Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 17 Décembre 2021.

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.42 : Rapport annuel relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes
• P.87 : Rapport d’orientations budgétaires pour 2022
• P.107 : Mise en œuvre d’un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER)
• P.109 : Rapport annuel sur l’activité de l’année 2020 de la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne
• P.111 : Rapport Annuel sur l’activité de l’année 2020 de la société anonyme d’économie mixte Assemblia
• P.118 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
• P.120 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de remises gracieuses et remboursements
• P.121 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables
• P.123 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 10 rue Croix Léonardoux - Ville de Clermont-Ferrand
• P.126 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 1 logement - rue Croix de Léonardoux - Ville de Clermont-Ferrand
• P.129 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 8 logements - 33 allée des Noyers - Commune de Ceyrat
• P.132 : Subvention à l’association protectrice des animaux (APA) pour assurer l’activité refuge
• P.133 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.134 : Indemnisation pour dommages de travaux publics
• P.135 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.140 : Mandat spécial pour M^me Chantal LELIEVRE - Comité de candidature : Clermont Massif Central 2028 – Rencontre avec des acteurs européens dans le cadre de la préparation du dossier de candidature « Clermont – capitale européenne de la Culture »
• P.142 : Subvention 2022 au Comité des Œuvres Sociales des Agents de Clermont Auvergne Métropole
• P.143 : Adaptation du Tableau des Effectifs
• P.146 : Adoption de fiches sectorielles de mutualisation
• P.149 : Convention de prestations pour l’entretien des véhicules transférés du Conseil Départemental à Clermont Auvergne Métropole
• P.150 : Convention portant sur la mutualisation des opérations de viabilité hivernale : remboursement d’un reliquat de dépenses à la commune de Châteaugay
• P.151 : Avenant au Contrat de Réciprocité avec Saint-Flour Communauté

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.154 : Métropole terreau de l’ambition - cluster Le Damier
• P.156 : Métropole Agora - Demandes de subventions pour la Clermont Innovation Week 2022
• P.161 : Prolongation de la convention d’autorisation et de délégation d’aides aux entreprises
• P.162 : Zone d’Aménagement Concertée de la Fontanille 2 sur la commune de Lempdes - Approbation de la modification n°3 du dossier de réalisation de la ZAC et du programme des équipements publics

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.165 : Première délibération arrêtant le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023 / 2028
• P.169 : Prévention Spécialisée : conventions tripartites avec les villes de Clermont-Ferrand et Cournon d’Auvergne
• P.170 : Délégation des aides à la pierre : avenant de fin de gestion 2021, avenant annuel de programmation 2022
• P.174 : Prolongation des mesures dérogatoires au règlement intérieur du fonds de solidarité pour le logement (fsl) dans le cadre du soutien aux ménages impactés par la crise sanitaire
• P.176 : Protocole de partenariat de prévention et de lutte contre la délinquance avec la Police Nationale - Approbation

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.178 : Contrat du Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) d’intention Saint-Jean / Le Brézet
• P.211 : Mandat d’études confié à la SPL Clermont Auvergne du contrat de Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) d’intention Saint-Jean / Le Brézet
• P.232 : Gestion des parkings métropolitains : Mandat d’étude à la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne
• P.234 : Conventions de financement avec le Territoire d’énergie du Puy de Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.236 : Convention de prestations de service avec le PETR du Grand Clermont sur la voie verte le long de l’Allier - Avenant n°3
• P.237 : Voie verte - Convention de superposition d’affectations du domaine public fluvial de l’Etat au profit de Billom Communauté, Clermont Auvergne Métropole, Mond’Arverne Communauté et du Conseil Départemental Du Puy-De-Dôme
• P.238 : Voie Verte - convention d’entretien avec le Département du Puy-de-Dôme
• P.239 : Délibération arrêtant le bilan de la concertation et le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Clermont Auvergne Métropole
• P.256 : Rachat tènement foncier bâti EPF Auvergne 5 et 7 rue Gourgouillon par CDC Habitat
• P.257 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms impasse chabanelle commune de Lempdes
• P.259 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rues de l’ormeau et pré lafont commune d’Orcines

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

• P.262 : Contrat de programmation avec l’Agence de l’eau 2021-2024
• P.303 : Désignation de délégués représentant la Métropole au Syndicat Mixte de l’eau
• P.304 : Groupement de commandes entre le Syndicat Basse Limagne et la Métropole pour des travaux de réseaux humides
• P.305 : Convention avec les vidangeurs pour l’accueil de flux extérieurs à la station d’épuration des 3 rivières
• P.306 : Plan de gestion du Marais de Lambre sur la commune de Gerzat

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.309 : Rapport d’étape de la Métropole en transition 2020-2021

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.362 : Musées métropolitains Approbation du plan musées 2022-2032 et des chantiers prioritaires 2022-2026
• P.387 : ECP de Durtol : approbation du programme
• P.414 : Centre Aquatique Les Hautes Roches à Chamalières : présentation de l’Avant Projet Définitif et approbation du plan de financement
• P.418 : Réseau des lieux de pratiques musicales de la Métropole : mutualisation d’une plateforme de gestion commune
• P.420 : Dons d’ouvrages des bibliothèques
• P.422 : Inscription à l’inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France - 2021
• P.426 : Convention de mutualisation École Supérieure d’Art Clermont Métropole - Avenant n°3
• P.427 : Adhésion à l’association Cité de tous les talents