Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 27 septembre 2024
• P.46 : Modification des désignations de représentants de Clermont Auvergne Métropole
• P.47 : Modification des représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein des commissions thématiques

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.49 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 avec l’association Bio 63 pour son action sur le territoire de la Métropole
• P.58 : Soutien au média associatif Tikographie
• P.59 : Montant des redevances dues au titre de l’année 2024 pour l’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz
• P.61 : Avenant n°2 à la convention pluriannuelle ACOUCITE

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.63 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Volcans Signature du contrat de délégation de service public de type affermage
• P.64 : Sports : demandes de subventions 2024
• P.68 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Volcans - Demande de renouvellement du classement de l’office de tourisme en catégorie I
• P.69 : Université Clermont Auvergne - Signature d’une convention de partenariat relatif à un projet tutoré pour l’année universitaire 2024 - 2025
• P.70 : Information du Conseil métropolitain : signature d’acte sur délégation du Conseil
• P.71 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2027 de l’Orchestre National Auvergne-Rhône-Alpes
• P.72 : Bibliothèque du patrimoine - convention de coopération numérique Gallica marque blanche - Bibliothèque nationale de France
• P.74 : Bibliothèques métropolitaines - Modalités de prêt et de remboursement
• P.76 : Musées métropolitains - Tarifs de vente en boutique
• P.78 : Culture - Compte-rendu de décisions prises par le Président sur délégation

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.80 : Décision modificative n°2 - Budget principal
• P.95 : Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l’eau potable
• P.101 : Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l’assainissement
• P.107 : Décision modificative - Budgets annexes autres
• P.134 : Rapport Annuel 2023 de l’activité de la Société Anonyme d’Economie Mixte locale Assemblia - Débat et vote
• P.170 : Rapport annuel 2023 de la Société Publique Locale Clermont Auvergne - Débat et vote
• P.210 : Budget annexe régie autonome de l’eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2023
• P.211 : Budget annexe régie autonome de l’assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2023
• P.212 : Admission en non valeurs des titres de recettes d’eau et d’assainissement émis par les communes jusqu’au 31/08/2017
• P.213 : Budget principal, budget annexe des déchets ménagers : admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2014 à 2024
• P.214 : Vote des attributions de compensation définitives 2024
• P.215 : Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes de Chamalières, Cournon d’Auvergne, Lempdes et Romagnat
• P.217 : Budget annexe assainissement : Admission en non valeur - SEMERAP
• P.218 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget Principal
• P.221 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget Assainissement
• P.223 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 11 logements - Rue du Clos Four - « Les Fabriks de Mai » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.226 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 22 logements - 52 Rue du Capricorne - Ville de Clermont-Ferrand
• P.229 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 25 logements - Rue Henri Barbusse - Résidence Origin - Ville de Clermont-Ferrand
• P.232 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 5 logements - Rue du Clos Four - « Les Fabriks de Mai » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.235 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 32 logements - 33 Rue François Charrier - Commune de Gerzat
• P.238 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 24 logements - Rue de l’Aiguille - Commune de Gerzat
• P.241 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 8 logements - Rue Maryse Bastié - Résidence Graveyroux IV - Commune du Cendre
• P.244 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 1 logement - 46 Rue des Jardinots - « Les Lavandières » - Commune de Nohanent
• P.247 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 14 logements - Chemin de Paulhat - « Le hameau de Paulhat » - Commune de Pont-du-Château
• P.250 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 6 logements - 9 Rue du Petit Bois- « Le Petit Bois » - Theix - Commune de Saint-Genès-Champanelle
• P.253 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 14 logements - Boulevard Jean-Baptiste Dumas - Résidence Inten’city - Ville de Clermont-Ferrand
• P.256 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 26 logements - TEC Saint-Jean - Rue Pré de la Reine - Ville de Clermont-Ferrand
• P.259 : Réaménagement d’un emprunt garanti pour ASSEMBLIA (Prêt du Crédit Agricole Centre France) ZAC des Gravanches
• P.260 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt du Crédit Agricole) - Z.A.C. des Montels - Commune de Cébazat
• P.262 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 8 logements - 38 Rue d’Aubiat - Commune de Cébazat
• P.265 : Demande garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 6 logements - 8 Place Charles de Gaulle - « l’Européen » - Commune de Chamalières
• P.268 : Indemnisations pour dommages de travaux publics
• P.269 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.270 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de commande publique
• P.273 : Adhésion à la centrale d’achats « La CANUT »
• P.275 : Achat en VEFA d’un bâtiment pour la DCE
• P.277 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale Remboursement des dépenses engagées

