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Conseil municipal du 31 mai 2017
mardi 23 mai 2017, par
PolitiqueConseil municipalMercredi 31 mai à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2017.
- Finances :
- Modification de l’affectation du résultat de clôture 2016. Budget Assainissement et Eau Potable.
- Décision modificative n°1. Budget Assainissement 2017.
- Décision modificative n°1. Budget Eau Potable 2017.
- Convention de remboursement entre la ville de Beaumont et Clermont Auvergne Métropole pour les contrats et marchés ne pouvant être scindés.
- Ressources humaine : Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (I.F.C.E).
- Aménagement du Territoire : Modification des statuts du SIEG 63.
- Urbanisme :
- Acquisition parcelle cadastrée Section BP n°358 sis « Les Cheires ».
- Acquisition parcelles cadastrées Section BO n° 20 et 25 sis « Les Collonges ».
- Cession parcelles cadastrées Section BR n°294 et 295 rue des Collonges.
- Information : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal.
- Questions diverses
Documents joints
cr-2017-05-31.pdf