Conseil municipal du 28 septembre 2017
dimanche 24 septembre 2017, par
Conseil municipalJeudi 28 septembre à 20 heures, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville, se tiendra un conseil municipal.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2017.
- Finances :
- Décision Modificative n°1. Budget Principal 2017
- Transfert du résultat des budgets Eau et Assainissement vers Clermont Auvergne Métropole
- Subvention exceptionnelle association sportive du Collège Molière
- Ressources humaines :
- Renouvellement de la convention d’adhésion au service retraite du Centre de Gestion
- Renouvellement de la convention d’adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion
- Création d’un poste de Brigadier Chef Principal
- Clermont Auvergne Métropole : Accord pour la transformation de la Communauté urbaine en Métropole
- Aménagement du Territoire :
- Acquisition parcelle cadastrée section BT n°204
- Acquisition parcelles cadastrées section BS n°622, 623 et volume n°1 de la 624
- Acquisition parcelles cadastrées section BH n°200&201 sis « La Mourette »
- Charte Chromatique du centre historique. Modification du périmètre pour l’aide allouée par la commune aux propriétaires
- Désignation des représentants de la commune au SIEG pour la compétence
optionnelle d’éclairage public
- Enfance et Vie Scolaire :
- Participation d’un enseignant dans le cadre d’une activité accessoire
- Autorisation donnée au Maire pour la signature dans le cadre de la convention avec le SMTC pour le remboursement par celui-ci des frais de transports des élèves pour l’activité natation
- Information : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
- Questions diverses