Conseil municipal du mardi 31 janvier 2023

mercredi 11 janvier 2023, par Le Bureau

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 31 janvier 2023 à 20h, salle Antoine Maradeix en mairie.

Approbation de procès-verbal

N° 2023/01/01 : Rapport d’orientation budgétaire 2023 - tenue du débat d’orientation budgétaire

N° 2023/01/02 : Choix du lauréat de l’appel à projets opérateur(s)-architecte(s) — cœur de ville : îlots A et C
N° 2023/01/03 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession des parcelles cadastrées section BC n°301 et 302 au promoteur aménageur Novalys
N° 2023/01/04 : Rénovation du groupe scolaire Jean-Zay, demandes de subvention.
- Europe : demande de subvention au titre du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)
- État : contrat de relance de transition écologique : demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et fonds vert
- Région : demande de subvention au titre du Contrat Région Ville (CRV)
- Conseil Départemental : demande de subvention au titre des fonds des initiatives
N° 2023/01/05 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession d’une parcelle cadastrée section BS n°495 sise place Saint-Pierre

N° 2023/01/06 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal. Approbation de la création et suppression de postes
N° 2023/01/07 : Modification des membres de l’organe délibérant pour siéger au sein du Comité Social Territorial
N° 2023/01/08 : Approbation de la mise en place d’une astreinte d’exploitation

N° 2023/01/09 : Démission du 9^e adjoint au maire. Détermination du nombre d’adjoints. Proposition d’une élection d’un nouvel adjoint. Modification du tableau du conseil municipal
N° 2023/01/10 : Modification de la composition des commissions internes au conseil municipal.

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement 2021 et rapports annuels des délégataires eau et assainissement