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Conseil municipal exceptionnel du vendredi 9 juin 2023
vendredi 2 juin 2023, par
Conseil municipalÉlections SénatorialesUn conseil municipal exceptionnel se tiendra vendredi 9 juin à 20 heures 30, salle Antoine Maradeix en mairie consacré aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023.
Cette séance sera consacrée à la désignation de neuf suppléants au scrutin secret de liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel, pour l’élection des membres du collège électoral sénatorial.
Documents joints
Arrêté n°20230789 du 23 mai 2023 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués titulaires et suppléants à élire dans les communes de 9 000 à 29 999