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Conseil municipal du 17 décembre 2024
mercredi 11 décembre 2024, par
Conseil municipalLe prochain conseil municipal se tiendra le mardi 17 décembre 2024 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Affaires générales
- N° 24-12-17- 1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 20 novembre 2024
Finances et Vie économique
- N° 24-12-17- 2 : Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l’article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : actualisation
- N° 24-12-17- 3 : Attributions de compensation définitives 2024 prévisionnelles 2025
- N° 24-12-17- 4 : Autorisation donnée au Maire d’ouverture de crédits : « investissements 2025 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général
- N° 24-12-17- 5 : Tarifs municipaux 2025
- N° 24-12-17- 6 : Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l’année 2025
Petite enfance, enfance et jeunesse
- N° 24-12-17- 7 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le renouvellement de la convention territoriale globale (CTG) et tout avenant la concernant avec les communes de Ceyrat, Saint-Genès-Champanelle et la CAF du Puy-de-Dôme, pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2029
- N° 24-12-17- 8 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention avec GEMALIS dans le cadre du recrutement d’un nouveau charge de coopération globale en lien avec la convention territoriale globale
- N° 24-12-17- 9 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention avec l’association Unis-Cité dans le cadre du recrutement de deux services civiques
- N° 24-12-17- 10 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le renouvellement de la convention LAEP avec l’association la causerie
- N° 24-12-17- 11 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le renouvellement de la convention avec le collège Molière
Décisions du Maire
- N° 24-12-17- 12 : Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
Questions diverses
Documents joints
Dossier du conseil municipal du 17 décembre 2024