- PDF - 1.6 Mio
Conseil municipal du 8 février 2017
mercredi 1er février 2017, par
PolitiqueConseil municipalLe prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 8 février à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie. L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2016
- Finances :
- Rapport d’orientations budgétaires 2017
- Autorisation d’ouverture de crédits
- Autorisation d’ouverture de crédits
- Autorisation donnée au Maire de signer le contrat de garantie d’emprunt SCIC Habitat pour 15 logements
- Autorisation donnée au Maire de signer le règlement intérieur relatif aux conditions d’octroi de garanties d’emprunts en matière de logement social.
- Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs. Création et suppression de postes.
- Enfance et vie scolaire : projet de fusion des écoles du Masage
- Urbanisme :
- Vente d’un terrain à Logidôme cadastré section BD n°39
- Vente d’un bien à M. et Mme Fournier cadastré section BI n°41
- Cimetière : Déplacement du terrain commun et du carré des anges
- Clermont Auvergne Métropole : Avenant n°1 à la convention d’adhésion de la commune aux services communs de Clermont Communauté. Adhésion au pack n°3 du service commun Systèmes d’Information.
- Aménagement du Territoire :
- Restructuration de la salle des fêtes. Approbation des études APD
- Rapport de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes en situation de handicap, période 2016-2017
- Approbation du PAVE (Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics) de la commune de Beaumont
- Affaires générales : Autorisation de signature de la convention de transmission des actes via le système d’information @ctes.
- Informations :
- Charte éthique de vidéo protection des espaces publics de la ville de Beaumont.
- Décision du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
- Questions diverses
Documents joints
cr-2017-02-08.pdf