Approbation de procès verbaux

• Approbation du procès verbal du conseil municipal du 14 septembre 2021
• Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 octobre 2021

Affaires générales

• N° 2021/11/01 : Augmentation du nombre de membres du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS) et désignation desdits membres
• N° 2021/11/02 : Modification des membres du conseil municipal pour siéger au sein du comité technique et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail - désignation d’un nouveau membre titulaire
• N° 2021/11/03 : Modification des délégués du conseil municipal auprès du service de soins infirmiers à domicile de l’Artière (SSlAD) - désignation d’un nouveau membre.
• N° 2021/11/04 : Modification des membres du conseil municipal auprès du comité de jumelage - Désignation d’un nouveau membre
• N° 2021/11/05 : Modification des délégués du conseil municipal au comité social du personnel (CSP) - désignation d’un nouveau membre
• N° 2021/84/06 : Modification des membres du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) - désignation d’un nouveau membre
• N° 2021/12/07 : Modification des membres du conseil municipal, membre de la commission communale pour l’accessibilité - désignation d’un nouveau membre

Grands travaux et aménagement du territoire

• N° 2021/11/08 : Rénovation énergétique et modernisation de l’éclairage du terrain d’honneur de football du stade de l’Artière
• N° 2021/11/09 : Rénovation énergétique et modernisation de l’éclairage du terrain d’entrainement de football du stade de l’Artière
• N° 2021/11/10 : Demande de subvention au fonds d’aide au football amateur (FAFA) et à la région Auvergne Rhône Alpes pour la rénovation énergétique et modernisation de l’éclairage du terrain d’entrainement et d’honneur de football du stade de l’Artière
• N° 2021/11/11 : Extension du périmètre de vidéo protection et demandes de subventions au fond interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) et au conseil régional Auvergne Rhône Alpes
• N° 2021/11/12 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BO N°357 La Roncière
• N° 2021/11/13 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BI n°193 route d’Aubière
• N° 2021/11/14 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Clermont Auvergne Métropole (PLUI) - débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Animation, vie associative, sportive, culturelle

• N° 2021/11/15 : Création des marchés hebdomadaires de plein air — régularisation et pérennisation

Informations

• Rapport d’activité Clermont Auvergne Métropole - année 2020

Questions diverses