Affaires générales

• N° 24-09-17- 1 : Approbation du procès-verbaux suite aux conseils municipaux du 19 mars 2024, du 25 juin 2024 et du 12 juillet 2024
• N° 24-09-17- 2 : Création d’un poste d’adjoint supplémentaire, élection d’un adjoint supplémentaire modification du tableau du conseil municipal
• N° 24-09-17- 3 : Modification de la composition des commissions municipales
• N° 24-09-17- 4 : Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle

Grands travaux et aménagement du territoire

• N° 24-09-17- 5 : Avis sur le projet PLUI de la métropole arrêté en conseil métropolitain du 28 Juin 2024
• N° 24-09-17- 6 : Signature d’un acte rectificatif concernant l’acte de rachat en date du 17/01/1992 (rétrocession des parcelles amorties en portage par l’EPF Auvergne
• N° 24-09-17- 7 : Désaffectation et déclassement du domaine public communal et intégration au domaine prive de la commune - rue Bernard Maitre – chemin de Champ-Blanc au Champ Madame
• N° 24-09-17- 8 : Échange de terrains sans soulte : parcelles cadastrées section BP N°386 et BP N°387
• N° 24-09-17- 9 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) – avenant n°2 à la convention avec l’État
• N° 24-09-17- 10 : Convention de mise à disposition de moyens entre Clermont Auvergne Métropole et la ville de Beaumont pour l’exercice de la viabilité hivernale 2024-2027

Cadre de vie et Développement durable

• N° 24-09-17- 11 : Autorisation donnée au maire pour la signature de la convention de partenariat entre la ville de Beaumont et l’association Landestini pour l’exploitation du jardin maraicher et les actions pédagogiques sur l’alimentation durable et la biodiversité en direction des enfants de la Commune

Animations, vie associative, sportive, culturelle

• N° 24-09-17- 12 : Attributions des subventions pour projets et actions spécifiques au titre de l’année 2024 en faveur des associations Beaumontoises

Finances et vie économique

• N° 24-09-17- 13 : Acquisition de récupérateurs d’eau demande de subvention au Conseil Départemental 2024
• N ° 24-09-17- 14 : Convention constitutive d’un groupement de commande entre la ville et le CCAS
• N° 24-09-17- 15 : Autorisation donnée au maire pour mise à disposition de service entre Clermont Auvergne Métropole et la ville de Beaumont. Régularisation des Fiches sectorielles 2023, fiches sectorielles 2024, viabilité hivernale 2023-2024

Petite enfance, enfance et jeunesse

• N ° 24-09-17- 16 : Autorisation donnée au maire de signer le règlement de fonctionnement et le projet social des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant
• N ° 24-09-17- 17 : Autorisation donnée à monsieur le maire de modifier et signer le règlement intérieur des garderies périscolaires et de restauration scolaire
• N° 24-09-17- 18 : Autorisation donnée à monsieur le maire de modifier et signer le règlement intérieur de l’accueil de loisirs municipal de Beaumont

Ressources humaines

• N° 24-09-17- 19 : Liste des cadres d’emplois et emplois ouvrant droit aux heures supplémentaires et à leur indemnisation
• N° 24-09-17- 20 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de créations et suppressions de postes
• N° 24-09-17- 21 : Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
• N° 24-09-17- 22 : Recensement de la population 2025, recrutement du personnel d’enquête
• N° 24-09-17- 23 : Indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE)

Décisions du maire

• N° 24-09-17- 24 : décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Questions diverses