Conseil municipal du 14 décembre 2021

mercredi 8 décembre 2021, par Le Bureau

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 14 décembre 2021 à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie.

Approbation de procès verbal

N° 2021/12/01 : Augmentation du nombre de membres du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et désignation desdits membres.

N° 2021/12/02 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention territoriale globale (CTG), et tout avenant la concernant, avec les communes de Beaumont, Ceyrat, Saint-Genès-Champanelle} et la CAF du Puy-de-Dôme, pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2024.
N° 2021/12/03 : Gestion par régie municipale de l’accueil de loisirs sans hébergement -autorisation donnée à monsieur le maire de signer le règlement intérieur modifié de l’accueil de loisirs municipal de Beaumont

N° 2021/12/04 : Constitution de provision pour dépréciation des comptes de tiers
N° 2021/12/05 : Décision modificative n°2 - budget principal 2021
N° 2021/12/06 : Autorisation donnée au Maire d’ouverture de crédits : investissements 2022 dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général
N° 2021/12/07 : Tarifs municipaux 2022
N° 2021/12/08 : Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par M. le Maire au titre de l’année 2022

N° 2021/12/09 : Nouvelle organisation du temps de travail – 1607 h
N° 2021/12/10 : modification du tableau des effectifs du personnel communal gestion en régie directe de l’accueil de loisirs sans hébergement : reprise du personnel et transfert des contrats de travail
N° 2021/12/11 : Autorisation donnée à M. Le Maire pour la signature de la convention de mise à disposition de moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale entre la métropole et la commune de Beaumont

N° 2021/12/12 : Recensement de la population 2022, recrutement du personnel d’enquête