- PDF - 198.4 kio
Conseil municipal du lundi 14 décembre 2015
lundi 7 décembre 2015, par
PolitiqueConseil municipalLundi 14 décembre à 20 heures à l’Hôtel de Ville, salle Antoine Maradeix, se tiendra un conseil municipal. L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2015
- Finances :
- Rapport d’orientation budgétaires 2016
- Décision modificatives n°3. Budget principal 2015
- Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
- Convention de groupement de commande fourrière animale
- Ressources humaines :
- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
- Recensement de la population 2016 – Recrutement de personnel d’enquête
- Enfance et vie scolaire : Convention SAPAJOU 2016
- Administration générale :
- Commission finances - budget - ressources humaines - vie économique. Désignation d’un nouveau membre.
- Commission urbanisme - environnement - développement durable - patrimoine - travaux. Désignation d’un nouveau membre.
- Commission d’appel d’offres. Désignation d’un nouveau membre suppléant.
- Commission consultative des services publics locaux. Désignation d’un nouveau membre titulaire.
- Commission de délégation de service public. Désignation d’un nouveau membre suppléant.
- Délégués du conseil municipal auprès du service de soins infirmiers à domicile de l’arrière. Remplacement d’un délégué de la commune.
- Vie économique : avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l’année 2016.
- Questions diverses
Documents joints
cr-2015-12-14.pdf