Conseil municipal du mardi 12 mai 2015

mercredi 6 mai 2015, par Le Bureau

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 12 mai à 20 heures à l’Hôtel de Ville, salle Antoine Maradeix. L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 4 mars 2015
  • Finances :
    • Compte administratif 2014 du budget principal,
    • Compte de Gestion 2014 du budget principal,
    • Compte administratif 2014 du budget du service assainissement,
    • Compte de Gestion 2014 du budget du service assainissement,,
    • Compte administratif 2014 du budget du service de l’eau potable,
    • Compte de Gestion 2014 du budget du service de l’eau potable,,
    • Compte administratif 2014 du budget de la ZAC de La Mourette,
    • Compte de Gestion 2014 du budget de la ZAC de La Mourette,
    • Affectation du résultat de clôture 2014 du budget principal et des budgets annexes,
    • Décision modificative n°1 du budget principal 2015,
    • Avenant n°1 au marché n°2011-49 concernant la Maîtrise d’œuvre pour la restructuration du complexe sportif de l’Artière,
    • Garantie d’emprunt accordée par la commune à Auvergne Habitat pour la construction de 7 logements “Rue du Matharet” à Beaumont.
    • Garantie d’emprunt accordée par la commune à Auvergne Habitat pour la construction de 7 logements “Rue du Matharet” à Beaumont.
    • Garantie d’emprunt accordée par la commune à Ophis du Puy-de-Dôme pour le financement des achats et stockage fonciers par des prêts relais dans le cadre de la construction de 24 logements “Rue Robert Noël” à Beaumont.
    • Garantie d’emprunt accordée par la commune à Scic Auvergne et Bourbonnais pour la réalisation d’une opération de réhabilitation de 169 logements “Place du Parc” à Beaumont.
    • Garantie d’emprunt accordée par la commune à Scic Auvergne et Bourbonnais pour la réalisation d’une opération de réhabilitation de 84 logements “8 allée du Parc” à Beaumont.
    • Exécution d’un mandat spécial
  • Ressources humaines : création d’un poste de rédacteur
  • Aménagement du territoire :
    • Acquisition à l’euro symbolique des parcelles cadastrées BP n°448 et BP n°449,
    • Vente d’un terrain à Auvergne Habitat cadastré BT n°201,
    • Demande de participation financière de Clermont Communauté concernant l’étude du schéma d’organisation du Cœur de Ville de Beaumont,
    • Éclairage public : passage en 2 classes et rénovation des éclairages – Tranche n°2
    • Avenant à la Délégation de Service Public de l’Eau Potable,
    • Adhésion à la FREDON
  • Intercommunalité :
    • Lancement de l’étude de transformation de Clermont Communauté en Communauté Urbaine,
    • Convention de mise à disposition de services entre la communauté clermontoise et la Ville de Beaumont : actualisation des fiches sectorielles 2015,
  • Culture, sport et vie associative : Subvention apiculteurs,
  • Information : décisions du Maire prise par délégation du conseil municipal,
  • Questions diverses.

Documents joints

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont