Conseil municipal du mardi 28 juin 2022

mercredi 22 juin 2022, par Le Bureau

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 28 juin 2022 à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie

Approbation de procès-verbal

  • Approbation du procès-verbal suite au Conseil Municipal du 12 avril 2022

Affaires générales

  • N° 2022/04/01 : Signature de la charte d’engagements réciproques ville aidante Alzheimer

Grand Travaux et aménagement du territoire

  • N° 2022/04/02 : Opération de revitalisation du territoire-convention avec l’État et 17 communes de la Métropole
  • N° 2022/04/03 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession de la parcelle cadastrée section BH n°184P
  • N° 2022/04/04 : Mise en place d’une convention de portage entre l’EPF Auvergne et la commune de Beaumont pour la parcelle cadastrée-section BL n° 41 sise 23 rue Beau de Rochas
  • N° 2022/04/05 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession d’une parcelle cadastrée section BL n°158A sise rue Beau de Rochas.
  • N° 2022/04/06 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BP n°385 sise « Les Cheires »
  • N° 2022/04/07 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’échange sans soulte d’une emprise de 69 m2 entre les parcelles cadastrées section BP n°405 et 406.
  • N°2022/04/08 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession d’une emprise supportant une installation de téléphonie mobile - parcelle cadastrée section BO n°365P

Finances et vie économique

  • N° 2022/04/09 : Espace naturel sensible d’initiative locale - Bois de la Châtaigneraie - demande de subventions au Conseil Départemental pour les missions de l’année 2022 du plan de gestion 2022 - 2026
  • N° 2022/04/10 : Attributions de compensation définitives 2021 prévisionnelles 2022
  • N° 2022/04/11 : Demande de participation financière auprès du Conseil Départemental au titre du fond d’intervention communal 2022 pour les travaux de sauvegarde et mise en valeur de la Chapelle de l’Agneau
  • N° 2022/04/12 : Décision modificative n°1 - budget principal 2022

Animation, vie associative, sportive, culturelle

  • N° 2022/04/13 : Convention annuelle d’objectifs entre la ville de Beaumont et l’association Chantecler
  • N° 2022/04/14 : Convention annuelle d’objectifs entre la ville de Beaumont et l’association Rugby Club Beaumontois
  • N° 2022/04/15 : Convention annuelle d’objectifs entre la ville de Beaumont et l’association U.S.Beaumont Basket
  • N° 2022/04/16 : Convention annuelle d’objectifs entre la ville de Beaumont et l’association U.S. Beaumontoise Football
  • N° 2022/04/17 : Attributions des subventions pour des projets et actions spécifiques au titre de l’année 2022 en faveur des associations beaumontoises

Ressources Humaines

  • N° 2022/04/18 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal - approbation de la création et suppression de postes
  • N° 2022/04/19 : Recours aux contrats d’apprentissage au sein de la collectivité
  • N° 2022/04/20 : Mise en œuvre du télétravail
  • N° 2022/04/21 : Mise en place du forfait mobilités durables

Décisions du Maire

  • Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Questions diverses

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


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