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.279 : Convention partenariale pour le partage du portail ICI
• P.281 : Avenant n°1 à la convention de financement 2023 par fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d’information mutualisé datant du 6 octobre 2023
• P.282 : Fonds de concours 2024
• P.284 : Métropole Terreau de l’Ambition : Programme pour l’Accélération des Projets de Recherche Internationaux du site Clermont Auvergne
• P.286 : Métropole Terreau de l’Ambition - Contribution 2024 à la Fondation de l’Université Clermont Auvergne et à la Fondation SIGMA
• P.288 : Métropole Laboratoire - Dynamiques collaboratives publiques-privées - AXELERA 2025-2027
• P.290 : Métropole laboratoire aide au démarrage du projet collectif ETOS (égalité, territoire et orientation scientifique)
• P.292 : Métropole agora - Soutien à l’organisation de la manifestation A-LIVE portée par l’Institut Analgesia
• P.294 : Prise de parts supplémentaires dans la Coopérative Auvergnate d’Alimentation de Proximité (CAAP)
• P.296 : ZAC du Petit Clos - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023
• P.299 : ZAC des Gravanches - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023
• P.303 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2023 relatif à la zone d’Aménagement concerté (ZAC DES GRAVIERS 2)
• P.306 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2023 relatif à la zone d’Aménagement concerté (ZAC DE LA FONTANILLE 2)
• P.310 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2023 relatif à la zone d’Aménagement concerté (ZAC DES MONTELS 3)
• P.313 : Evolution des loyers des pépinières et hôtels d’entreprises
• P.317 : Abondement du Fonds Métropolitain pour l’Entrepreneuriat de Production (FMEP)
• P.319 : Dispositif RECRUT’SENIORS : attribution de subventions aux entreprises
• P.322 : Demande de subvention de l’Association ORBIMOB’ pour le Sommet des mobilités territoriales durables
• P.325 : Subvention à l’Association Convention des Entreprises pour le Climat
• P.327 : Subvention de fonctionnement à l’association LieU’topie
• P.329 : Subvention de fonctionnement à L’ Association « L’onde porteuse »
• P.331 : Compte-rendu d’une décision prise par le Président sur délégation pour le renouvellement de l’adhésion à
  l’association Réseau Aura Pep’s

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.333 : Financement du SIAO
• P.338 : Lancement de l’Appel à Projet « Accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi »
• P.339 : Contrat Local des solidarités : Labellisation AVIP
• P.340 : Contrat Local des solidarités : Soutien aux épiceries sociales
• P.341 : Programmation des actions collectives de remobilisation du Plan Local pour L’Insertion et L’Emploi
• P.343 : Modification tarification 2024 service de prévention spécialisée
• P.345 : Programmation financière FSE+ 2024
• P.348 : Soutien à la Plateforme « Apprendre le Français en Auvergne » (ALF) dans le cadre du Plan Local Insertion Emploi
• P.350 : Fonds de prélèvements SRU : programmation 2024 et compléments sur les modalités de versements des aides aux bailleurs sociaux
• P.354 : Politique métropolitaine de l’Habitat : Avenant n°1 à la convention avec l’ADIL63
• P.356 : Fonds solidarité logement : modification du règlement intérieur, augmentation du quotient familial
• P.358 : Fonds solidarité logement : aide à la gestion locative
• P.361 : Nouveau programme de renouvellement urbain : attribution d’un mandat d’études à la SPL Clermont Auvergne sur le quartier de la Gauthière
• P.364 : Avenant n°1 au traité de concession d’aménagement Les Vergnes

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.369 : Rapport triennal de suivi de l’artificialisation des sols
• P.387 : Second arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Clermont Auvergne Métropole
• P.390 : Convention d’échange de données de comptage du trafic routier avec le CEREMA dans le cadre du projet
  AVATAR
• P.391 : Convention d’échange de données de comptage du trafic routier avec le CEREMA dans le cadre du projet
  Évaluation ville à 30 km/h
• P.392 : Compétence « Plan Local d’Urbanisme » - transfert des biens affectés - Commune de Lempdes
• P.393 : Compétence Voirie - Transfert des biens affectés - Commune de Aulnat
• P.395 : Compétence Voirie - Transfert des biens affectés - Commune de Lempdes
• P.397 : Transfert en pleine propriété de la médiathèque à Lempdes
• P.399 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.400 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage
  public du programme 2024 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

Vœu

• Vœu présenté par pour les groupes Socialiste et apparentés, Communiste et citoyen, Génération.s et
  apparentés et Europe écologie les verts : "Les collectivités locales ne sont pas des guichets automatiques
  pour compenser les choix de l’État"