Le prochain conseil municipal est prévu pour le mercredi 19 octobre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

• Approbation du PV du 30 juin 2016
• Finances :
  • Décision modificative n°2. Budget principal.
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature de la convention avec le SMTC pour le remboursement des frais de transports des élèves pour l’activité Natation.
• Ressources humaines :
  • Participation d’un enseignant dans le cadre d’une activité accessoire.
  • Personnel communal. Modification de la durée du temps de travail d’un agent.
• Citoyenneté - Cimetière :
  • Mise en place de la procédure de reprise de concessions funéraires en état d’abandon.
  • Création d’un ossuaire dans le cimetière.
• Intercommunalité : Transformation de la Communauté d’Agglomération en Communauté Urbaine.
• Enfance et vie scolaire : contrat enfance - jeunesse
• Aménagement du Territoire :
  • Vente d’un terrain à M^me Joëlle Bourg et Bruno Frenette cadastré section BB n°263b.
  • Rachat par l’EPF-SMAF de l’immeuble cadastré section BR n°164.
  • Restructuration de la salle des fêtes. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
  • Éclairage public. Renouvellement câbles rue du Champclos.
  • Autorisation de signature d’un protocole transactionnel. Sinistre sol sportif du Stade de l’Artière.
• Informations : décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.
• Questions diverses