostelle en Auvergne-Rhône-Alpes, véritables marqueurs et fils conducteurs de notre Région : une opportunité à saisir pour les territoires traversés »

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.250 : Vote du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2022
  • P.251 : Décision modificative n°1 - budget principal
  • P.262 : Décision modificative n°1 - budget annexe régie autonome de l’assainissement
  • P.269 : Décision modificative n°1 - budget annexe régie autonome de l’eau
  • P.275 : Décision modificative n°1 - budgets annexes autres
  • P.295 : Rapport annuel 2021 de l’activité de la société anonyme d’économie mixte locale assemblia – approbation
  • P.312 : Rapport annuel 2021 de la Société Publique Locale d’Aménagement Clermont Auvergne – approbation
  • P.336 : Vote des attributions de compensation définitives 2022
  • P.337 : Forfait post stationnement - avenant de prolongation pour 2022 de la convention de reversement entre la métropole et les communes de Chamalières, Clermont-Ferrand et Royat
  • P.339 : Forfait post stationnement - affectation du produit 2022
  • P.340 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêts caisse des dépôts et consignations) - Opération 46 logements - angle des avenues d’Italie et de l’Union soviétique Ville de Clermont-Ferrand
  • P.343 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de CDC Habitat Social (prêts Caisse des Dépôts et Consignation) - Opération 6 logements - rue Flameng- Ville de Clermont-Ferrand
  • P.346 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
  • P.347 : Modification de l’objet statutaire d’ASSEMBLIA
  • P.349 : Rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique par ASSEMBLIA au titre de l’année 2021
  • P.350 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.356 : Contrat de mandat public pour la rénovation des bâtiments Pascalis 1 et 2
  • P.358 : Contrat de mandat public pour la rénovation de la bibliothèque d’Aubière
  • P.359 : Recrutement et rémunération des vacataires
  • P.361 : Rémunération des apprentis
  • P.362 : COVID-19 - prise en charge métropolitaine du coût résiduel des centres de vaccination communaux
  • P.364 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2021-2022
  • P.366 : Conventions de mutualisation ascendante entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2021 et prévisionnelles 2022
  • P.367 : Conventions de mutualisation descendante entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2021 et prévisionnelles 2022
  • P.368 : 5e appel à projets « Fonds mobilités actives – Aménagements cyclables » - Convention de subvention pour le projet de liaison cyclable entre Clermont-Ferrand et Cournon d’Auvergne
  • P.369 : Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes de Aubière, Aulnat, Ceyrat, Chamalières, Cournon d’Auvergne, Nohanent et Orcines Approbation des conventions financières

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

  • P.372 : Convention de partenariat pour un développement économique et durable du territoire Clermont Auvergne Métropole & CCI Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole
  • P.375 : Instauration de la taxe sur les friches commerciales
  • P.376 : Création de l’association OrbiMob’ pour accélérer l’action collective de l’écosystème métropolitain sur la mobilité durable.
  • P.378 : Demande de subvention Clermont Auvergne FrenchTech
  • P.382 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à la SAS SCOP APPUY CREATEURS
  • P.384 : Convention relative aux aides aux entreprises entre la région Auvergne Rhône-Alpes et Clermont Auvergne Métropole
  • P.386 : Nouvelle dénomination du pôle économique secteur Nord : Pôle Economique de Ladoux
  • P.387 : Zone d’Aménagement Concerté des Montels (Cébazat) : Alimentation Basse Tension Raccordement électrique lot Airra
  • P.389 : Zone d’activités économiques des Graviers Sud à Châteauguay Adaptation du prix de cession d’une parcelle de 6369m2
  • P.391 : Le Cendre - Zone d’Activités des Grandes - vente de terrain à la SCI Sykaen
  • P.392 : Zone d’activités de Gerzat Sud - Vente de terrain à INO Recyclage
  • P.394 : Projet de vidéoprotection sur le pôle économique « Lempdes - Pont-du-Château » - Schéma d’implantation des caméras et budget d’investissement afférent
  • P.396 : Groupement de commandes Clermont Auvergne Métropole et Ville de Clermont-Ferrand : Fourniture, installation et maintenance en matière de vidéoprotection et services connexes
  • P.397 : Vote du Schéma régional de développement économique, d’internationalisation et d’innovation (SRDEII)
  • P.398 : Subvention de fonctionnement à la Chambre Régionale de l’Économie Sociale et Solidaire Auvergne Rhône-Alpes (CRESS AuRA)
  • P.400 : Métropole Terreau de l’Ambition - Incubateur Square Lab
  • P.401 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien aux étudiants entrepreneurs
  • P.402 : Métropole Terreau de l’Ambition Learning Centre
  • P.404 : Métropole Terreau de l’Ambition - Pôle de compétitivité Lyonbiopole
  • P.405 : Métropole Laboratoire - Prolongation de convention Plateforme Pavin et Industrie du Futur
  • P.406 : Métropole Agora Soutien à l’édition 2022 Clermont fête ses étudiants

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

  • P.408 : Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Gerzat/ Les Vergnes, démarrage de l’expérimentation
  • P.410 : Adoption du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023/2028
  • P.413 : Expérimentation « Loger Solidaires » : attribution d’un fonds de concours 2022 et 2023 à l’ANEF, Habitat Humanisme et Les Compagnons Bâtisseurs
  • P.417 : Intervenant social en commissariat et gendarmerie : soutien à l’association d’Aides aux Victimes (AVEC 63)
  • P.419 : Stratégie de Prévention et de Lutte contre la Pauvreté : troisième année de contractualisation avec l’Etat
  • P.421 : Fonds Métropolitain d’Aide aux Jeunes
  • P.423 : Politique de l’Habitat - Fonds de prélèvements SRU : Bilan et reconduction
  • P.425 : Politique de l’habitat - Procédure d’exemption au dispositif SRU
  • P.429 : Fonds de solidarité pour le logement : aide à la gestion locative
  • P.430 : NPRU Les Vergnes : bilan de concertation réglementaire préalable à la ZAC
  • P.433 : Les Vergnes, Budget Participatif : projet « Une nouvelle vie pour un espace oublié » Convention de transfert de Maîtrise d’ouvrage de la Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Métropole
  • P.435 : Crématorium Amable Tuisat - Travaux de restructuration : présentation de l’avant projet définitif et approbation du plan de financement
  • P.439 : Signature d’un avenant au bail pour le Panoramic

Documents joints

Un message, un commentaire ?

modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre message

Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.