Conseil municipal du mardi 28 juin 2022
mercredi 22 juin 2022, par
Conseil municipalLe prochain conseil municipal se tiendra le mardi 28 juin 2022 à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie
Approbation de procès-verbal
- Approbation du procès-verbal suite au Conseil Municipal du 12 avril 2022
Affaires générales
- N° 2022/04/01 : Signature de la charte d’engagements réciproques ville aidante Alzheimer
Grand Travaux et aménagement du territoire
- N° 2022/04/02 : Opération de revitalisation du territoire-convention avec l’État et 17 communes de la Métropole
- N° 2022/04/03 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession de la parcelle cadastrée section BH n°184P
- N° 2022/04/04 : Mise en place d’une convention de portage entre l’EPF Auvergne et la commune de Beaumont pour la parcelle cadastrée-section BL n° 41 sise 23 rue Beau de Rochas
- N° 2022/04/05 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession d’une parcelle cadastrée section BL n°158A sise rue Beau de Rochas.
- N° 2022/04/06 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BP n°385 sise « Les Cheires »
- N° 2022/04/07 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes d’échange sans soulte d’une emprise de 69 m2 entre les parcelles cadastrées section BP n°405 et 406.
- N°2022/04/08 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession d’une emprise supportant une installation de téléphonie mobile - parcelle cadastrée section BO n°365P
Finances et vie économique
- N° 2022/04/09 : Espace naturel sensible d’initiative locale - Bois de la Châtaigneraie - demande de subventions au Conseil Départemental pour les missions de l’année 2022 du plan de gestion 2022 - 2026
- N° 2022/04/10 : Attributions de compensation définitives 2021 prévisionnelles 2022
- N° 2022/04/11 : Demande de participation financière auprès du Conseil Départemental au titre du fond d’intervention communal 2022 pour les travaux de sauvegarde et mise en valeur de la Chapelle de l’Agneau
- N° 2022/04/12 : Décision modificative n°1 - budget principal 2022
Animation, vie associative, sportive, culturelle
- N° 2022/04/13 : Convention annuelle d’objectifs entre la ville de Beaumont et l’association Chantecler
- N° 2022/04/14 : Convention annuelle d’objectifs entre la ville de Beaumont et l’association Rugby Club Beaumontois
- N° 2022/04/15 : Convention annuelle d’objectifs entre la ville de Beaumont et l’association U.S.Beaumont Basket
- N° 2022/04/16 : Convention annuelle d’objectifs entre la ville de Beaumont et l’association U.S. Beaumontoise Football
- N° 2022/04/17 : Attributions des subventions pour des projets et actions spécifiques au titre de l’année 2022 en faveur des associations beaumontoises
Ressources Humaines
- N° 2022/04/18 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal - approbation de la création et suppression de postes
- N° 2022/04/19 : Recours aux contrats d’apprentissage au sein de la collectivité
- N° 2022/04/20 : Mise en œuvre du télétravail
- N° 2022/04/21 : Mise en place du forfait mobilités durables
Décisions du Maire
- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal