Conseil municipal du 15 février 2024

jeudi 8 février 2024, par Le Bureau

Conseil municipalBudgetPolitiqueÉcole

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 15 février 2024 à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie.

Affaires générales

  • N° 24-02-15-1 : approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 19 décembre 2023
  • N° 24-02-15-2 : Démission du 7e adjoint au maire. Détermination du nombre d’adjoints. Proposition d’une élection des nouveaux adjoints au scrutin de liste. Modification du tableau du conseil municipal

Finances et Vie économique

  • N° 24-02-15-3 : Rapport d’orientations budgétaires 2024 - tenue du débat d’orientations budgétaires
  • N° 24-02-15-4 : Modification de la durée et du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
  • N° 24-02-15-5 : Adhésion a une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms

Citoyenneté et démocratie implicative

  • N° 24-02-15-6 : Extension du périmètre de video protection et demandes de subventions au Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) et au Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes

Grands travaux et Aménagement du territoire

  • N° 24-02-15-7 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession des Parcelles cadastrées section BS N°411, 412, 413, 414, 415 et 416 à Auvergne Habitat
  • N° 24-02-15-8 : Annulation des délibérations N°2022-04-05 et N°2022-04-04 du 28 juin 2022
  • N° 24-02-15-9 : Demande de subventions dans le cadre de l’ORT pour une étude pré-opérationnelle de préconisations architecturales réalisée par un architecte du patrimoine

Petite enfance, enfance et jeunesse

  • N° 24-02-15-10 : Convention avec le collège Molière

Ressources humaines

  • N° 24-02-15-11 : Protection sociale complémentaire – mandats au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme d’une part, pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie prévoyance et d’autre part, afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
  • N° 24-02-15-12 (identique à la précédente) : Protection sociale complémentaire – mandats au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme d’une part, pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie prévoyance et d’autre part, afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
  • N° 24-02-15-13 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de créations et suppressions de postes

Décisions du Maire

  • N° 24-02-15-14 : Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Questions diverses

Documents joints

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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